Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
Document publié le Samedi 15 février 2020 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Zonage
Nom de zone ou de secteur
Limite de zone ou de secteur
Type de zone
zone urbaine (UA, UAh, UB, UC, UD, UDa, UE)
zone à urbaniser (1AUb, 1AUD)
zone agricole (A, Ai, Av)
zone naturelle (N, Ne, Ng, Nh, Nj, NL, Nr, Ns)
Prescriptions
Emplacement reservé pour voirie et équipement
Emplacement reservé pour cheminement piéton
Secteur de mixité sociale (L151-15)
Alignement à creer
Zone non altus tollendi : hauteur limité à 3 m
Zone non aedificandi
Espaces boisés classés
Boisement à protéger (L151-23)
Espace cultivé à protéger
Périmètre d'OAP
Patrimoine à preserver
Patrimoine bâtis et religieux à preserver
Patrimoine de puits et fontaine à preserver
Patrimoine naturel à preserver
Batiment pouvant changer de destination
PAC inondation DDTM 09/2018
zones concernées par l'aléa débordement
zones concernées par l'aléa ruisellement
Légende
Zonage
Nom de zone ou de secteur
Limite de zone ou de secteur
Type de zone
zone urbaine (UA, UAh, UB, UC, UD, UDa, UE)
zone à urbaniser (1AUb, 1AUD)
zone agricole (A, Ai, Av)
zone naturelle (N, Ne, Ng, Nh, Nj, NL, Nr, Ns)
Prescriptions
Emplacement reservé pour voirie et équipement
Emplacement reservé pour cheminement piéton
Secteur de mixité sociale (L151-15)
Alignement à creer
Zone non altus tollendi : hauteur limité à 3 m
Zone non aedificandi
Espaces boisés classés
Boisement à protéger (L151-23)
Espace cultivé à protéger
Périmètre d'OAP
Patrimoine à preserver
Patrimoine bâtis et religieux à preserver
Patrimoine de puits et fontaine à preserver
Patrimoine naturel à preserver
Batiment pouvant changer de destination
PAC inondation DDTM 09/2018
zones concernées par l'aléa débordement
zones concernées par l'aléa ruisellement
Légende
A
N