Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 SUBV ASSOC
Déliberation - DELIB JUIN 2022 SUBV ASSOC
Déliberation - DELIB JUIN 2022 SUBV ASSOC
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 BP
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 RIFSEEP
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 BP
Déliberation - DELIB AVRIL 2022 JEUX ENFANTS
Déliberation - DELIB MARS 2021 PLIS
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 RIFSEEP
Déliberation - DELIB AVRIL 2022 JEUX ENFANTS
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 SUBV ASSOC
Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB AVRIL 2021 SUBV ASSOC)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 04/05/2021
Reçu
en
préfecture
le 04/05/2021
Affiché
le
Département
de
la
Moselle
Arrondissement
de
Metz-
Campagne
Nombre
de Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
:
15 Conseillers
présents
: 14
Procuration
: 1
Date
de
la
convocation : 09.04.2021
ID
: 057-215702564-20210420-DELIB152021-DE
COMMUNE
DE
GRAVELO!
TE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
15
avril
2021
Sous
la
présidence
de
Monsieur
TORLOTING
Michel,
Maire.
Membres
présents
:
TORLOTING
Michel
- BRIOUX
Dominique
- SIMON
Denis
- DONVAL
Denis
- SCHURCH
Christophe-
- LOUIS
Aurélie
- APPERT
|Ségolène
- DAUBENFELD
Nadine
—
PIERRE
Sébastien
- CLEVER
Nathalie
-
GRANDPIERRE
Marie-France
-
Emilie
GAILLOT-
POTIER
Christophe
-
MULLER
Hervé
Absents
excusés
:SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
Délibération
15/2021
SUBVENTIONS
AUX ASSOCIATIONS:
Le
conseil,
VU
le
code
des
collectivités
territoriales,
VU
la
demande
de
subvention
formulée
par
le
président
«
aux
associations
»
Après
délibération,
DECIDE
dl'allouer
à
Détails
des
subventions
municipales
:
-
Club
de
l'amitié
1000
euros
Culture
et
loisirs
500
euros
Pour
extrait
conforme