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Déliberation - 2023 091
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 091)
Thèmes du document : Ruralité, Consommateurs, Banque,
À CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sr LUNDI 27 MARS 2023
…: Sant-flouw ae ES COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2023-091
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept mars, à dix-neuf Présents : 59 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 11 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 7 Saint-Flour, après convocation légale en date du 21 mars Votants : 66 2023, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Robert BOUDON,
M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Nathalie LESTEVEN, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M.
René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Sébastien CUSSAC, M. Robert ROUSSEL, M. Jean-Luc SABATIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : | M. Frédéric ASTRUC, M. Robert BERTRAND, M. Claude BONNEFOI, M. Bernard COUDY, M. Éric GOMESSE, MME Nadine JANVIER, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHES, M. Pierre SEGUIS.
Pouvoirs :
M. Didier AMARGER donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Annick MALLET
M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD M. Louis PECHAUD donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le (7 AVR 2073 , conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le Û 7 AVR. 2023
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 OBJET : REAMENAGEMENT DES ESPACES FORME ET BIEN ETRE DU CENTRE AQUALUDIQUE -— AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX
RAPPORTEUR : Monsieur Marc POUGNET
Rappelant que le centre aqualudique intercommunal est ouvert au public depuis juin 2009 ;
Considérant le nécessaire réaménagement des espaces sport fitness et bien être du centre aqualudique, afin de répondre aux attentes de la population locale et touristique et ainsi renforcer l'attractivité de l'équipement ;
Considérant qu'après consultation des entreprises, le coût prévisionnel de l'opération s'élève à 616 680,94 € H.T pour le réaménagement des espaces sport fitness et bien être;
Considérant que cette opération inscrite dans le Contrat Ambition Région signé avec le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes bénéficie d’un soutien financier d'un montant de 92 542 € ;
Considérant que cette opération inscrite dans le Contrat Cantal Développement signé avec le Conseil Départemental du Cantal bénéficie d'un soutien financier d'un montant de 192 000 € pour les espaces intérieurs ;
Considérant que les travaux de réaménagement des espaces extérieurs, sport fitness et bien être bénéficient d'un soutien financier de l'État au titre du Contrat de Ruralité - 2019 et 2020 à hauteur de 407 438 € ;
Considérant que les travaux de réaménagement des espaces sport fitness et bien être bénéficient d'un soutien financier de l'État au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) à hauteur de 187 350€ ;
Rappelant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif par autorisation de programme / crédits de paiement conformément à la délibération n°2018-227 en date du 8 octobre 2018 ;
Vu la délibération n°2021-198 du conseil communautaire en date 23 juillet 2021 relative à l'attribution des marchés de travaux pour le réaménagement de l'espace forme bien- être du centre aqualudique ;
Vu les délibérations n°2022-168 en date du 23 mai 2022 et n°2022-221 en date du 19 septembre 2022 relatives à l'approbation des avenants aux marchés de travaux sur les lots n°1, n°2, n°3, n°4, n°6 et n°8 dans le cadre du réaménagement de l'espace forme bien-être du centre aqualudique ;
Considérant les travaux en plus et moins-values sur les lots n°2, n°3 et n°8 dans le cadre du réaménagement des espaces forme bien-être tels que décrits ci-dessous ;
Vu le code de la commande publique, et notamment son article L.2194-1 ;
Considérant les propositions d'avenants suivants :
Lot n°2 « Menuiseries », avec l'Entreprise COMBE :
Travaux en plus-value et moins-value :
Adaptation des prestations du lot « Menuiseries »
Moins-value de 11 528 € HT.
Vu la signature du marché du lot n°2 « Menuiserie », avec l'Entreprise COMBE pour un
montant de 80 830.14 € HT ;
Vu le montant du marché après avenant n°1 porté à 80 415.18 € HT ; Vu le projet d'avenant n°2 au lot n°2, tel qu'annexé ;
Vu le nouveau montant du marché porté à 68 887.18 € HT ;
Lot n°3 « Faux plafonds, peintures, plafonds tendus », avec l'Entreprise SADIRA :
Travaux en plus-value et moins-value :
Adaptation des prestations du lot « Faux plafonds, peintures, plafonds tendus »
Moins-value de 13 376.64 € H.T. Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 Vu la signature du marché du lot n°3 « Faux plafonds, peintures, plafonds tendus », avec
l'Entreprise SADIRA pour un montant de 56 362.60 € HT;
Vu le montant du marché après avenant n°1 porté à 58 935.24 € HT :
Vu le projet d'avenant n°2 au lot n°3, tel qu'annexé ;
Vu le nouveau montant du marché porté à 45 558.60 € HT ;
Lot n°8 « Equipements spécifiques », avec l'Entreprise AQUA-REAL : Travaux en plus-value :
Formation complémentaire
Plus-value de 822 € HT.
