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Arrêté - Préfecture - Oise - 20100311 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 3 octobre 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20100311 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Fin de vie,
Recueil des actes administratifs n°spécial
du
11
mars 2010
SOMMAIRE
ARRETES
ET CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET DU PREFET BUREAU DU CABINET
ARRETE
DU
5
MARS
2010
AUTORISANT
L'APPELLATION
"CASERNE
GENDARME
AUXILIAIRE
CHRIST" à
LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DE CLERMONT
ARRETE
DU
5
MARS
2010
AUTORISANT
L'AGENCE
PRIVEE
DE
RECHERCHES
"AGENCE
BORSALINO"
à
PLAILLY
À
EXERCER
DES
ACTIVITES
D'AGENT
PRIVE
DE
RECHERCHES
ARRETE
DU
5
MARS
2010
AUTORISANT
LE
SERVICE
INTERNE
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
APPARTENANT
à
LA
SOCIETE
ANONYME
A
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
"LUDIVAN"
POUR
L'INTERMARCHE
40
avenue
du
8
mai
1945
à
BEAUVAIS,
À
EXERCER
SES
ACTIVITES
SECRETARIAT GENERAL
SERVICE DE LA COORDINATION DE L'ACTION
DEPARTEMENTALE
ARRETE
DU
6
MARS
2010
PORTANT
CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
SURENDETTEMENT DES
PARTICULIERS
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU DE L'URBANISME DES AFFAIRES FONCIERES ET SCOLAIRES ARRETE
D'AUTORISATION
DE
PENETRATION
DU
3
MARS
2010
EN
PROPRIETES
PRIVEES
-
ETUDE
D'AMENAGEMENT
-
CARREFOUR
RD
1016-RD
201
DIT
DE
LA
PIERRE
BLANCHE
-
COMMUNES DE CREIL ET SAINT-MAXIMIN ARRETE
DU
3
MARS
2010
PORTANT
REFUS
D'APPROBATION
DE
LA
CARTE
COMMUNALE
DE
BOUTENCOURT
BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LEGALITE
ARRETE DU 15 DECEMBRE 2009 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE PREFECTORAL DU 20 DECEMBRE 2006 RELATIF A LA LIQUIDATION
DE
LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DE MOUY-
BURY
PÔLE JURIDIQUE ET CONTENTIEUX
ARRETE DU 5 MARS 2010 DONNANT DELELGATION
DE SIGNATURE à Mlie Alane LE DÉ, CHEF
DU SERVICE DE LA COORDINATION
DE L'ACTION
DEPARTEMENTALE
NS
de
page 10 12
Recueil des actes administratifs n°spécial
du
11
mars 2010
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE
DE CLERMONT
>
ARRETE
DU
2
MARS
2010
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
REGROUPEMENT
SCOLAIRE
DE
CATILLON-FUMECHON,
LE
MESNIL
SUR
BULLES,
NOURARD
LE
FRANC,
LE
PLESSIER
SUR
BULLES
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA
SOMME
DIRECTION
DES
AFFAIRES JURIDIQUES
ET
BUDGETAIRES
LOCALES
ARRETE
INTERPREFECTORAL
DU
30
DECEMBRE
2009
AUTORISANT
LE
SMIRTOM
PICARDIE
OUEST
A
ETENDRE
SON
PERIMETRE
AUX
COMMUNES
DE
CERISY-BULEUX,
FRAMICOURT,
LE
TRANSLAY,
RAMBURES
ARRETE
INTERPREFECTORAL
DU
30
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
MIXTE
INTERDEPARTEMENTAL
DE
RAMASSAGE
ET
DE
TRAITEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
A
LA
CARTE (SMIRTOM
)
PICARDIE
OUEST
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
L'HOSPITALISATION
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
OÙ
DE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
POUR
L'EXERCICE
2009
.
