Procès Verbal - 1327974

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Procès Verbal - 1327974 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vertrieu. Lien du pdf (Procès Verbal - 1327974)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, PROCES-VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 09.06.2023

Date de publication : À 6 JUN 202.

CONSEIL MUNICIPAL DE VERTRIEU

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

DU 9 JUIN 2023

L'an 2023, le 9 juin à 18 heures 30, Je Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre

prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur SPITZNER Francis, Maire.

Etaient présents : BOULEAU Marie-France, CAILLOT Virginia, COCHAUD Guillaume, DECEVRE

Hervé, DELES Florence, DEWIER Valérie, GONON Bernard, JOUVENCEL Clément, MOREL Fernand,

RAPET Gilles, SEGADO Denis, SOLOMBRINO Mathieu, SPITZNER Laurent.

Absents: /

Secrétaire de séance : Madame Virginia CAILLOT

CELLES ELS EL ÉEL LES SES

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte par Monsieur le Maire et débute par l'approbation à l'unanimité du procès-verbal de la séance du 24 avril 2023.

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour du présent conseil :

- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des

sénateurs

DELIBERATION

1- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Vu le décret n°2023-257 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés et des deux membres les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin. I] s'agit de Messieurs GONON Bernard, MOREL Fernand, Clément JOUVENCEL et Madame Florence DELES. La présidence du bureau est assurée par ses soins. Madame CAILLOT Virginia a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.

Election des délégués

Les candidatures enregistrées sont : SPITZNER Francis, MOREL Fernand, SOLOMBRINO Mathieu

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote,

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 14

- bulletins blancs ou nuls : Ü

- suffrages exprimés : 14

- majorité absolue : 8PROCES-VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 09.06.2023

Ont obtenu :

- Monsieur SPITZNER Francis : 14 voix

- Monsieur MOREL Fernand : 14 voix

- Monsieur SOLOMBRINO Mathieu : 14 voix

Ayant obtenu la majorité absolue, Messieurs SPITZNER Francis, MOREL Fernand et SOLOMBRINO

Mathieu sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.

Election des délégués suppléants

Les candidatures enregistrées sont : RAPET Gilles, DECEVRE Hervé et BOULEAU Marie-France

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 14

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 14

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Madame BOULEAU Marie-France : 14 voix

- Monsieur DECEVRE Hervé : 14 voix

- Monsieur RAPET Gilles : 14 voix

Ayant obtenu la majorité absolue Madame BOULEAU Marie-France, Messieurs DECEVRE Hervé et RAPET Gilles sont proclamés élus en qualité de délégués suppléants pour les élections sénatoriales.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h17.

Prochain conseil municipal : 12 juin 2023.

Procès-Verbal arrêté au commencement de la séance du 12 juin 2023

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Francis SPITZNER Virginia CAILLOT