Déliberation - 2026 091 Decisions

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Déliberation - 2026 091 Decisions Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges. Lien du pdf (Déliberation - 2026 091 Decisions)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Investissement et développement économique, Fa)

à Ÿ CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Nr VENDREDI 24 AVRIL 2026

Sañt-flour COMMUNAUTÉ

DÉLIBÉRATION N°2026-091

Conseillers en exercice : 75 L'an deux mille vingt-six, le vingt-quatre avril, à dix-neuf Présents : 72 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : O ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 3 Saint-Flour, après convocation légale en date du 17 avril Votants : 75 2026, sous la Présidence de Monsieur Philippe DELORT.

Présents :

M. Didier AMARGER, MME Corinne AMAT, M. André ANGELVY, M. Frédéric ASTRUC, M. Jacky BARRIOL, MME Nicole BATIFOL, M. Christophe BAUMELLE, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, MME Martine BERTRAND, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Michel BROUSSE, M. Joël BRUN, M. Cédric CHARDAYRE, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Elisa CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert

CHEVALIER, M. Bernard COUDY, M. Sébastien CUSSAC, MME Florence DELAS, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Guillaume DELPUECH, M. Pascal DEQUIN, MME Maud DOMERGUE, M. Matthieu DUDREUIL, M. Philippe ECHALIER, M. Olivier ERARD, M. Louis GALTIER, M. Christian GENDRE, M. Jean-Noël GILIBERT, M. Éric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, MME Maryline GUDEFIN, MME Olivia GUEROULT, M. Emmanuel HEBRARD, M. Hervé HUGON, M. Axel JOURQUIN, M. Jonathan LAROUSSINIE, MME Marie LOUIS, MME Béatrice MALBO, MME Annick MALLET, M. Jean-Claude MARTIN, M. Sébastien MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean- Jacques MONLOUBOU, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. François ODOUL, MME Florie PAROU, M. Serge PASTOUREL, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Serge RAMADIER, M. Jean- Paul RESCHE, M. Alain RIEUTORT, MME Isabelle ROBERT-MISSONNIER, MME Léa ROCHETTE, MME Evelyne ROQUES, M. Yannick SALAT, M. Raymond SALVAN, M. Serge TALAMANDIER, M. Thierry TARDIEU, M. Patrick VERNHET, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.

Pouvoirs :

M. Thierry AUDIN donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN

MME Carine CASALS donne pouvoir à M. Jérôme GRAS

M. Pascal POUDEVIGNE donne pouvoir à M. Frédéric ASTRUC

Madame Elisa CHASSANG a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Le Président certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 178 AVR 20% conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 12 8 AR. 206

Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20260427-DELIB2026-091-DE

Date de télétransmission : 28/04/2026

Date de réception préfecture : 28/04/2026OBJET : DECISIONS DE LA PRESIDENTE PRISES PAR DELEGATION

RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELORT

Par délibérations N°2020-136 en date du 30 juillet 2020 et N°2020-273 du 13 octobre 2020, le Conseil Communautaire a donné délégation à Madame le Président pour le traitement des affaires limitativement énumérées pour toute la durée de son mandat.

Conformément à l'article L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales, elle porte à votre connaissance les décisions prises dans ce cadre telles qu'annexées ci- après :

2026-040 | 26/01/2026 Marché de services n°2026-08 - Convention de prestation de services par radio Margeride

2026-041 18/02/2026 Contrat de prestation de services - Conseil juridiques 2026

Convention de partenariat entre les Maisons France Services de 2026-045 | 22/01/2026 Saint-Flour Communauté et l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

Maison France Services - Convention de mise à disposition de locaux 2026-046 | 22/01/2026 à usage exclusif dans les Maisons France Services au profit de l'ADMR de Ruynes en Margeride

Maison France Services - Convention de mise à disposition de locaux 2026-051 | 22/01/2026 à usage exclusif dans les Maisons France Services au profit de l'ADMR de Chaudes Aigues

Li Missions d'accompagnement et renouvellement d'adhésion au Conseil ASUS | 08/04/2026 d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) du Cantal Marché de services n.2025-05 lot 1 Dommages aux biens - Avenant 2026-054 | 12/03/2026 n.8 au contrat n.0004 - Régularisation entrées / sortie de bâtiments Biennale d'art contemporain "Chemin d'art" édition 2026 - 2026-088 16/02/2026 Convention de résidence recherche dans le cadre de la biennale d'art contemporain 2026

