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Conseil Municipal - 2021 12 1 CM ANNEXE 21 Convention de Partenariat Projet EAC IME F.HUON
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 12 1 CM ANNEXE 21 Convention de Partenariat Projet EAC IME F.HUON)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Budget,
CONVENTION DE PARTENAI
Envoyé en préfecture le 08/12/2021
Reçu en préfecture le 68/19/2021
né ie
-212002222-20211201-121221-DE
Entre
Institut Médico Educatif François HUON
Adresse : 142 rue Moëlan — 29 300 QUIMPERLE
SIRET : 811 084 250 000 91
représenté par M. FILIPPUCCI, en sa qualité de Directeur
Ci-après dénommé « IME F.Huon ».
d'une part,
Et
L'Association Ciné Spectacles - LE STRAPONTIN, scène des Arts de la Parole Adresse : 14 Rue du Docteur Rialland - 56 620 PONT-SCORFF
Tél 02 97 32 63 91
Siret : 418 705 422 000 16 - Code APE : 90047
Licences : 1-1029004 / 2-1029005 / 3-1029006
représentée par Catherine CARRIOU, en sa qualité de Présidente de l'association Ci-après dénommé « L'Association Ciné-Spectacles »,
d'autre part,
et
Raison sociale : Ville de Quimperlé
Adresse : 32, rue de Pont Aven — 29300 Quimperlé
Tél : 02 98 96 37 37
Siret :2120233200015
Licences n° 1-1096115 /2-1123248 / 3-1096117
Représenté par Michaël QUERNEZ en sa qualité de maire
Ci après dénommé « La Ville de Quimperlé»
Et
Raison sociale : Compagnie Arti-Zanat
Adresse : 15, passage Ramey, boite 73 — 75018 Paris
Tél : 0663279041
Siret : 51835241400024
Licences n° 2-1124059
Représenté par Marie-Olga Surjous, en sa qualité de Présidente
Ci après dénommé « La Compagnie Art-Zanat»
PREAMBULE
L'IME F.Huon, la ville de Quimperlé et Le Théâtre Le Strapontin à Pont-Scorff entament leur 3ère année de partenariat. Celui-ci a pour but d'encourager le développement d’une activité culturelle au sein de l'établissement afin de favoriser l'accès des élèves à une pratique du théâtre hebdomadaire, accompagnée par un comédien professionnel, ainsi que d’une pratique de spectateurs.
Le partenariat, objet du présent contrat, se fera autour d'ateliers de pratique théâtrale menés par la Compagnie Arti- Zanat qui aboutiront à une présentation publique au Théâtre Le Strapontin.
Ce projet s'intitule :
A bras le corps, à fleur de mots
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Envoyé en préfecture le 08/12/2027
Reçu en préfecture le 08/12/2021 Article 1 : OBJET
Afiché le
ID : 029-212002992-20211201- 1212210 Cette convention engage les signataires à la poursuite d'un travail d’éveil culturel apres UE EE M ÉEvES UT ENVIE s'appuyant pour la saison 2021-2022 sur des ateliers de pratiques artistiques en vue de la création d’une ou plusieurs formes théâtrales, complétées par un parcours de spectacles. Le parcours de spectacles amènera les élèves à voir des spectacles dans différentes salles du Pays de Lorient et de Quimperlé.
Article 2 : CONTENU ET CALENDRIER
Le projet s'adresse à un une groupe douze participants âgés entre 10 et 23 ans. Le groupe constitué sera encadré par 2
éducateurs : Marie Gayral et Lionel Dolou. Le projet se compose de deux volets distincts et complémentaires.
D'ateliers de pratique théâtrale en vue de la création d’un spectacle :
Le groupe d'élèves de l'IME participera à 32 séances de pratique du théâtre encadrées par Richard Grolleau de Septembre
2021 à Juin 2022. Les séances auront lieu de 9h30 à 11h30 le mercredi matin et se dérouleront soit au Théâtre Le
Strapontin à Pont-Scorff, soit à l’'EHPAD de Bois Joli à Quimperlé et s’il n’est pas disponible à la salle Belle lle à Quimperlé,
selon le calendrier prévisionnel en annexe 1. Un spectacle sera créé suite à ce travail. Il sera présenté en juin au théâtre
Le Strapontin, suite à une journée de répétition. La date en sera fixée ultérieurement.
