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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Rethondes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE RETHONDES
SESSION ORDINAIRE EN DATE DU 09 JUIN 2023
Présents : Monsieur Lecat ; Messieurs Breffel, Littière, Caron, Halleur, Wallet, Braule Mesdames Perdrieau, Ferro, Gardinier
Absents excusés : /
Absents excusés et représentés : Madame Beucher ayant donné pouvoir à Monsieur Lecat Madame Berte ayant donné pouvoir à Monsieur Littière
Madame Huon ayant donné pouvoir à Madame Perdrieau
Monsieur Caron a été nommé secrétaire.
DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES 2023
Sont élus à l’unanimité :
Délégués : Messieurs Sylvain Littière et Jean-Jacques Lecat et Madame Jacqueline Perdrieau Suppléants : Messieurs Christian Breffel et Yvon Caron et Madame Annick Gardinier
RESILIATION DE LA CONVENTION ENTRE L’ARC ET LA COMMUNE - URBANISME Le Conseil Municipal a fait le choix d’adhérer au service d’instruction du droit des sols mis en place à l’échelle de la Communauté de Communes des Lisières de l’Oise d’où la résiliation de la convention qui lie la Commune à l’Agglomération de la Région de Compiègne.
EQUIPE SENIOR – RACING CLUB DE RETHONDES
Le Conseil Municipal émet un avis défavorable pour la création d’une équipe sénior pour la saison 2023/2024 (9 voix contre et 4 abstentions)
RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE
Un vacataire a été recruté afin d’assurer le futur remplacement de Madame Françoise PROISY qui fait valoir ses droits à la retraite au 31 août 2023.
VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
Annule et remplace la précédente délibération
Foncier bâti : 43 % - Foncier non bâti : 65.17 % Taxe d’habitation : 6.95 % Voté à l'unanimité
RECRUTEMENT D’AGENT(S) CONTRACTUEL(S) DE REMPLACEMENT Un agent est recruté pour assurer le remplacement de Mme Proisy dès le 1er septembre 2023.
Fait à Rethondes, le 12 juin 2023
Le Maire,