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Compte-Rendu - 2021 0615 CR Reunion du CM du 14 juin
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune d'Aulhat-Flat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 0615 CR Reunion du CM du 14 juin)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Travail et emploi,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL d’AULHAT-FLAT
14 juin 2021 à la mairie d’AULHAT
Présent(e)s : Didier Archimbaud, Frédérique Bonhomme, Catherine
Brai, Pauline Calchera, Jean-Pierre Collet, Bernard Coudert, Lilian Courdier,
Bernadette Courtias, Eliane Fargette, Jean-Louis Mahuteau, Frédérique Paya,
Jean-Luc Prulhière, Gérard Thevier, Mireille Tournié.
Absents : Pierre Chabrillat (pouvoir donné à Catherine Brai),
Louis-Marie Charrier, René Courriol (pouvoir donné à Bernadette Courtias),
Frédéric Jacob (pouvoir donné à Frédérique Paya), Alexandre Rouvet.
Eliane Fargette est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
• Projet de réhabilitation du patrimoine communal :
Le calendrier suivant a été réalisé :
- Lancement de la consultation à 8 bureaux d’études le 19 avril,
- Réception de 2 offres le 25 mai,
- Etude des offres le 28 mai,
- Audition des 2 bureaux d’études sélectionnés le 4 juin par les
membres du Copil assistés par Saïd Bara, responsable des études
« patrimoine » du Département,
- Présentation en séance d’une synthèse des 2 propositions, - Lancement de l’étude le 1er juillet,
- Délai d’exécution de 6 / 8 mois pour une approbation du diagnostic
par phases entre le 31 décembre 2021 et le 28 février 2022.
Après analyse des propositions et échange de points de vue, le Conseil
Municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer au cabinet Boris Bouchet la
réalisation de l’étude.
• Nouvelle comptabilité communale M57 :
De nouvelles modalités de la comptabilité communale doivent être mises
en place à compter du 1er janvier 2024. Les services de la trésorerie publique
nous proposent une mise en place anticipée dès 2022 avec un accompagnement
personnalisé.
Sur proposition du maire, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la
mise en place anticipée de la M 57 au 1er janvier 2022.
• Modification du plan d’adressage du courrier :
Jean-Louis Mahuteau expose en séance les modifications d’adressage
concernant :
- Le lotissement des Jardins d’Aulhat
- Une partie de la rue des Parapheux
Sur proposition du maire, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité
moins 1 voix, les modifications d’adressage (voir plan).
• Contrat de travail d’Aline Espeil 2021 / 2022 :
Le contrat actuel de travail (agent technique restauration scolaire) se
termine le 31 août 2021 ; il était établi sur la base de 12 heures de travail par
semaine scolaire avec un paiement annualisé réparti sur 12 mois.
Aline Espeil a souhaité renouveler son contrat du 2 septembre 2021 au 1er
juillet 2022 sur la même base de 12 heures de travail par semaine scolaire, mais
avec un paiement annualisé sur 10 mois.
Le Centre De Gestion 63 a validé cette possibilité. Sur proposition du maire, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, que
le nouveau contrat de travail d’Aline Espeil soit rédigé sur cette nouvelle base.
• FIC 2021 « plan de relance » :
Le maire informe le Conseil Municipal des éléments suivants :
Le Département propose aux communes de déposer un dossier
complémentaire de demande de subvention dans le cadre du FIC 2021 « plan de
relance » ;
Les travaux de voirie sur le chemin des Coutayres pourraient être passibles
de cette demande sur les bases suivantes approximatives (en attente du devis
précis) :
- Travaux HT 16000 €
- TVA 3200 €
- Montant TTC 19200 €
- Subvention FIC « relance » 2021 3200 €
- Autofinancement 16000 €
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ce projet.
INFORMATIONS :
• Informations concernant l’organisation des élections des 20 et 27 juin
2021 :
Présentation en séance de l’organisation et des plans des quatre bureaux
de vote de la commune.
• Projet d’aménagement place d’Aulhat :
Le maire fait le point sur l’avancement du dossier.
La première réunion avec l’architecte a eu lieu le 28 avril, la deuxième le 4
juin en mairie. Les 3 propositions de l’architecte sont présentées en séance ; après
échange de point de vue, le Conseil Municipal valide la poursuite de l’étude sur
la base de la proposition n° 2.
• Travaux de voirie :
Jean-Pierre Collet donne toutes les informations sur la réalisation des
travaux d’avril / mai 2021.
• Intervention des Brigades « vertes » API :
Jean-Louis Mahuteau précise les travaux réalisés début mai sur le mur
d’enceinte du pigeonnier.
Il donne ensuite des précisions sur le projet de nettoyage des bords de
l’Ailloux (attente de devis).
• Gestion du personnel :
Bernadette Courtias et Jean-Louis Mahuteau donnent des informations
concernant la situation de Rémi Saurel.
• Intervention de la Mission locale d’Issoire :
Jean-Louis Mahuteau précise les travaux réalisés fin avril sur les bancs de
l’église d’Aulhat, la grille du monument aux morts d’Aulhat et la barrière sur le
parc de stationnement de la mairie d’Aulhat.
• Réflexions sur mise en place de composteurs « déchets ménagers » dans
les 2 villages (obligation légale au 1er janvier 2024) :
Rencontres avec les membres du Sictom.
• Location studios avec Abry :
Mise en place de la comptabilité charges / recettes à compter du 1er juillet
2021.
• Contrôle de vitesse RD9 :
Le maire donne le résultat des contrôles de vitesse réalisés entre Aulhat et
Flat sur la RD 9. • Dossiers API :
Catherine Brai donne une synthèse du budget 2021 d’API.
Le maire informe le Conseil Municipal de l’inauguration des travaux
d’aménagement de la RD 9 entre Aulhat et Flat qui aura lieu ce mardi 15 juin à
10 h 30 en présence du Président du Département.
La séance est levée à 23 heures. Passage vers un éventuel
agrandissement
86
LA BARBE Mr & Mme CHAPUT
19, impasse des Jardins
d’Aulhat
63500 Aulhat-Flat
p. 7
Mr & Mme PONTIEUX NAT [NS ÈZ
4, impasse des Jardins ET 5 111 , 9 : d’Aulhat : FR A
Mal 63500 Aulhat-Flat
Impasse des
L Jardins d’Aulhat a
165 gp
Annexe n° 1
Plan d’adressage du lotissement « Les Jardins d’Aulhat » Annexe n° 2
Plan d’adressage « rue des Parapheux »
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