Un parcours de spectacles :
Parallèlement à leur pratique de comédiens, le groupe assistera à des spectacles de la saison du Strapontin et de la saison
culturelle de la ville de Quimperlé, sur le temps scolaire et en tout public.
Article 3 : MODALITÉS D'EXÉCUTION DE LA CONVENTION ET ÉVALUATION
La réussite du partenariat, objet de la présente convention, repose sur l’investissement et l'implication conjoints : - Du personnel et encadrants de l’IME F.Huon, qui s’engage dans la mesure de ses moyens à faciliter la mise en œuvre des différentes actions allant dans le sens de la présente convention.
- de l’équipe salariée de l’Association Ciné-Spectacles dans son ensemble qui s’engage dans la mesure de ses moyens à
faciliter la mise en œuvre des différentes actions allant dans le sens de la présente convention.
- de la responsable programmation de la ville de Quimperlé qui s'engage dans la mesure de ses moyens à faciliter la
mise en œuvre des différentes actions allant dans le sens de la présente convention - de la compagnie Artizanat qui s'engage à mener à bien les actions décrites ci-dessus
Les signataires s’attacheront à assurer une cohérence aux actions mises en place.
Les signataires s'engagent à établir des bilans intermédiaires et un bilan final de ces interventions.
Article 4 : Obligation des parties :
La Compagnie Arti-zanat s'engage à :
- Ce que Richard Grolleau prépare les temps d'interventions précités et soit disponible et présent aux dates inscrites dans
l’annexe 1.
- Salarier Richard Grolleau pour chacune des interventions du calendrier défini dans l’annexe 1, - en tant qu’employeur, assurer les rémunérations, charges sociales et fiscales comprises de l’intervenant - Prendre en charge les différentes assurances à contracter en vue de l'embauche de l'intervenant. - Facturer au Théâtre le Strapontin et à l’IME François Huon les interventions, comme détaillé à l’article 6
L'Association Ciné-Spectacles s'engage à :
- Coordonner le projet d’un point de vue tant logistique et administratif, que financier
- embaucher le technicien qui assurera l'accueil technique de la restitution publique en juin 2022 et en tant
qu'employeur, assurer sa rémunération, charges sociales et fiscales comprises.
-__ accueillir les ateliers au théâtre quand le plateau du Strapontin est disponible (cf Article 2 et annexe 1)
- participer financièrement aux coûts du projet comme détaillé dans l’article 6
-__ faire une demande de financement dans le cadre du dispositif Culture santé auprès de l’ARS et de la DRAC Bretagne
et en être le récipiendaire
Envoyé en préfecture le 08/12/2021
Reçu en préfecture ke 08/12/2021
À ich ge
ID : 029-212902322-29211201-1214221-DE
L'IME F.Huon s'engage à :
mobiliser une douzaine d'élèves et le personnel encadrant nécessaire pour qu
interventions organisées. ,
t
- organiser et prendre directement en charge les modalités de transport des personnes impliquées dans le projet sur
chacun des rendez-vous et représentations citées dans l’article 2 et l’annexe 1
- réserver la salle de l’EHPAD Bois Joli et contracter les assurances nécessaires à son utilisation dans le cadre des ateliers
objets des présentes
- réserver et directement prendre en charge les frais de billetterie aux représentations de spectacle
- faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère aux côtés de la Ville de Quimperlé et être le récipiendaire de cette subvention
- participer financièrement aux coûts du projet comme détaillé dans l’article 6
La Ville de Quimperlé s'engage à :
- mettre à disposition selon le calendrier en annexe 1 la salle Belle Île, située...
- faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère aux côtés de l'IME F.Huon - participer financièrement aux coûts du projet comme détaillé dans l’article 6
Article 5 : OBLIGATIONS GENERALES
Les signataires s'accordent pour œuvrer de concert afin d’obtenir les moyens financiers nécessaires à la réalisation des
objectifs de cette convention.
Dans l'éventualité où un des financeurs du projet se retirerait ou son apport serait diminué, les partenaires ici signataires
feront au mieux pour que le projet trouve une solution pour compenser le déséquilibre financier. En dernier lieu l'ampleur du projet sera réétudiée avec le souhait commun de maintenir au maximum celui-ci tel qu'ici détaillé. Un avenant sera réalisé à cette occasion.
Un bilan final des recettes et dépenses et de leurs affectations sera à réaliser par les signataires de la convention en fin
d'action. Le bilan final sera joint aux comptes rendus de projets adressés aux différents partenaires financiers.
