Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation ordre du jour
Convocation - convocation ordre du jour
Convocation - convocation ordre du jour
Convocation - convocation et ordre du jour
Convocation - 20032026 convocation et ordre du jour
Convocation - convocation et ordre du jour 04 02 2025
Convocation - 02 07 2024 convocation et ordre du jour
Convocation - convocation et ordre du jour
Convocation - convocation et ordre du jour 20 05 2025
Convocation - convocation ordre du jour
Convocation - ordre du jour convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Convocation - ordre du jour convocation)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VERNAISON ENTRE
LÔNES
E
COTEAUX
Vernaison,
le
16
février
2022
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
22
FEVRIER
2022
à
19
h
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
Articles
16
et
17
du
règlement
intérieur
«
Un
temps
de
parole
de
5
minutes
maximum
est
accordé
par
intervention
»
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Adoption
du
procès-verbal
du
17
décembre
2020
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
1
- RESSOURCES
HUMAINES
1.1
Création
d’un
poste
non
permanent,
à
temps
non
complet,
pour
répondre
aux
besoins
du
service
jeunesse
à
compter
du
1er
mars
2022
1.2
Approbation
de
la
convention
2022
à
intervenir
éntre
l'association
«
Comité
Social
du
Personnel
de
la
Métropole
Lyonnaise
de
ses
collectivités
territoriales
et
établissements
publics
»
et
la
Commune
de
Vernaison
1.3
Suppression
de
trois
postes
à
temps
non
complet
et
création
de
trois
postes
à
temps
complet
à
compter
du
1er
mars
2022
au
sein
de
la
filière
médico-sociale
dans
le
cadre
d'emplois
des
agents
territoriaux
spécialisés
des
écoles
maternelles
(ATSEM).
1.4
Modification
d'un
poste
non
permanent
à
temps
non
complet
à
temps
complet
à compter
du
1°
mars
2022
au
sein
de
la
filière
médico-sociale
dans
le
cadre
d'emplois
des
agents
territoriaux
spécialisés
des
écoles
maternelles
(ATSEM).
1.5
Fixation
des
indemnités
forfaitaires
complémentaires
pour
les
scrutins
électoraux
de
l'année
2022
1.6
Modification
des
critères
d'attribution
des
tickets
restaurant
2-
FINANCES
2.1
Débat
d'orientations
budgétaires
2022
Mairie
de
Vernaison
FE
©
24, place
du 11 Nov. 1918 et du
8 Mai 1945
“|
04 72 30 50 00
mairie@vernaison.fr
69390
Vernaison 3
- URBANISME
- AMENAGEMENT
- CADRE
DE
VIE
-
3.1
Plan
local
d'urbanisme
et
de
l'habitat
(PLU-H)
de
la
Métropole
de
Lyon
- Modification
n°
3
3.2
Zone
à
faibles
émissions
(ZFE):
Avis
de
la
commune
sur
le
principe
de
la
ZFE
au
sein
de
la
Métropole
de
Lyon
3.3
Zone
à faibles
émissions
(ZFE):
Vœu
du
conseil
municipal
3.4
Elaboration
du
règlement
local
de
publicité
de
la
Métropole
de
Lyon
Avis
et
observation
de
la
commune
concernant
le
dossier
d'arrêt
du
projet
4
- CULTURE
4.1
Communication
du
rapport
annuel
2021
concernant
le
service
public
«
médiathèque
»
4.2
Révision
du
règlement
intérieur
de
la médiathèque
5
- QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire,
Julien
ILLEMARD
À