Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 220425 263 CIRCU CLEMENCEAU VCE
Arrêté - 200325 184 CIRCU BELLE ENTREE CHARPENTIER
Arrêté - 040626 326 VOIRIE PLACE DE LA VICTOIRE BOULOGNE
Arrêté - 290526 310 OCCUP PLACE 8 MAI VCE
Arrêté - 070125 003 OCCUP PARKINGS CS CHAISSAC VCE
Arrêté - 200325 182 DEBIT BOISSON FCEBM
Arrêté - 200325 183 DEBIT BOISSONS FCEBM
Arrêté - 080724 454 DEBIT BOISS VCE
Arrêté - 161125 634 COURSES TELETHON
unknown - 290824 577 DEBIT BOISSON VCE
Arrêté - 200325 185 Course Boulogne VCE
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Arrêté - 200325 185 Course Boulogne VCE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Département de la Vendée Arrêté n°VOI185EEB200325
Commune de Essarts-en-Bocage
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté temporaire n°VOI185EEB210325
Portant réglementation de la circulation
VC 6 LE PETIT BOIREAU AU DRILLIERES
VC6 LES DRILLIERES A LA PINSONNIERE
VC110 DE SAINTE-CECILE DES LANDES A LA MANDIERE
80 eme Circuit du Bocage
Madame le Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
Vu le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 412-28
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation
de prescription et le livre 1, 5ème partie, signalisation d'indication, des services et de repérage
Vu l'arrêté AG354FEB280524 en date du 28 mai 2024 portant délégation de fonction et de signature à Joël
MERCIER.
Vu le circuit retenu pour le déroulement de la course cycliste, empruntant notamment des voies publiques
situées dans les limites de l'agglomération, des voies communales de la commune déléguée de Boulogne.
Considérant que l'organisation d'une course sportive ( 80 ème Circuit du Bocage) rend nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 30/03/2025 sur la voie
communale 6 du Petit Boireau, passant par les Drillières et la Pinsonnière. et sur la voie communale 110 de
Sainte-Cécile des Landes à la Mandière.
ARRÊTE
Article 1 : Le 30/03/2025,l'évènement motivant le présent arrêté aura lieu à l'occasion de la course cycliste "
80ème circuit du Bocage" sur la
VC 6 DES DRILLIERES À LA BASSE PINSONNIERE. et LA VC 110 DE SAINTE CECILE DES LANDES À LA MANDIERE.
A l'occasion de l'épreuve des restrictions à la circulation s'appliquent :
PARCOURS:
- Voie communale 6 du Petit Boireau aux Drillières
- Voie communale 6 des Drillières à la Pinsonnière
- Voie communale 110 de Sainte-Cécile des Landes à la Mandière
La circulation sera interdite dans le sens contraire de la course sur le parcours. Cette restriction à la circulation
prendra effet le dimanche 30 mars 2025 de 8h00 à la fin de l'épreuve sportive soit 18h30 au plus tard le
même jour.
Toutes les mesures devront être prises pour permettre aux riverains de quitter ou de rejoindre leur domicile de
préférence dans le sens de la course. Leur mouvement pourra cependant être momentanément interdit pour
des motifs de sécurité.
Les véhicules autorisés à accompagner la courses doivent impérativement respecter les règles du Code de la
route. Ils devront porter à l'avant et à l'arrière un macaron distinctif délivré par l'organisateur. ils circuleront
feux de croisement allumés et seront reliés entre eux, avec l'organisateur et le service d'ordre par une liaison
radio.
Article 2 : La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, VELO CLUB ESSARTAIS.
En cas de dégradation, de l'espace public (chaussées, trottoirs, bordures, panneaux mobiliers urbains,
végétation..), la remise en état sera effectuée aux frais de l'association Vélo Club Essartais. Elle se fera un point
d'honneur à laisser l'emplacement aussi propre qu'à son arrivée.
Page 1 sur 2 Les usagers se conformeront aux indications qui leur seront données par les signaleurs. Les signaleurs devront
être identifiables par les usagers.
Article 3 : La Police Municipale et Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie sont chargés de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Essarts-en-Bocage, le 24 mars 2025
DIFFUSION:
VELO CLUB ESSARTAIS
Monsieur le Chef de Centre des Sapeurs-Pompiers
Agence routière Départementale
La Police Municipale
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie
ANNEXES:
PLAN
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux
mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d’un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent
document.
Page 2 sur 2 L 9 hotel
des Londest du € héne
la Servantière
uaie
Vaaasse Grue
: | à Faubeetern
. EN mas RTE ce tY 4 :
a fige ! Es Le Eye Mer”
: a)
Le Pet Borréas
ë Bit debese tr
- Jaures * trêe té dd
ds Chauere
les Or Étres
sgne Les Fourérei k Champ Gel £ps
Hs CITES
l'Osuer
% ja Grenouillére
le landes
Honniées kr homagre \a Haute
É 5 Marsan Neuve Pansonniete
Be hop. Mél , 13 Bonmerc
ses Chem de lo 6: Bbinssnuère
Her |
er. 1 & a Qus 40 LL
Lt k ur t de on Lo Ruiliore Etang de Bonÿau
Gas |
° AMRiston ksonn :
la Balniecre le Hhoass aux de Cour: Meties
de Post
Lis Je Pets Grands Charmes
15 Manson Neuve
foutre
*e Por]
L te
l'Auutere ac ae
h NT ÊRE L | hs ones e Sante PArin ï
“ re
à + Boss Potuyaud la Snigneic
a Coules
le four tutto
cet Phalane
Sar le Anne
LB Rour Sairs
Rond
Mgtten
Sant Hulbrert hitopert
les Brosses . |
Sainie Marc
Ansis
la Bougus le
a Gagnaike
ta Biosu
Veuillrteau
(stone da dut
Pieg qu frs
Le Gang
te Grandr Ouh D ta
’
la Noë
Les Jos ke Choune se ds
tes brie
as smrquentes LE
40
do Bremaudie:
[FLO
la Chemie
h
les Masons Neuve! ke Fate à
le Roulin
le Box Routin
de Champ enar
Raballé A
Reis Les Ebnrs F
la Golfe Entrec
f la Vesonnère
da Savicra ee
la Thibaudiëre Fous /
la Mine #
la Saluade