Article 6 : ELEMENTS FINANCIERS ET REGLEMENTS
Eléments financiers :
Le budget prévisionnel détaillé du projet est en annexe 2 de la présente convention et fait partie intégrante de l'accord.
Le coût total du projet s'élève à 12073 € HT et se répartit comme suit :
- Frais relatifs à la préparation des séances de travail :480€HT
- Frais relatifs aux séances de travail : 4160 € HT
- Frais relatif aux répétitions et représentations : 520€ HT
- Frais transport de l’intervenant : 907€ HT
- Frais d'embauche technique pour la représentation : 208 € HT
- Petit matériel et achat d’un gouter le jour de la représentation : 250€HT
- Frais de billetterie / parcours du spectateur : 600 € HT
- Frais de transport des élèves : 378 € HT
- Frais de mise à disposition de personnel : 3570€HT
- Coordination administrative : 1000€HT
Ce projet est financé par :
- La DRAC Bretagne et J'ARS, dispositif Culture/Santé à hauteur de 3 000 € HT
- Le Conseil Départemental du Finistère à hauteur de 2500€HT
- L'IME F.Huon à hauteur de 4573 € HT dont 3948 € HT de prise en charge directe
- L'Association Ciné-Spectacles à hauteur de 1000 € HT
- La Ville de Quimperlé à hauteur de 1000€ HT
Envoyé en créfecture le 08/12/2021
: Reçu en préfecture le 08/13/2023 Règlements : &
Affiché :e
ID: 029-212902280.20211201-121221-DE L'IME F.Huon sera le receveur du financement du Conseil Départemental (2500€) LEE ES RNTAPOT TC EUUV ET EE aura à sa charge les frais suivants :
- Participation aux séances de travail : 3230€
- Frais de billetterie/parcours du spectateur : 600€
- Prise en charge directe du transport des élèves et de la mise à disposition de son personnel : 3948€
L'Association Ciné-Spectacles sera le receveur du financement de l’ARS et de la DRAC Bretagne (3000€) et aura à sa
charge les frais suivants :
- Solde des interventions (préparation, interventions, représentations) de la compagnie arti-zanat :1930€
- Frais transport de l’intervenant : 907€ HT
- Frais d'embauche technique pour la représentation : 208 € HT
- Petit matériel et achat d’un gouter le jour de la représentation : 250€HT
- Coordination administrative : 1000€
La compagnie Arti-zanat facturera à l'Association Ciné-Spectacles un total de 2987 €nets de TVA qui correspondent au
solde des frais liés aux interventions, aux frais de transport et au petit matériel, selon l’échéancier suivant :
- 1500€nets de TVA le 10 novembre 2021
- 1487€nets de TVA le 19 janvier 2022
La compagnie Arti-zanat facturera à l'IME un total de 3230€ nets de TVA qui correspondent à une partie des
interventions, selon l’échéancier suivant :
- _1615€ nets de TVA le 23 mars 2022
- 1615 € nets de TVA à l'issue de la représentation en juin 2022
Les paiements seront effectués par virement ou par chèque sur présentation de factures.
Article 8 : REGLEMENT INTERIEUR / RESPECT DES LIEUX / ASSURANCES
L'Association Ciné-Spectacles est assurée pour recevoir les séances de travail en son lieu.
La ville de Quimperlé est assurée pour recevoir les séances de travail dans la salle Belle lle.
L'IME F.Huon est tenu d'assurer contre tous les risques, tous les objets lui appartenant ou appartenant à son personnel ou élèves et de vérifier que l’'EHPAD de Bois Joli est assuré pour recevoir les ateliers, ou à défaut, d'assurer la salle qu’il utilise à l'EHPAD pour les ateliers.
L'IME F.Huon devra se soumettre aux consignes de sécurité du théâtre et de la ville de Quimperlé dans la salle Belle lle.
Préalablement à l’utilisation du théâtre Le Strapontin et de la salle Belle Île, l'IME F.Huon reconnaît avoir souscrit une
police d'assurance couvrant tous les dommages pouvant résulter de la présence de son équipe et de ses élèves dans ses lieux.
Article 9 : DÉNONCIATION DE LA CONVENTION ET RÉSOLUTION DES LITIGES .
La présente convention se trouverait suspendue ou annulée de plein droit et sans indemnité d'aucune sorte
dans tous les cas reconnus de force majeure.
