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Ordre du Jour - CCMV CONVOC ODJ 2024 02 20
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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - Ccmv Convoc ODJ 2024 02 20
Document publié le Mardi 20 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - Ccmv Convoc ODJ 2024 02 20)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Justice et droit,
CV) communau té de communes Mossig et Vignoble Als®ce
Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble 33- rue des Pins - 67310 WASSELONNE / Tél. 03 88 59 12 10 / www.mossigvignoble.fr / contact@mossigvignoble.fr / Siret n°20006886400012
Balbronn, Bergbieten, Cosswiller, Crastatt, Dahlenheim, Dangolsheim, Flexbourg, Hohengoeft, Jetterswiller, Kirchheim, Knoersheim, Marlenheim, Nordheim, Odratzheim, Rangen, Romanswiller, Scharrachbergheim-Irmstett, Traenheim, Wangen, Wangenbourg-Engenthal, Wasselonne, Westhoffen, Zehnacker, Zeinheim
Wasselonne le 14 février 2024
MESDAMES ET MESSIEURS
LES MEMBRES DU
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil de communauté se réunira en séance ordinaire le
MARDI 20 FEVRIER 2024 A 19H00 HEURES
AU COMPLEXE MULTI SPORTS
Rue des Colchiques - WASSELONNE
(Club house – 1er étage)
et je vous prie de bien vouloir y assister.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour avec la note de synthèse.
Néanmoins, en cas d’empêchement de votre part, vous pouvez donner procuration de vote à un collègue de votre choix ; une délégation de pouvoir est jointe en annexe. Vous pouvez nous faire parvenir votre délégation également par mail à adeline.edel@mossigvignoble.fr
Les communes qui ne disposent que d’un siège de titulaire peuvent se faire représenter par le suppléant qui a voix délibérative.
Dans l’attente de pouvoir vous saluer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
D. ACKER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Bas-Rhin communauté de communes
Mossig et Vignoble
Alswce
ORDRE DU JOUR
S É ANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 20 FEVRIER
2024
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER ADMINISTRATION GENERALE
1°. Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
2°. Décisions du Président prises en vertu des délégations du Conseil Communautaire
AFFAIRES GENERALES
3°. Adhésion à l’agence territoriale d’ingénierie publique (ATIP) – approbation des statuts et désignation des
missions
4°. Avenant portant substitution d’une convention de prestation de service à la convention relative à une
délégation partielle de compétence signée en date du 23 décembre 2022 pour la gestion d’une plateforme
de covoiturage
5°. Modification du dispositif d’aides et avenant n°1 a la convention de délégation de compétence partielle
d’octroi d’aides en matière d’investissement immobilier pour les bâtiments-relais des entreprises
6°. Convention de fonctionnement et de maintenance du groupe scolaire et périscolaire de Nordheim
7°. Convention de financement pour la réalisation du réseau d’initiative publique régional de très haut débit
en Alsace (rosace)
AFFAIRES FINANCIERES
8°. Rapport d’Orientation Budgétaires 2024
9°. Attributions de Compensation 2024 hors Wasselonne
10°. Attributions de Compensation 2024 Wasselonne
11°. Régularisation Hôtel d’Entreprises rattrapage des reprises de subvention
12°. Délibération de principe refacturation frais de personnel BP vers EJ
13°. Allocation de subvention Ecole de Musique les 3 chapelles
14°. Allocation de subvention Ecole de Musique Espérance Muzike
15°. Participations prévisionnelles 2024 pour les accueils périscolaires Mossig Vignoble
DSP 2023-2028
16.° Participation prévisionnelle 2024 pour l’animation jeunes
17°. Adoption et signature de la convention d’objectifs 2024 et versement de l’acompte de la subvention de
fonctionnement – association touristique Mossig Vignoble
18°. Acquisition de bons cadeaux auprès de la société « Rien ne vaut un livre » pour les collégiens dans le
cadre du salon « Dynamik » MARCHES PUBLICS
19°. Piscine intercommunale de Wasselonne - attribution du marché de maîtrise d’œuvre
20°. Aménagement du parc de loisirs et d’apprentissage du vélo à Wangenbourg-Engenthal – attribution du marché de maitrise d’œuvre
21°. Travaux de voirie 2023 – lots 09, 10 et 11 - attribution et prise en charge des marchés
RESSOURCES HUMAINES
22°. Création d’un poste permanent d’adjoint administratif et de deux postes d’adjoints d’animation
COMMUNICATIONS DIVERSES