Biennale d'art contemporain "Chemin d'art" édition 2026 - 2026-089 16/02/2026 Convention de résidence recherche dans le cadre de la biennale d'art contemporain 2026

2026-090 13/02/2026 Convention de mise à disposition du mur d'enceinte pour la mise en oeuvre d'une exposition photographique

2026-091 13/02/2026 Contrat de prêt de l'exposition "Toute une histoire ! Michelin dans la seconde guerre mondiale

Dispositif d'aides «soutien à l'investissement des opérateurs 2026-092 24/02/2026 économiques dans les activités de proximité du secteur marchand » - Attribution d'une aide communautaire à la SARL Maçonnerie Monod 2026-093 | 16/02/2026 Marché de travaux 2026-01 - lot 1 - Travaux de fournitures et pose de signalisations d'informations locales - Notification

Marché de travaux N°2025-38 - Accord cadre relatif à l'assistance à 2026-095 | 17/02/2026 maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une déchetterie à Chaudes- Aigues (15110) - Avenants

; Marché de travaux n°2026-02 - Aménagement d'un préau et de la 2ORBOSS | ÉME202S cour de l'ALSH (15100 Saint-Flour) - Notification Marché de travaux 2026-03 - Souscription d'une assurance 2026-097 17/02/2026 "Dommage ouvrage" - Construction Padel-Tennis "Saint-Flour 15100) - Notification

Marché public de services N°2026-05 - Portant mandat de gestion du 2026-098 17/02/2026 service de location de vélos - Notification et déclaration d'infructuosité

2026-099 | 20/02/2026 FA 2025-22 - Aménagement d'une maison de santé au sein du Pierre Raynal - Avenant

2026-100 | 20/02/2026 Marché 2024-23 - Réhabilitation et aménagement du moulin Juéry - Avenants

Marché 2026-07 - Marché de services pour l'ordonnancement, 2026-101 20/02/2026 pilotage et coordination pour la valorisation du Jardin Saint-Martin - Site de l'écomusée de Margeride - Notification

Marché 2025-26 - Enlèvement des beh

2026-102 |18/02/2026 | Chaudes Aigues - Avenant

2026-103 18/02/2026 Marché 2025-42 - Enlèvement des benne$ bois - Avenant

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20260427-DELIB2026-091-DE

Date de télétransmission : 28/04/2026

Date de réception préfecture : 28/04/2026Marché 2025-26 - Enlèvement des bennes de la déchetterie de Saint 2026-104 | 18/02/2026 Flour - Avenant

2026-105 | 18/02/2026 Marché 2022-08 - Enlèvement des bennes de la déchetterie de Pierrefort - Avenant

_ Marché de travaux N.2024-17 pour la construction d'une déchetterie 2026106 O2 aQ2E à Chaudes-Aigues (15110) - Avenants

: Convention de partenariat entre Saint-Flour Communauté et l'Institut 2028207 17/02/2026 d'Auvergne Rhône Alpes du Développement des territoires : Marché de travaux 2025-32 pour la construction d'une maison ARE || RSS d'acceuil 4 saisons (15110 Saint-Urcize) - Notification lot 11 Avenant n°1 au bail professionnel entre Saint-Flour Communauté et 2026-109 19/02/2026 la SEBA 15 pour la location de locaux au profit du service eau/assainissement

Valorisation du Jardin de Saint-Martin, site de l'Ecomusée de 3 Margeride au château de Ruynes-en-Margeride - Demande de 2026-110 | 25/02/2026 subvention auprès du Conseil départemental au titre du Contrat Cantal Développement 2022-2027

Valorisation du Jardin de Saint-Martin - Demande de subvention : auprès du Conseil régional au titre de l'AMI "Territoires Région RES Ir 2SORENES Montagne 4 saisons" dans le cadre de la candidature "Le volcan cantalien, entre montagnes et vallées"

Valorisation du Jardin de saint-Martin, site de l'Ecomusée de 2026-112 | 25/02/2026 Margeride au château de Ruynes-en-Margeride - Demande d'aide à la Mission Patrimoine, mission Bern au titre de l'appel à projet pour la sélection des sites départementaux de l'édition 2026

