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Déliberation - 20230609 LISTE DCM seance juin
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Nébouzat.
Lien du pdf (Déliberation - 20230609 LISTE DCM seance juin)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
D É P A R T E M E N T D U P U Y - D E - D Ô M E - C O M M U N E D E N É B O U Z A T 6 3 2 1 0
Séance du 0 9.0 6. 2 02 3
Publ icat ion l e 1 4. 06 .2 0 2 3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Nébouzat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Alain MERCIER, Maire.
Présents : Alain MERCIER, Marie-Chantal DELARBRE, Mathieu LASSALAS, Michel MOREL, Umberto MENDO, Jean DAVID, Jérôme PLANCHAT, Emilie ROCHEZ, Marc LAFARGE, Nicole NEYRIAL, Virginie BREUIL-BOSDURE formant la majorité des membres en exercice.
Absents ayant donné procuration : Ghislaine ONDET à Nicole NEYRIAL, Paul COUDERT à Michel MOREL.
Absents excusés : Didier MORANGES
Secrétaire de séance : Virginie BREUIL-BOSDURE
Date de la convocation : le 31 mai 2023 Membres afférents au Conseil Municipal : 15 Membres en exercice : 14
Présents : 11 Procurations : 2 Votants : 13 Quorum de 8 atteint
N° DES DÉLIBÉRATIONS OBJET DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉE / REFUSÉE
2023-039 Décision Modificative n°2 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT cette délibération annule et remplace la délibération n°2023-038 APPROUVÉE
2023-040 ÉLECTIONS SÉNATORIALES – Désignation des délégués titulaires et suppléants APPROUVÉE
2023-041 LOCATION CABINET DENTAIRES – Cession bail professionnel APPROUVÉE
2023-042 Taxe d’Aménagement – Révision au 1er janvier 2024 APPROUVÉE
2023-043 Décision Modificative n°2 BUDGET COMMUNE APPROUVÉE
2023-044 Décision Modificative n°3 BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT APPROUVÉE
2023-045 Commissions intercommunales – Désignation délégués APPROUVÉE
2023-046 Décision Modificative n°4 BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT APPROUVÉE