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Document publié le Vendredi 20 mai 2016 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2016 05 25 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79,55
plaisance.mairie@wanadoo.fr
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Le 20 Mai 2016
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Messieurs Les Adjoints,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 25 MAI 2016 à 19 Heures dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
Adoption PV précédent.
Délibérations
Q Avis sur la fusion des syndicats Intercommunaux d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP de MONESTIER, SIGOULES, EYMET et ISSIGEAC),
Q Location du local commercial "La Halte " côté RN 21 à compter du 01 juillet 2016 : choix
candidat,
Q Mise à disposition de l'agent technique communal à la CCPSP (entretien des voies
communautaires sur le territoire de PLAISANCE).
Questions diverses
Le Maire,
CHAPOTARD Christine.
Commune de Plaisance Page 1 / 3 Conseil municipal du 25 mai 2016
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance du
conseil municipal du
25 mai 2016 Commune de Plaisance Page 2 / 3 Conseil municipal du 25 mai 2016
L’an DEUX MILLE SEIZE, le VINGT-CINQ du mois de MAI à 19h00
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 20 mai 2016 et sous la présidence de Mme Christine CHAPOTARD, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 10 Présents : 09
Etaient présents:
Mme CHAPOTARD Maire
MM. FRICOT 1er adjoint, M. ROUCHON 2ème adjoint, LUCIEN 3ème adjoint
Mme CAILLARD, RAFFRAY, ROUCHON
MM. de MONTBRON, PACE
Absents excusés: M. LONGUET
Procuration: M. LONGUET à Mme CHAPOTARD
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 18 avril 2016.
Délibérations
Avis sur la fusion des Syndicats Intercommunaux d’Adduction en Eau Potable (SIAEP de EYMET, ISSIGEAC, MONESTIER et SIGOULES)
Location du local commercial « La Halte » côté RN21 à compter du 1er juillet 2016 : choix parmi les candidatures.
Mise à disposition de l’adjoint technique communal à la CCPSP (pour entretien des voies communautaires sur le territoire de PLAISANCE)
Affaires diverses.
Madame le Maire ouvre la séance à 19h00
Monsieur Jean-Marie FRICOT est désigné secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le procès-verbal de la séance du 18 avril 2016 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 3 Conseil municipal du 25 mai 2016
2016-14 Avis sur la fusion des Syndicats Intercommunaux d’Adduction en Eau Potable (SIAEP de EYMET, ISSIGEAC, MONESTIER et SIGOULES)
Madame le Maire rappelle au Conseil les termes de la fusion, tels que vus lors de la séance du Conseil municipal du 9 décembre 2015 et donne lecture de l’arrêté préfectoral de fusion, issu des travaux du Conseil Départemental de Coopération Intercommunal.
Madame le Maire invite le Conseil municipal à se prononcer sur cette fusion.
VOTANTS : 10 (dont 1 procuration) Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00
2016-15 Location du local commercial « La Halte » côté RN21 à compter du 1er juillet 2016 : choix parmi les candidatures.
Madame le maire annonce au Conseil municipal le départ prochain de la locataire actuelle du local commercial.
2 candidates potentielles se sont manifestées, mais une seule a communiqué un dossier complet que le Conseil peut examiner.
La candidate souhaiterait également, si possible, l’établissement d’un bail précaire d’une année car elle démarre cette nouvelle activité sans garantie de pérennité.
Madame le Maire invite le Conseil municipal à se prononcer sur ces modalités.
VOTANTS : 10 (dont 1 procuration) Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00
Mise à disposition de l’adjoint technique communal à la CCPSP (pour entretien des voies communautaires sur le territoire de PLAISANCE)
Madame le Maire propose au Conseil municipal de reporter cette délibération, les modalités exactes de mise à disposition n’étant pas encore parfaitement connues.
Questions diverses
Le repas des voisins aura lieu le vendredi 24 juin. Madame le maire recense les Conseillers disponibles à partir de 15h00 pour l’organisation : Mmes CAILLARD, ROUCHON, et MM. FRICOT, LUCIEN, PACE et ROUCHON
Préparation de l’apéritif offert aux habitants : Kir et Jacqueline
Les Conseillers distribueront les invitations dans les boites aux lettres. Communication sera faite par le biais de la Gazette et du site internet.
Orange a prévenu la commune que la cabine téléphonique située devant la mairie sera démontée avant la fin de l’année.
Madame le Maire et M.PACE ont effectué avec le SMD3 le futur circuit de ramassage des ordures ménagères avec la benne robotisée, de manière à déterminer les points d’apport volontaire nécessaires. Le SMD3 communiquera ultérieurement les dates de ramassage.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20