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Déliberation - 20230120 LISTE DCM seance Janvier
Déliberation - 20241220 LISTE DCM seance Decembre
Déliberation - 20230831 LISTE DCM seance Aout
Déliberation - 20260307 LISTE DCM seance mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nébouzat.
Lien du pdf (Déliberation - 20260307 LISTE DCM seance mars)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement,
D É P A R T E M E N T D U P U Y - D E - D Ô M E - C O M M U N E D E N É B O U Z A T 6 3 2 1 0
Séance du 0 7.0 3. 2 02 6
Publ icat ion l e 1 2. 03 .2 0 2 6
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 07 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le sept mars, à dix heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Alain MERCIER, Maire.
Présents : Alain MERCIER, Mathieu LASSALAS, Marie-Chantal DELARBRE, Umberto MENDO, Nicole NEYRIAL, Virginie BREUIL-BOSDURE, Michel MOREL, Jean DAVID, Ghislaine ONDET, Jérôme PLANCHAT, Marc LAFARGE, Didier MORANGES et Emilie ROCHEZ formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : /
Secrétaire de séance : Nicole NEYRIAL
Date de la convocation : le 17 février 2026 Membres afférents au Conseil Municipal : 15 Membres en exercice : 13
Présents : 13 Procurations : 0 Votants : 13 Quorum de 8 atteint
N° DES DÉLIBÉRATIONS OBJET DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉE / REFUSÉE
2026-001 Plan d’Aménagement du Bourg Tranche n°3 – Avenant n°1 Maîtrise d’œuvre APPROUVÉE
2026-002 Plan d’Aménagement du Bourg Tranche n°3 – Attribution du marché de travaux. APPROUVÉE
2026-003 MAISON DE SANTE – Avenants. APPROUVÉE
2026-004 LOCATION MAISON DE SANTE - BAIL PROFESSIONNEL APPROUVÉE
2026-005 TERRITOIRE D’ENERGIE 63 REFECTION DES CABLES SUITE VANDALISME RUE DU STADE ET RUE DES AMOURETS. APPROUVÉE
2026-006 TARIFS ABONNEMENTS EAU ET ASSAINISSEMENT 2026. APPROUVÉE
2026-007 Convention d’utilisation des locaux cantine de l’Ecole primaire de Nébouzat 2026- 2028. APPROUVÉE
2026-008 DÉCLASSEMENT ET VENTE DE BIEN APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE. APPROUVÉE D É P A R T E M E N T D U P U Y - D E - D Ô M E - C O M M U N E D E N É B O U Z A T 6 3 2 1 0
Séance du 0 7.0 3. 2 02 6
Publ icat ion l e 1 2. 03 .2 0 2 6
2026-009 DONATION ANDANT. APPROUVÉE
2026-010 Nouvelle convention fourniture des repas cantine. APPROUVÉE
2026-011 Redevance Agence de l’Eau Loire-Bretagne - Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026. APPROUVÉE
2026-012 Redevances Agence de l’Eau Loire-Bretagne – Consommation d’eau potable, Prélèvement sur la ressource en eau et Performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026. APPROUVÉE
2026-013 Création d’un poste sur emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité APPROUVÉE