2026-113 | 24/02/2026 Marché 2026-12 - Enlèvement des bennes cartons - Notification Valorisation du Jardin de Saint-Martin - Demande de subvention 2026-114 | 25/02/2026 auprès du Conseil départemental au titre de l'appel à projets "création, modernisation et sécurisation d'espaces d'expositions temporaires d'oeuvres d'artistes professionnels

2026-115 | 24/02/2026 Progiciel NetADS - Extension à 26 communes 2026-116 | 24/02/2026 Création d'un cinquième accès instructeur au progiciel NetADS 2026-117 | 25/02/2026 Création d'un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2026-118 | 24/02/2026 Cession épareuse SMA

Marché de services n°2026-09 - Abonnement WEKA Intégral 2026-119 | 02/03/2026 Communautés de communes - Ajout de la solution d'intelligence artificielle

2026-120 | 26/02/2026 ES à l'exercice du droit de préemption IA 015 004 26

2026-121 | 26/02/2026 is à l'exercice du droit de préemption IA 015 004 26

2026-122 | 26/02/2026 A eDOn IRtION à l'exercice du droit de préemption IA 015 045 26

2026-123 | 26/02/2026 A enOn cation à l'exercice du droit de préemption IA 015 045 26

2026-124 | 26/02/2026 ADO PEIDA à l'exercice du droit de préemption IA 015 053 26

2026-125 | 26/02/2026 UE à l'exercice du droit de préemption IA 015 053 26

2026-126 | 26/02/2026 en a l'exercice du droit de préemption IA 015 053 26

2026-127 | 26/02/2026 A EDOn AIO à l'exercice du droit de préemption IA 015 065 26

2026-128 | 26/02/2026 M SDOn a Ion à l'exercice du droit de préemption IA 015 106 26

2026-129 | 26/02/2026 ES à l'exercice du droit de préemption IA 015 108 26

2026-130 | 26/02/2026 DR “IREIOR a l'exercice du droit de préemption IA 015 164 26

2026-131 | 26/02/2026 AR à l'exercice du droit de préemption IA 015 168 26

2026-132 | 26/02/2026 Renonciation à l'exercice du droit de pré 00003

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20260427-DELIB2026-091-DE

Date de télétransmission : 28/04/2026

Date de réception préfecture : 28/04/2026Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 168 26 2026-133 | 26/02/2026 00004

2026-134 | 26/02/2026 PS TDEDEIRHON a l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26

2026-135 | 26/02/2026 SA Pre a l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26

2026-136 | 26/02/2026 ee a l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26

2026-137 | 26/02/2026 Soon on a l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26

2026-138 | 26/02/2026 ASE a l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26

2026-139 | 26/02/2026 RARE IAERE à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26

2026-140 | 26/02/2026 NE SES a l'exercice du droit de préemption IA 015 216 26

2026-141 | 26/02/2026 ER a l'exercice du droit de préemption IA 015 231 26

2026-142 | 26/02/2026 A eDOn REIN a l'exercice du droit de préemption IA 015 248 26

2026-143 | 26/02/2026 A ODA CIAION a l'exercice du droit de préemption IA 015 259 26

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2026-150 05/03/2026 DR a l'exercice du droit de préemption IA 015 152 26

Création d'un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement 2026-151 . . rave Saisonnier d'activité

Halle d'animations et sportive de Pierrefort - Convention de mise à 2026-152 | 05/03/2026 disposition et d'utilisation à titre exceptionnel pour l'organisation de la fête des Tersons d'Aubrac

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, Convention avec ADVILOR pour la campagne de collecte des 2026159 | 23/03/2026 plastiques agricoles 2026-2027

2026-160 16/03/2026 Convention d'exposition

2026-161 16/03/2026 Convention d'exposition

2026-162 16/03/2026 Médiathèques communautaires - Mise à disposition de la salle Roger Besse de Pierrefort

2026-163 16/03/2026 Médiathèques communautaires - Mise à disposition de la salle Roger Besse de Pierrefort

Ï Ï 2 4 Ï Ï samntktinn nir 07: ‘9 2026-164 16/03/2026 Ms RE a l'exercice du droit de pr + TA NIR 3