La présente convention ne pourra être dénoncée en cours d'exécution par l’une ou l’autre des parties qu’en cas de
manquement grave susceptible d'empêcher l’accomplissement de l’objet qu’elle définit.
Toute annulation du fait de l’une ou l’autre des parties entraînerait pour la partie défaillante l’obligation de verser à l’autre une indemnité calculée en fonction des frais effectivement engagés par cette dernière (sur présentation des justificatifs).
Envoyé en oréfecture le 08/12/2021
Article 10 : COMPETENCES JURIDIQUES Reçu en préfecture le 08/12/20!
Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions
de la présente convérxfiéhee
es pa
éserve. ID : 029-22902280-20811201-121221-DE s'obligent à exécuter et à accomplir scrupuleusement Sans ? nu vreniirerti-te-en
re
,
arbitrage..).
Fait à Pont-Scorff, le 08 septembre 2021,
en 4 exemplaires originaux dont une pour chacune des parties.
Pour l’IME François Huon Pour l'Assoclation Ciné Spectacles
M, FILIPPUCCI Catherine CARRIOU
(Lu et approuvé) (Lu et approuvé)
ñ FE Hi ë di FA jap i ie :
Vid de Guimperlé Pour la Compagnie Arti-Zanat Marie-Olga Surious Monsieur le Maire Michaël Quernez {Lu et approuvé) {Lu et approuvé) 7
Les signatures ici présentes valent validation des 6 pages constituant ce document. Annexe 1 : Calendrier et lieu des interventions
Envoyé en préfecture le 08/12/2027
Reçu en préfecture ke 08/12/2021
Affiché le
ID : 029-212902322-29211201-1214221-DE
DATE HORAIRES LIEU COMMENTAIRE
15-sept 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salie Belle lie Qplé
22-sept 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
29-sept 9h30/T1h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Ile Oplé
06-oct 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
13-oct 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
20-oct 8h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle lle Qplé
27-oct 8h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle lle Oplé Vacances scolaires
10-nov 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
17-nov 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Île Oplé
24-nov 8h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle lle Oplé
Oî-déc 8h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Ile Oplé
08-déc 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Île Oplé
15-déc 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Ile Oplé
22-déc 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Ile Oplé ‘vacances scolaires
05-janv 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
12-janv 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle lle Oplé
19-janv 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
26-janv 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle !le Oplé
02-févr 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
09-févr 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle lle Oplé Vacances scolaires
23-févr 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle lle Oplé
02-
mars 9h50/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Ile Oplé 08-
mars 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
16-mars 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle lle Oplé
23-mars 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
30-
mars 9h30/T1h30 Strapontin Pont Scorff
06-avr 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Ile Oplé
13-avr 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff Vacances scolaires
27-avr 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
0ä-mai 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Île Oplé
11-mai 9h30/11h30 EHPAD Bois Joli ou Salle Belle Île Oplé
18-mai 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
25-mai 9h30/11h30 Strapontin Pont Scorff
O1-juin 9h30/T1h30 Strapontin Pont Scorff
Envoyé en préfecture le 08/12/2021
Reçu en préfecture le 08/12/2021
Affiché le
ID : 029-212902332-20211201-121221-DE ANNEXE 2 : Budget du projet
Ateliers Théâtre à l'IME François Huon
Partenariat IME / Le Strapontin / Ville de Quimperlé
Budget Prévisionnel HT
DEPENSES HT RECETTES
Ateliers hebdomadaires sept-juin ARS-DRAC 3 000
32 séances de 2h* 1 intervenant à 65€ /h 4 160
1/2 journée de répé + 1/2 journée de rendu 520 | | Conseil departemental 29 2 500
des ateliers : 8h en juin * 1 intervenant à 65€/h
, . | . À 480 | |IME Quimperlé 4573
Préparation et bilans des ateliers : 8h à 60€/h
frais de transports intervenant Riantec - 907 dont | 3 948
Quimperlé ou Pont-Scorff : forfait valorisation
montage technique rendu des ateliers 208 | |Strapontin 1 000
Gouter public le jours de rendu 100 | | Mairie de Quimperlé 1 000
Petit matériel 150
présence de 2 éducateus de l'IME 3h hebdo 3 570
parcours du spectateur (5 rep) 600
coordination administrative | 1 000 transport des élèves de l'IME : 35 A/R en 378 minibus 0