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Déliberation - tampon tdt 20220203DEL38
Déliberation - tampon tdt 20220623DEL12
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20220623DEL12)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 JUIN 2022
Compte-rendu affiché le : 30 juin 2022
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 juin 2022
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : Mme Marie BRUNET
Membres présents : 37
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Marion CARRIER, M. François-Xavier PENICAUD, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, M. Hervé THIBAUD, Mme Linda TABTE, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. René MAGLIANO, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-Francois DELAPIERRE, Mme Françoise KIRASSIAN, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Anne-Lise LANSAQUE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Jean-Baptiste DOZOLME, M. Stevens BOBI, M. Tarik EZ ZAJJARI, Mme Marie BRUNET, M. Rémi COURT, Mme Anne-Laure BADIN, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Madame Nesrine MECHKAR
Membres ayant donnés pouvoir : 5
Mme Isabelle DA SILVA pouvoir à Mme Maryam EL GUIZANI
M. Djamel BOUDEBIBAH pouvoir à Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO
Monsieur Djamel BOUABDALLAH pouvoir à Madame Claire DURAND MOREL Monsieur Filipe GALVAO pouvoir à Mme Anne-Laure BADIN
Madame Lucile MOREL pouvoir à Madame Stéphanie VELLA
Membre absent: 1
M. Fatih DEMIRAY
Délibération n°20220623DEL12
VIE ASSOCIATIVE
Association Amitiés Européennes Bron Weingarten - Attribution de subvention pour l'année 2022
RAPPORTEUR : M. PASCAL MIRALLES-FOMINE
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de sa politique de soutien au monde associatif, la commune peut accorder des subventions aux associations dont les objectifs sont reconnus d’intérêt général et sont en cohérence avec ses orientations.
1/2 L'association Amitiés Européennes Bron Weingarten envisage d'accueillir, du 1er au 4 septembre 2022, un groupe d'environ 45 personnes (adultes) venant de la Ville jumelle de Weingarten (Allemagne).
Il vous est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 500 € à l’Association Amitiés Européennes Bron Weingarten au titre de l’année 2022, dans le cadre de l’anniversaire du jumelage.
Cette subvention sera versée en une seule fois après réception des pièces administratives justifiant l’activité de l’association :
- le dernier procès-verbal de l’assemblée générale et le rapport d’activités,
- la composition du bureau,
- les comptes annuels (bilan financier et/ou compte de résultat),
- l’attestation assurance en responsabilité civile,
- le compte-rendu financier de l’action.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- APPROUVER le versement d’une subvention de 1 500 € à l’Association Amitiés Européennes Bron Weingarten dans le cadre de l’anniversaire du jumelage.
- AUTORISER Monsieur le Maire à réaliser tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A L’UNANIMITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
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