2026-165 16/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de pr... =. 2-2 2.2 __

00006

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 28/04/2026

Date de réception préfecture : 28/04/2026Dispositifs d'aides “soutien à l'investissement des opérateurs économiques dans les activités de proximité du secteur marchand" - RSRN-2De" | ESIOSSEOZS Attribution d'une aide communautaire à l'EURL Garage Taxi Chassang Eric

2026-167 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 004 26 00003

2026-168 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 004 26 00004

2026-169 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 045 26 00003

2026-170 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 045 26 00004

2026-171 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 045 26 00005

2026-172 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 053 26 00004

2026-173 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26 00011

2026-174 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26 00012

2026-175 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26 00013

2026-176 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26 00014

2026-177 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26 00015

2026-178 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26 00016

2026-179 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 26 00018

2026-180 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 188 26 00001

2026-181 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 188 26 00002

2026-182 | 23/03/2026 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 235 26 00001

L Demande de financement auprès de l'ANAH pour le poste de chef de OPGES | GUESS projet Petites Villes de Demain au titre de l'année 2026 Demande de financement du poste de chef de projet Petites Villes de i Demain pour la période allant du mois d'avril 2026 au mois de DEAR, DER ENRE décembre 2026 au titre du fonds de concours ANCT / Banque des territoires

2026-185 | 25/03/2026 Saison culturelle 2025-2026 - Convention de location d'un piano L Marché de services n°2025-48 pour la collecte et le traitement du CRIE, || 2080 plâtre à la déchetterie de Chaudes-Aigues (15110) - Avenant Marché de travaux n°2025-32 Construction d'une maison d'accueil 4 “OREIET | RGOEGRS saisons (15110 Saint-Urcize) - Notification lot 12b 2026-188 | 26/03/2026 Convention de prêt de l'exposition "L'histoire lainière en Margeride" à l'écomusée de Margeride

S Marché de services n°2025-48 pour la collecte et le traitement du somme Le. ns une plâtre à la déchetterie de Chaudes-Aigues (15110) - Reconduction Projet pédagogique "“Tourbières de Margeride" Demande de 2026-190 | 30/03/2026 subvention auprès de la Région dans le cadre de l'appel à projet "Actions d'animation nature sur les sites emblématiques Natura 2000"

: Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le conseil COURSES | ARCS départemental du Cantal - Saison 2026-2027 - Centre aqualudique Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le conseil 2026-192 | 30/03/2026 départemental du Cantal - Saison 2026-2027 - Activités tir à l'arc et de pleine nature

Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le conseil 2026-193 | 30/03/2026 départemental du Cantal - Saison 2076-2027 - Médiathéaues communautaires de Pierrefort et de Neuvéqgli

2026-194 | 30/03/2026 Convention d'adhésion au dispositif Pass départemental du Cantal - Saison 2026-2027 - Saison culturelle

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20260427-DELIB2026-091-DE

Date de télétransmission : 28/04/2026

Date de réception préfecture : 28/04/2026: Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le conseil 2OGARS | SGUSEUES départemental du Cantal - Saison 2026-2027 - Conservatoire 2026-196 | 31/03/2026 Adhésions et cotisations aux organismes extérieurs d'intérêt communautaire - Année 2026

2026-197 | 31/03/2026 Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "Rouge cerise"

Marché n°2025-14 collecte des déchets verts 2026 sur les communes 2026-198 | 31/03/2026 de Saint-Flour, Saint-Georges, Coren et Talizat 2026-199 | 31/03/2026 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

ï Reconduction du marché de prestations de services pour le ménage 206-200 | 01/04/2026 au pôle santé de Saint-Flour (15100)

2026-201 | 02/04/2026 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

Marché n°2022-34 assurances - lot 3 flotte automobile - Avenant - ORGANES, | CHOSES Contrat d'assurances "Flotte automobile" pour l'année 2026 2026-203 | 03/04/2026 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

L Mise à disposition d'un véhicule à l'OMJS Minubus - Peugeot Expert 202206 | 07/04/2026 immatriculé HH-088-QR

Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,

|

Philippe-DELORT. /

PA

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La secrétaire de séance,

Elisa CHASSANG

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20260427-DELIB2026-091-DE

Date de télétransmission : 28/04/2026

Date de réception préfecture : 28/04/2026