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Déliberation - 20230622 liste deliberations
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Déliberation - 20230622 liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Travail et emploi,
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal
du jeudi 22 juin 2023
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
FINANCES LOCALES
2. Autorisation de programme et crédits de paiement n°11 du budget général pour l’opération n°404 — Rue de Tours
3. Autorisation de programme et crédits de paiement n°16 du budget général pour l’opération n°410 — Création d’une aire de jeux
4. Autorisation de programme et crédits de paiement n°18 du budget général pour l’opération n°409 — Mise en sécurité de la voirie au lieu-dit le Pavillon
DOMAINE ET PATRIMOINE
5. Acquisition amiable des parcelles de terrain E 1131, D 764, D 717- [VIDAL]
FONCTION PUBLIQUE
6. Ressources Humaines — modification de la durée hebdomadaire de service de deux emplois à temps non complet
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES - CONVENTIONS DIVERSES
7. Piscine communale : Autorisation de signer la convention entre la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre et la commune d’Esvres tendant à la réparation des désordres et malfaçons affectant les travaux de réhabilitation de la piscine d’Esvres
8. Piscine communale : Autorisation de signer le protocole transactionnel entre la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre et la commune d’Esvres tendant à la réparation des désordres et malfaçons affectant les travaux de réhabilitation de la piscine d’Esvres
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Esvres sur Indre le 26 juin 2023