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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 042 MISE A Jour Commission Mapa
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 042 MISE A Jour Commission Mapa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Er:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
N°2025-042
#
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
10
avril
à
20H00,
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
22
|lLe
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Quorum
:
12
Vienne,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
des
fêtes
de
Saint
Genest
Sur
Roselle
sous
la
présidence
CRUE
PRO
7
rire
DITLECADET,
Président.
Suppléants
présents
:
0
>
Fes
Voix
dHBérativa)
DATE
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
:
ouvoirs
titulaires
:
4
3
avril
2025
Votants :
21
Pour
:
21
|
PRESENTS
:
BIARNAIX
Delphine,
DE
NEUVILLE
Christine
DITLECADET
Marc,
DUBOIS
Jean-Louis,
DUPONT
Éric,
Contre
:
0 À
GILLET
Emilie,
LABRUNE
Patrick,
LACHAUD
Jean-Luc,
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline,
LONGEQUEUE
Jean-Paul,
MADORE
Cathy,
MARTHON
Alain,
MONTET
Guy,
PREVOST
Stéphane,
REDEMPT
Véronique,
REDON-SARRAZY
Maryvonne,
TARRADE
Gilbert.
MISE
A
JOUR
DE
LA
ABSENTS
EXCUSES
:
COMPOSITION
DE
LA
|- DRUAUX
Vincent
(Pouvoir
à
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline,
COMMISSION
MAPA
||
:
:
A
(MARCHES
À
GENESTE
Stéphanie
(Pouvoir
à
DE
NEUVILLE
Christine),
PROCEDURES
- LATOUILLE
Christian
(Pouvoir
à
MARTHON
Alain),
ADAPTÉES)
- LAVOREL
Eric,
- MOURET
Michel
(Pouvoir
à
DITLECADET
Marc).
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Cathy
MADORE
Monsieur
le
Président
précise
que,
suite
aux
dernières
élections
municipales
qui
ont
été
organisées
le
23
mars
2025
à
Pierre-Buffière,
un
nouveau
conseil
municipal
a
été
mis
en
place
et
qu'il
convient
donc
de
mettre
à
jour
la
composition
de
la
Commission
MAPA.
Il
rappelle
que
Mr
Stéphane
PATIER,
Maire
de
Pierre-Buffière
siégeait
au
sein
de
cette
commission
et
propose
qu'il
soit
remplacé
par
le
nouveau
Maire
de
Pierre-Buffière,
Mr
Patrick
LABRUNE.
Il
précise
que
l’un
des
suppléants
était
également
un
élu
de
Pierre-Buffière
qui
ne
siège
plus
au
sein
du
conseil
communautaire
et
qu'il
convient
de
désigner
un
nouvel
élu
du
territoire.
Il
est
proposé
de
désigner,
en
qualité
de
Suppléante
au
sein
de
la
Commission
MAPA,
Mme
Cathy
MADORE,
Adjointe
au
Maire
de
Pierre-Buffière
et
Conseillère
Communautaire.
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
Vu
le
code
de
la
commande
publique
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
1414-2
et
L.
1411-5
;
Le
Président
: Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250410-2025-042-DE Date de télétransmission : 18/04/2025 Date de réception préfecture : 18/04/2025 Vu
l'arrêté
préfectoral
portant
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
et
conformément
à
l’article
L.
5211-5-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
que
la
Commission
MAPA
est
présidée
par
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
ou
son
représentant
et
que
le
conseil
communautaire
doit
élire
cinq
membres
titulaires
et
suppléants
en
son
sein
;
DECIDE
>
De
proclamer
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
de
la
commission
MAPA
(Marché
à
procédure
adaptée) :
MEMBRES
TITULAIRES
M.
Christian
LATOUILLE
M.
Patrick
LABRUNE
M.
Robert,
Jean,
Michel
MOURET
Mme
Jacqueline
LHOMME-LEOMENT
M.
Jean-Louis
DUBOIS
MEMBRES
SUPPLEANTS
M.
Eric
LAVOREL
M.
Jean-Paul
LONGEQUEUE
M.
Stéphane
PREVOST
M.
Eric
DUPONT
Mme
Cathy
MADORE
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
SAINT
GENEST
SUR
ROSELLE,
LE
10
AVRIL
2025
de
Communes
: Marc
DITLECADET
Cathy
MADOR a
Le
Président
de
la
Communauté
La
Secrétaire
en
Le
Président
: Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250410-2025-042-DE Date de télétransmission : 18/04/2025 Date de réception préfecture : 18/04/2025