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Déliberation - rq64p9kvv0cbcxf
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - rq64p9kvv0cbcxf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAE du jeudi 25 mars 2021
L'an deux mille vingt et un, le jeudi 25 mars à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de
la commune de LES CÔTES D’AREY, dûment convoqué en date du 19 mars 2021 par
Christian BOREL, Maire, s’est réuni en session ordinaire, exceptionnellement dans la Salle
d'Animation Rurale en raison de la crise sanitaire liée au COVID, sous la présidence de
Christian BOREL, Maire.
Christian BOREL fait l’appel et constate que le quorum est atteint,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19
Présents : 18
Votants : 19
Etaient présents : Christian BOREL, Jean-Pierre CAILLOT, Sandrine SILVESTRE, Pierre PELLOUX- PRAYER, Laurence OULED-ABDALLAH, Dominique CHESNEAU, Bernadette DUTOUR, Anne TREYNET, Laurence MÜLLER, Lionel MIGNEROT, Catherine VIGNON, Yannick OLLAGNIER, Katy THAIZE, Florent GAUVIGNON, Karine FERRAND), Christophe ROSY, Fabien COLLEVILLE, Christine DEGUERRY
Avait donné pouvoir à : Geoffrey VALLIN à Laurence Ouled Abdallah
Secrétaire de séance : Pierre Pelloux-Prayer
Ouverture de la séance à : 20 h 30
Délibération n° 2021-08 Budget communal 2021 — budget primitif Le conseil municipal approuve à la majorité (15 voix pour et 4 abstentions) le budget primitif communal 2021 présenté ci-dessous.
FONCTIONNEMENT
Chapitre Article BUDGET 2021 Chapitre Articte BUDGET 2021
O11 [Charges à caractère général 530 000,00 € 002 Excédent antérieur reporté. 182 459,01 €
012 [Charges de personnel 570 000,00 € 013 Atténuations de charges 22 000,00 €
014 jAtténuations de produits 54 000,00 € 042 Opérations ordre 4 000,00 €
022 fdépenses imprévues fonct 35 000,00 € 70 Produits des services 257 800,00 €
023 [Virement sect investis. 270 000,00 € 73 Impôts et taxes 830 000,00 €
042 [Ecritures ordre 8 000,00 € 74 Dotations et participations 288 000,00 €
65 Autres charges gestion courante 125 000,00 € 75 Autres produits gest courante 18 000,00 €
66 Charges financières 33 000,00 € 76 Produits financiers -_€
67 Charges exceptionnelles 1 000,00 € 77 Produits exceptionnels 3 740,99 €
TOTAL Dépenses 1 606 000,00 € TOTAL Recettes 1 606 000,00 €
INVESTISSEMENT
Chapitre Article BUDGET 2021 Chapitre Attice BUDGET 2021
001 Sotde d'exécution d'inv, Reporté 182 738,33 € 021 Virement de la section fonct 270 000,00 €
049 Opération ordre entre sections 4 000,00 € 048 Opérat° d'ordre entre sections 8 000,00 €
16 Remboursement d'emprunts 139 500,00 € 10 Dotat” fonct divers réserves 366 994,33 €
204 subventions versées 10 000,00 € 13 [Subv d'investissement 96 730,00 €
21 Immobilisations corporelles 1 035 486,00 € 16 Emprunts 630 000,00 €
TOTAL Dépenses 1371724,33 € TOTAL Recettes 1371724,33€
Pour Le Maire absent,
Jean-Pierre Caillot, premier
Publié le 30 mars 2021 - Transmis au çe
DCM 2021-08 BP 2021