ARRETE
DU
22
OCTOBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
OÙ
DE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
POUR
L'EXERCICE
2009
ARRETE
DU 22
OCTOBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
OU
DE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
LA
VALLEE
DE
L'OISE
POUR
L'EXERCICE
2009
ARRETE
DU
23
OCTOBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DU
CENTRE
HOSPITALIER
SPECIALISE
DE
CLERMONT
POUR
L'EXERCICE
2009
ARRETE
DU
23
OCTOBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DU
CENTRE
MEDICO
CHIRURGICAL
DES JOCKEYS
POUR
L'EXERCICE
2009
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2010
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2010
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CHAUMONT
EN VEXIN
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2010
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2010
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE AU CMC LES JOCKEYS ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2010
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE AU
CENTRE
HOSPITALIER LAENNEC DE CREIL
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2010
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE AU CENTRE HOSPITALIER DE CLERMONT
14 17 19 39 42 45 48 51 54 56 58 60 62 64 Recueil des
actes administratifs n°spécial
du
11
mars 2010
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2010
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE PONT
STE
MAXENCE
DIRECTION REGIONALE DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICARDIE
ARRETE
DU
1*
MARS
2010
PORTANT
DEROGATION
A
L'INTERDICTION
DE
DESTRUCTION,
ALTÉRATION
OU
DÉEGRADATION
DE
SITES
DE
REPRODUCTION
OU
D'AIRES
DE
REPOS
D'ANIMAUX
AINSI
QUE
LA
CAPTURE
OU
L'ENLEVEMENT,
LA
DESTRUCTION,
LA
MUTILATION
OU
LA PERTURBATION
INTENTIONNELLE D'ESPECES ANIMALES
PROTEGEES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE DE
LA
COHESION
SOCIALE
ARRETE
DU
18
SEPTEMBRE
2009
AUTORISANT
L'OUVERTURE
D'UNE
MAISON
D'ACCUEIL
SPECIALISEE à GOUVIEUX ARRETE
DU
2
NOVEMBRE 2009
AUTORISANT
UNE
EXTENSION
DE
5
PLACES
à
L'ESAT "Léopold.
BELLAN"
à
NOYON
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
NOUVELLE
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
DE
LA
MAISON
D'ACCUEIL SPECIALISEE "L'ARCHE"
DE TROSLY-BREUIL
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LE
MONTANT
ET
LA
REPARTITION
POUR
L'EXERCICE
2009
DE
LA
DOTATION
GLOBALISEE
COMMUNE
PREVUE
AU
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
DE
L'ADSEAO
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
TARIFICATION
DE
L'IMPRO
DE
RIBECOURT-
DRESLINCOURT ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
TARIFICATION
DU
SESSAD
ANNEXE
AU
CENTRE
RABELAIS
à
AGNETZ
ARRETE
DU
13
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
TARIFICATION
DU
CENTRE
DE
SOINS
RABELAIS
à
AGNETZ ARRETE DÙ
13
NOVEMBRE 2009
FIXANT LA TARIFICATION
DE
L'INSTITUT MEDICO-PROFESSIO
NNEL Jean
NICOLE à CHEVRIERES
ARRETE
DU
16
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL DE SENLIS
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2009
FIXANT LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL LOCAL DE
CREPY-EN -VALOIS
ARRETE
DÙU
20
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
L'HOPITAL LOCAL "Jean-Baptiste CARON" à CREVECOEUR LE GRAND ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LE
MONTANT
ET
LA
REPARTITION
POUR
L'EXERCICE
2009
DE
LA
DOTATION
GLOBALISEE
COMMUNE
.PREVUE
AU
