Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - Deliberations du 23 mai 2024
Déliberation - Deliberations du 23 mai 2024
Déliberation - Deliberations du 23 mai 2024
Déliberation - Deliberations du 23 mai 2024
Déliberation - Deliberations du 23 mai 2024
Déliberation - 2024 05 23 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 23 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
orges Séance du 23 mai 2024
Commune de Gorges Liste des délibérations
(Loire-Atlantique)
Le vingt-trois mai deux mille vingt-quatre à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de Gorges s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Présents: Didier MEYER, François SORIN, Séverine PROTOIS-MENU, Anthony BOUCHER, Michelle BROSSET, Jacque HARDY, Hélène BRAULT, Gaëtan BOURASSEAU, Thierry MARTIN (présent à partir de 20h05 - point 5), Viviane JEANDEAUD, Christophe BEZIER, Jean-François RAUD, Dominique PAVAGEAU, Gaëlle DOUILLARD, Bruno ALLIOT, Morgane LEPIOUFF, Sonia PETIT, Alexis BLANCHARD, Bernard GRIMAUD, Séverine CHARRON, Pedro MAIA, Delphine BRIAND, Christian BONNET, Stéphane BAUVINEAU
Absents représentés :
Laurence GEOFFRE donne pouvoir à Hélène BRAULT
Cynthia OULLIER donne pouvoir à Sonia PEFIT
Excusés :
Raymonde NEAU
Secrétaire de séance : M. BOUCHER Anthony, Adjoint au Maire
D N°
Délibération Objet Votants
Décision
Pour Contre | Abstention
| Fixation de la dotation 2024 pour l'acquisition des
23-05-001 fournitures scolaires de l’école publique Claire Doré
Graslin
Coopération à l’École (OCCE) pour l’organisation
23-05-002 d'actions pédagogiques et de sorties scolaires à des-
tination des élèves de l’école publique Claire Doré
Graslin E
Attribution d'une subvention à l'Organisme de Ges-
tion de l'Enseignement Catholique (OGEC) pour l'or-
23-05-003 ganisation d'actions pédagogiques et de sorties sco-
laires à destination des élèves de l'école privée sous
contrat PIE X
Participation communale 2024 aux dépenses de
23-05-04 | &ctionnement de l'école privée sous contrat PIE X
Attribution du marché public de services pour l'éla-
boration et fourniture de repas pour la restaurant
scolaire et l’accueil de loisirs et fourniture des petits-
_ déjeuners et goûters
23-05-005
Liste des délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024
Attribution d'une subvention à l'Office Central de la
25
25
25
25
25
25
25
26
22
23
1/1 Fixation de la tarification 2024-2025 pour les ser-
23-05-006 vices d’accueil périscolaire et de restauration sco- 26 26 0 0 ___| laire A E l Attribution du marché de travaux pour la mise en
23-05-007 séparatif des réseaux d'eaux usées et d'eaux plu- 26 26 0 0
| viales de l’école Claire Doré Graslin
| Définition et délimitation des zones d'accélération
pour l'implantation d'installations terrestres de
23-05-008 production d'énergies renouvelables, ainsi que de 26 26 0 0 leurs ouvrages connexes, ZAENR sur la commune de
|__| Gorges = | | Ilot du Gué : présentation et signature du permis Î 23-05-009 d'aménager 26 26 | 0 0
23-05-010 Iiot du Gué : cession de terrains à bâtir 26 26 0 0
Œ ‘ NA ot es , \e 27 me ?P0itYS
Liste des délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024 1/1