Ordre du Jour - ODJ 20262004

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Ordre du Jour - ODJ 20262004 Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Morteau. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20262004)Thèmes du document : Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

Séance du Conseil Municipal

20 avril 2026

I/ Composition des commissions municipales et représentation de la commune dans les

commissions intercommunales

1) Composition des commissions communales

2) Commission communale pour l’accessibilité

3) Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

4) Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF)

II/ Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs

1) Etablissements scolaires

2) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

3) Comité National d’Action Sociale (CNAS)

4) Correspondant Défense

5) Correspondant Incendie et Secours

6) Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Morteau

7) Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de Haute Comté

8) Réseau francophone des Villes Amies des Aînés

9) Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs Horloger

10) Association Communes Forestières France

11) Fédération européenne des Sites Clunisiens

12) Syndicat intercommunal de l’Union et Idéha

13) Territoire 25

III/ Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

IV/ Echanges de terrain avenue des marchandises

V/ Convention de participation à l’achat d’un praticable d’entrainement par la Saint-Michel

VI/ Informations diverses