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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 16.02.2021
Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Cuzance.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 16.02.2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup,
Compte rendu de la séance du 16 février 2021
Présents : Mmes CLAVEL Joëlle - DELPEUCH Madeleine - LALBIA Véronique - LEYGONIE
Yveline.
Mrs - BARRE Adrien - BROUSSE Michel - CHAMBON Jean-Claude - DELBUT Francis -
DELBUT Serge - LABORIE Jean-Luc — LANGLOIS Xavier - QUEYREL Sébastien —VIEILLESCAZES Etienne - VILLEPONTOUX Thierry
Excusés: MOURAILLE Blandine donne procuration à Michel BROUSSE
Secrétaire de séance : BARRE Adrien
Ordre du jour:
Projet de délibérations :
e Convention avec la société OJPC, restaurant « Les 2 Tilleuls » concernant l'alimentation en chauffage du restaurant.
Avenant de plus-value sur le Lot 7 — Couverture.
Projet Eclairage Public sous la maîtrise de la Fédération Départemental d'Energies du Lot : Remplacement BF 2019 ; Rignac, La Brousse, Le Pied de la Croix — Opération n°38606EP
+ Projet Eclairage Public sous la maîtrise de la Fédération Départemental d'Energies du Lot : Extension EP Rignac— Opération 38953EP
° Projet Eclairage Public sous la maîtrise de la Fédération Départemental d'Energies du Lot : Extension EP + Ajout d'un point lumineux Les Vignes Vieilles — Opération 38631EP
e Achat d'un abri bus pour Les Fontanelles
Projet de délibérations en sus :
e Avenant de plus-vlaue Lot 13 -chauffage
e Vente d'un chemin à Mme VERGNE Coiette
Questions Diverses :
e Etat d'avancement des subventions pour les travaux de l’école et de la mairie.
Délibérations du conseil:
Avenant plus-value Lot 13 CHAUFFAGE -Travaux de réhabilitation de l'école (
DCM 2021 02 05)
Pour : 15 Contre : Abstention :
Avenant plus-value Lot 7 - Couverture - Travaux de réhabilitaiton de l'école (
DCM_2021_ 02 06)
Pour: 15 Contre : Abstention :
Projet Eclairage Public sous la maîtrise de la FDEL - OP 8606 EP (DCM 2021 02 07)
Pour : 15 Contre : Abstention : Projet Eclairage Public sous la maïîtrise de la FDEL - OP 38953 EP ( DCM 2021 02 08)
Pour : 15 Contre : Abstention :
Projet Eclairage Public sous la maïîtrise de la FDEL - OP 38631EP (DCM 2021 02 09)
Pour : 15 Contre : Abstention :
Conventon de fourniture de chaleur entre la municipalité et la SAS OJPC - Restaurant 'Les
Tilleuls" (DCM 2021 02 10)
Pour: 15 Contre Abstention :
Vente d'un chemin rural à Mme VERGNE Colette (DCM 2021 02 11)
Pour : 15 Contre : Abstention
Achat d'un abri bus pour le secteur "Les Fontanelles" (DCM 2021 02 12)
Pour: 15 Contre : Abstention :
Questions diverses :
Etat d'avancement des subventions pour les travaux de l’école et de la mairie
Monsieur le Maire informe que toutes les subventions sollicitées pour les travaux de réhabilitation de l'école" et de la mairie sont acquises.
Les dossiers de demandes de subventions au Département et à la Région pour le bâtiment communal dédié à la chasse ont été envoyés.
Fin de séance : 20h30
Le Maire, LABORIE Jean-Luc