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET DE
MOYENS DE L'ASSOCIATION
DE SANTÉ MENTALE "LA NOUVELLE FORGE"
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
NOUVELLE
DOTATION
GLOBALE
SOIN
2009
POUR
LA MAISON
DE RETRAITE "LES JARDINS
E LA TOUR" à TRIE-CHATEAU
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE 2009 AUTORISANT L'EXTENSION
DE PLACES AU SERVICE DE SOINS
INFIRMIERS A
DOMICILE
POUR
PERSONNES AGEES
DE
MARSEILLE
EN
BEAUVAISIS
ARRETE DU 23 NOVEMBRE 2009 AUTORISANT L'EXTENSION DE PLACES
AU SERVICE DE SOINS
INFIRMIERS A
DOMICILE
POUR PERSONNES AGEES
DE GRANDVILLIERS
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE 2009
FIXANT LE
FORFAIT GLOBAL ET LE
FORFAIT JOURNALIER DES
SERVICES
DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DE
L' ADCSRO
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
L'EXTENSION
DE
PLACES
AUX
SERVICES
DE
SOINS
INFIRMIERS
A
DOMICILE
POUR
PERSONNES
HANDICAPEES
DE
MARSEILLE
EN
BEAUVAISIS, GRANDVILLIERS
ET CHAUMONT EN VEXIN
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
DU
SERVICE
DE
SOINS
INFIRMIERS
A
DOMICILE
POUR
PERSONNES
HANDICAPEES
POUR
LES
ANTENNES
DE
CHAUMONT
EN VEXIN,
DE
GRANDVILLIERS,
DE MARSEILLE
EN
BEAUVAISIS
ET
DE
FROISSY
ARRETE
DU
25
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
NOUVELLE
TARIFICATION
CONCERNANT
L'INSTITUT PSYCHO-PEDAGOGIQUE DE SAINT-MAXIMIN ARRETE
DU
25
NOVEMBRE
2009 FIXANT LA
NOUVELLE TARIFICATION
CONCERNANT LE
FOYER
D'ACCUEIL MEDICALISE "LA SAGESSE" à CREPY EN VALOIS
66 68 77 79 81 83 86 89 92 95 98 100 103 109 111 113 115 118 120 122 125
Recueil des
actes administratifs n°spécial
du
11
mars 2010
>
ARRETE
DU
5
MARS
2010
PRENANT
ACTE
DE
LA
CESSATION
DEFINITIVE
D'ACTIVITE
D'UNE
OFFICINE
DE
PHARMACIE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE
L'AMENAGEMENT, DE L'UBANISME
ET DE
L'ENERGIE
ARRETE
DU
1°
MARS
2010
PORTANT
APPROBATION
DES
PLANS
DE PREVENTION
DES RISQUES
NATURELS
INONDATION,
SUR
LES
COMMUNES
DE
L'AVELON
ARRETE
DU
1%
MARS
2010
PORTANT
APPROBATION
DE
PLANS
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
NATURELS INONDATION,
SUR
LES
COMMUNES
DU THERAIN AMONT ET DU
PETIT THERAIN
ADDITIF
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
PÔLE JURIDIQUE ET CONTENTIEUX
ARRETE
DU
5
MARS
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Eric
LALANNE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES,
CHARGE
DE
LA
DIRECTION
DES
SERVICES
FISCAUX
DE
L'OISE
PAR
INTERIM,
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE
(UO)
POUR
L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DU
PROGRAMME
N°318
"CONDUITE
ET
PILOTAGE
DES
POLITIQUES
ECONOMIQUE
ET
FINANCIERE
-
HORS
CHORUS",
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
CENTRAL
"ACTION
SOCIALE
-
HYGIENE,
SECURITE
ET
PREVENTION
MEDICALE"
DU
MINISTERE
DU
BUDGET,
DES
COMPTES
PUBLICS,
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
ET
DE
LA
REFORME
DE
L'ETAT
ARRETE
DU
8
MARS
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Bernard
DEPRET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
COHESION
SOCIALE
DE
L'OISE
PAR
INTERIM,
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DEPENSES
IMPUTEES
SUR
LES
DIFFERENTS
BOP
DU
MINISTERE
DE
L'IMMIGRATION,
DE
L'INTEGRATION,
DE
L'IDENTITE
NATIONALE
ET
DU
DEVELOPPEMENT
SOLIDAIRE,
DU
MINISTERE
DU TRAVAIL,
DES
RELATIONS
SOCIALES,
DE
LA
FAMILLE,
DE
LA
:
SOLIDARITÉ
ET
DE
LA
VILLE,
DU.
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DE
LA
MER,
DES
SERVICES
DU
PREMIER
MINISTRE,
DU
MINISTERE
DE LA SANTE
ET DES SPORTS
127 128 130 132 135