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Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Convocation - convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
ernmnalIson
Vernaison,
le 27
mai
2021
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
3 juin
2021
à
19h30
A
LA
SALLE
DES
FETES
ORDRE
DU
JOUR
Articles
16
et
17
du
règlement
intérieur
« Un
temps
de
parole
de
5 minutes
maximum
est accordé
par
intervention
»
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Adoption
des
procès-verbaux
des
25
mars
et 9 avril
2021
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
en
application
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
D.09.04.2021/01
du
9 avril
2021
Visioconférence
: cette
séance
peut
être
suivie
par
visioconférence ,
il sera
demandé
à
chaque
conseiller
municipal
d'indiquer
au
plus
tard
48
h
avant
la
réunion,
son
choix
de
participation
(présentiel
ou
à
distance),
par
courriel
adressé
à
la
mairie
(mairie@vernaison.fr)
et
à
la
Direction
Générale
des
Services
(dg@vernaison.fr).
:
Chaque
conseiller
recevra
par
courriel
les
informations
individuelles
nécessaires
à
sa
connexion
aux
outils
de
visioconférence
La
connexion
à
la
visioconférence
se
fera
par
l'intermédiaire
de
l'outil
Teams.
RAPPORTS
1 — ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Fixation
des
indemnités
forfaitaires
complémentaires
pour
les
scrutins
électoraux
du
mois
de
juin
2021.
1.2
Communication
des
rapports
annuels
2019
de
la
Métropole
de
Lyon
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
: «
eau
potable
et
assainissement
»
et
«
prévention
et
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
»
2 -
RESSOURCES
HUMAINES
2.1
Approbation
de
la
convention
à
intervenir
entre
la
Commune
et
le
médecin
de
la
crèche
fixant
les
modalités
de
fonctionnement
et
fixation
du
montant
de
la
vacation
horaire
| 2.2
Création
d'un
poste
non
permanent
pour
l'accueil
de
loisirs
pour
répondre
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
durant
les
vacances
scolaires
de
l'été
2021
2.3
Mise
à jour
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
3 —
SECURITE
3.1
Mise
en
place
d'une
zone
bleue
4-
COMMUNICATION
— ANIMATIONS
Rs
4.1
Approbation
de
la
convention
intercommunale
pour
l’organisation
d’un
trail
intercommunal
«
entre
Lônes
et
Côteaux
»
Edition
2021
—
Grigny-
Charly
—
Millery-
Vernaison 4.2
Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
pour
l'installation
d’une
zone
d'activités
ludiques
—
stade
de
foot
de
Vernaison
5-
POLE
EJES
5.1
Approbation
du
règlement
de
fonctionnement
du
RAM
6-
URBANISME
6.1
Transfert
du
chemin
de
la
Pronde
dans
le
domaine
public
métropolitain.
6.2
Dénomination
d’une
voirie
communale
7 —
QUESTIONS
DIVERSES