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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+26.03
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+26.03)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU DOUBS ARRONDISSEMENT DE BESANCON CANTON DE BAUME LES DAMES
COMMUNE DE VIEILLEY - 25870 -
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEY
SÉANCE DU 26 MARS 2026
Nombre de conseillers :
14
En exercice :
14
Présents à délibérer :
10
Pouvoirs : 02
L’an deux mil vingt-six, le vingt six mars, le conseil municipal de la commune de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale de Monsieur Damien LIARD, maire.
Convocation du : 21 MARS 2026
Etaient présents : Mesdames Nadia BADET-BOISSON, Véronique GUYON, Célia OUDIN, Dominique MICHAUD), Céline ROUTHIER. Messieurs, Stéphane DEMANGE, Corentin FAIVRE-PICON, Damien GENTE, Aurélien JACQUET, Damien LIARD, Absent excusé : - Laurence REGAD-PELAGRU donne procuration à Stéphane DEMANGE - Sylvain CUNY donne procuration à Corentin FAIVRE-PICON
Secrétaire de séance : Véronique GUYON
Absent non excusé : Sélin KARSILAYAN, Emmanuel MULIN.
Reçue en préfecture Certifiée exécutoire le 27 mars 2026
DCM 26_03_26
Validation du conseil du 20 mars 2026 1-CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES. Suite au renouvellement des conseillers municipaux en date du
15 mars 2026, le conseil municipal, après exposé du
maire entendu, nomme les membres des commissions communales comme suit :
>
COMMISSION VOIRIE- BÂTIMENT COMMUNAUX - ÉQUIPEMENTS SPORTIFS — RÉSEAUX ÉCLAIRAGE PUBLIC ET TÉLÉCOMMUNICATION : - M. Damien Liard Responsable - M. Aurélien Jacquet - M. Damien Gente - Mme Nadia Badet-Boisson - M. Stéphane Demange
>
COMMISSION RÉSEAUX : EAU- ASSAINISSEMENT : - M. Damien Gente Responsable - M. Aurélien Jacquet - M. Corentin Faivre-Picon - M. Stéphane Demange
>
COMMISSION BUDGET -— FINANCE — ACTION SOCIALE ET CONTENTIEUX : - M. Sylvain Cuny Responsable - Mme Celine Routhier - M. Laurence Regad-Pelagru - Mme Véronique Guyon - M. Aurélien Jacquet - M. Emmanuel Mulin >
COMMISSION FORÊT : - M. Damien Gente Responsable - Mme Laurence Regad-Pelagru - M. Corentin Faivre-Picon - M. Sylvain Cuny
>
COMMISSION INFORMATION - COMMUNICATION : - Mme Sélin Karsilayan Responsable - Mme Nadia Badet-Boisson - Mme Dominique Michaud - Mme Véronique Guyon - Mr Emmanuel Mulin
>
COMMISSION VIE AU VILLAGE : - Mme Laurence Regad-Pelagru Responsable - Mr Aurélien Jacquet - Mme Dominique Michaud - Mr Stéphane Demange - Mme Céline Routhier - Mme Célia Oudin
>
COMMISSION URBANISME : - Mme Céline Routhier Responsable - Mr Damien Gente - Mme Dominique Michaud - Mme Véronique Guyon - M. Corentin Faivre- Picon
Résultat des votes : CONTRE : 00 ABSTENTION : 00 POUR
:
12
2-NOMINATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT SCOLAIRE INTERCOMMUNAL. Suite au renouvellement des conseillers municipaux en date du
15
mars 2026, le conseil municipal, après exposé du
maire entendu, nomme comme délégués au syndicat scolaire comme suit :
>
M. Sylvain Cuny (Délégué)
>
M. Corentin Faivre-Picon (Délégué)
>
Mme Véronique Guyon (Suppléante)
Résultat des votes : CONTRE : 00 ABSTENTION : 00 POUR
:
12 3-NOMINATION DES DÉLÉGUÉS DU SYNDICAT PETITE ENFANCE. Suite au renouvellement des conseillers municipaux en date du
15 mars 2026,
le conseil municipal, après exposé du
maire entendu, nomme comme délégués au syndicat petite enfance comme suit :
>
Mr. Sylvain Cuny (Délégué)
>
Célia Oudin (Délégué)
>
Dominique Michaud (Suppléante)
Résultat des votes : CONTRE : 00 ABSTENTION:
00
POUR:
12
4- NOMINATION DES DÉLÉGUÉS DU SYNDICAT DES BIENS PAROISSIAUX. Suite au renouvellement des conseillers municipaux en date du
15 mars 2026,
le conseil municipal, après exposé du
maire entendu, nomme à la commission syndicale des biens paroissiaux comme suit :
>
M.Liard Damien (Délégué)
>
M. Emmanuel Mulin (Délégué)
>
M. Aurélien Jacquet (Suppléant)
Résultat des votes : CONTRE:
0
ABSTENTION:
0
POUR
:
12
5- NOMINATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMISSION « D'APPEL D’OFFRES ». Suite au renouvellement des conseillers municipaux en date du
15 mars 2026,
le conseil municipal, après exposé du
maire entendu, nomme à la commission d’appel d’offre comme suit :
>
M. Damien Gente
>
Mme Célia Oudin
>
Mme Céline Routhier
>
Mme Nadia Badet-Boisson
Résultat des votes : CONTRE:
00
ABSTENTION:
00
POUR
:
12
6- RÉFÉRENT DÉFENSE. Suite au renouvellement des conseillers municipaux en date du
15 mars 2026,
le conseil municipal, après exposé du
maire entendu, nomme le référent défense comme suit :
-
M. Emmanuel Mulin 7- GROUPE DE TRAVAIL.
-
Salle Polyvalente :
Damien Liard Damien Gente Céline Routhier Corentin Faivre-Picon Stéphane Demange
-
Résidence Séniors:
Véronique Guyon Dominique Michaud Aurélien Jacquet Damien Gente Guy
Verchere,
au
titre
de
consultant
extérieur,
autorisé
par
le
conseil
municipal
à
participer
aux
réunions
concernant
ce
projet.
Il
pourra
également
consulter
tout
document relatif au dossier.
Crèche Petite Enfance : Sylvain Cuny
Célia
Oudin
Crèche de Noël:
Commission vie au village
Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h39 Prochain conseil le
23 avril 2026 à 20h
Fait et délibéré, les jours, mois et ans que dessus. Ont signé au registre tous les membres présents. Le maire,
|
Damien LIARD
TT
N. BADET-BOISSON
S. CUNY
S. DEMANGE
Absent excusé
C. FAIVRE PICON
D. GENTE
A.
JACQUET
C. OUDIN
D. LIARD
S. KARSILAYAN
E. MULIN
D. MICHAUD
Absent non excusé
Absent non excusé
F. RACLOT
C. ROUTHIER
L. REGAD-PELAGRU
Absent excusé