Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 17092024
Conseil Municipal - OJ CM 09072024
Conseil Municipal - 00 OJ CM 20260303
Conseil Municipal - OJ 17122024
Procès Verbal - 01 ANN PV DU CM DU 17092024 22102024 tampon
Conseil Municipal - OJ 25022025
Conseil Municipal - OJ CM 20240604
Conseil Municipal - OJ CM 22102024
Conseil Municipal - OJ CM 16122025
Conseil Municipal - OJ CM 19112024
Conseil Municipal - OJ CM 17092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Descartes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 17092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation,
Page 1 sur 2 Conseil municipal du 17 septembre 2024 Ordre du jour OooOooO Procès-verbal et décisions 01 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUILLET 2024 Affaires diverses 02 – INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE Finance 03 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1 04 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2024 – PLACEMENT DES EXCEDENTS DE TRESORERIE SUR DES COMPTES A TERMES AUPRES DE LA D.G.F.I.P. 05 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2024 – ADMISSION DE TITRES EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE CREANCES 06 – ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT- GEORGES SUITE A L’INCENDIE DU 09 JUILLET 2023 Urbanisme 07 – ATTRIBUTION DE MANDAT DE VENTE D’UNE PROPRIETE SITUEE AU 66, RUE RENE BOYLESVES 08 – ACHAT DE LA PARCELLE E17 A COTE DU PARKING DU JARDIN PUBLIC, RUE BALZAC Education et Jeunesse 09 - SERVICE DE GARDERIE PERISCOLAIRE – ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR 10 - SERVICE DE RESTAURATION - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR Culture, Animation et Communication 11 – LA POSTE – CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION D’UN POINT CONTACT – AGENCE POSTALE COMMUNALE Affaires diverses 12 – SIEIL – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE POUR L’EXERCICE 2023 13 – CCLST – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE SERVICE DECHETS MENAGERS POUR L’EXERCICE 2023 Finance 14 – EXONERATION EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUES EN ZONE FRANCE RURALITES REVITALISATION RATTACHES A UNE ETABLISSEMENT REMPLISSANT LES CONDITIONS REQUISES POUR BENEFICIER DE L’EXONERATION DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES Affaires diverses 15 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE DU GRAND CHATELLERAULT CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 Septembre 2024 République Française VILLE DE DESCARTES Page 2 sur 2 Conseil municipal du 17 septembre 2024 Ressource humaine 16 – INTERVENANT MUSICAL – MISE A DISPOSITION AUPRES DE COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE 17- ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Finance 18 - MODIFICATION DU TARIF « ECOLE ET CINEMA » Informations et questions diverses