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Ordre du Jour - CCMV ODJ 2023 12 14
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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - CCMV ODJ 2023 12 14
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - CCMV ODJ 2023 12 14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Loisirs,
communauté de communes
Mossig et Vignoble
Alswce
ORDRE DU JOUR
S É ANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE
2023
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER ADMINISTRATION GENERALE
1° ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2023
2° DECISIONS PRISES PAR DELEGATIONS
MARCHES PUBLICS
3°. TRAVAUX DE VOIRIE 2023 : - REAMENAGEMENT DE LA RUE DU Gal de GAULLE - WASSELONNE -
ATTRIBUTION LOT 1 « Rénovation des canalisations principales et renouvellement des
branchements d’eau potable »
4°. TRAVAUX DE VOIRIE 2023 : - REAMENAGEMENT DE LA RUE DU Gal de GAULLE - WASSELONNE -
ATTRIBUTION LOT 2 « Rénovation des branchements particuliers du réseau de collecte des eaux
usées – réaménagement de la voirie – rénovation de l’éclairage public »
5. AMENAGEMENT DU PARC DE LOISIRS ET D’APPRENTISSAGE DU VELO A WANGENBOURG-
ENGENTHAL – ADOPTION DU PROGRAMME DE L’OPERATION ET CONSULTATION DE MOE
AFFAIRES FINANCIERES
6°. « SAVOIR ROULER A VELO » 2023/2024 – DEMANDE DE SUBVENTION GENERATION VELO
7°. SMICTOM DE LA REGION DE SAVERNE - REVISIONS DES GRILLES TARIFAIRES AU 01/01/2024 –
REDEVANCE INCITATIVE
8° SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE LA MOSSIG ET DE LA SOMMERAU - GRILLES TARIFAIRES AU
01/01/2024
9°. ATIP – ADHESION A LA MISSION SIG (Système d’information géographique)
10°. ZA RD 1004 –VENTE DE TERRAIN - LOT 5 A LA SCI KINES DE LA MOSSIG
11° - DSP – SOLDES 2022
12°. DECISIONS MODIFICATIVES
13°. CONVENTIONS FINANCIERES ET PARTENARIALES DANS LE CADRE DU FONDS D’ATTRACTIVITE
ALSACE POUR LA CREATION D’ITINERAIRES CYCLABLES SUR LE TERRITOIRE DE LA CCMV.
WASSELONNE – COSSWILLER & BALBRONN - BERGBIETEN
COMMUNICATIONS DIVERSES