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Document publié le Dimanche 29 mars 2026 à 12h16
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - ODJ conseil communautaire 02 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 2 AVRIL 2026
A 20 H 00 À LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoi convocation : Vendredi 27 mars 2026
ORDRE DU JOUR :
INSTALLATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
DÉLIBÉRATIONS
01 – Élection du Président
02 – Détermination de la composition du Bureau
03 – Élection des Vice-Présidents
04 – Charte de l’élu local
05 – Procès-verbal : approbation de la séance du Conseil Communautaire en date du 11 mars 2026
06 – Délégation du Conseil Communautaire au Président et au Bureau
07 – Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
08 – Remboursement de frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
QUESTIONS DIVERSES