Vu la signature du marché du lot n°8 « Equipements spécifiques », avec l'Entreprise AQUA- REAL pour un montant de 80 990 € HT ;
Vu le montant du marché après avenant n°1 porté à 86 906 € HT ; Vu le projet d'avenant n°2 au lot n°8, tel qu'annexé ;
Vu le nouveau montant du marché porté à 87 728 € HT ;
Considérant qu'avec l'ensemble de ces avenants représentant une moins-value de
24 082.64 € H.T., le coût total de l'opération connu à ce jour s'élève à 627 324,85 € H.T pour un coût prévisionnel d'opération qui s'élève à 646 000,00 € H.T. (616 680,94 € H.T après signature des marchés) ;
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ APPROUVE les avenants concernant les travaux de réaménagement des espaces
forme et bien-être du centre aqualudique, en plus et moins-values aux lots n°2, n°3 et n°8 avec les entreprises ci-dessus désignées aux montants susvisés ;
+ AUTORISE Madame le Président à signer lesdits avenants.
s
POUR : 57 VOIX
ABSTENTIONS : 6 (MME Agnès AMARGER, M. Gilles BIGOT, M. Philippe DE LAROCHE, MME Olivia GUEROULT, MME Nathalie LESTEVEN, M. René PELISSIER)
NE PRENNENT PAS PART AU VOTE : 3 (M. Richard BONAL, M. Jérôme GRAS, M. Jean-Paul RESCHE)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
Le secrétaire de séance
M. Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 Maître d'Ouvrage :
Saint-Flour COMMUNAUTE
Village d'entreprises
ZA du Rozier Coren
15 100 St Flour
Réamenagement de l’espace forme bien être
du Centre Aqualudique
Lot n° : 02 Menuiseries
ENTREPRISE : COMBES Pascal Menuiseries
AVENANT N° 02
Montant du marché initial : 80 830.14 € HT.
Date d'établissement des prix: 09/07/2021
Entre les soussignés :
Mme La presidente de Saint Flour Communauté
d'une part
et,
Monsieur Combes Pascal
agissant pour le compte de la société COMBES PASCAL MENUISERIES
ayant son siège social 6, Place des Landes - 15 100 Saint Flour
d'autre part
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant a pour objet la suppression et la modifications de prestations suivantes selon le details joint:
Travaux en moins-value (Cf devis DEVO0000269 DU 16/02/2023 ci-joint) : -18 807.00 € HT
Travaux en plus-value (Cf devis DEV00000270 du 16/02/2023 ci-joint) : 7 279.00 EHT
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 ARTICLE 2 : MONTANT DE L'INCIDENCE FINANCIERE
L'incidence financière représente une moins value de — 11 528.00 € HT.
Prix valeur marché.
ARTICLE 3 : MONTANT DE LA DEPENSE AUTORISEE
Le montant de la dépenses autorisée à la suite du présent avenant s'établit comme suit :
Montant initial HT. 80 830,14
Précédents avenants -414,96
Présent avenant -11 528,00
Montant total H.T. 68 887,18
T.V.A. 20,00% 13 777,44
TOTAL T.T.C. 82 664,62
En lettro : quatre-vingt-deux mille six cent soixante-quatre euros et soixante-deux cents (TTC)
ARTICLE 4 : DELAIS D'EXECUTION
Voir planning OPC
ARTICLE 5 : RENONCEMENT AU RECOURS
Le titulaire du marché renonce expressément à tout recours pour des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE FINAL
Toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation.
Mention manuscrite Fait à St Flour, le 18/02/2023
"lu et approuvé"
Le titulaire du marché Mme La presidente de Saint Flour Communauté
1! \
ts X ppoouve
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 SARL COMBE PASCAL
6 PLACE DU L ANDER
Summer 15100 - SAINT FLOUR
04 71 60 7109
VS Siret : 42449511700014
Email : pascal.combe2@orange.fr
Monsieur Pascal COMBE - Gérant
Réf. : Reaménagement de L'espace Bien Etre du Centre Aqualudique
TRAVAUX EN MOINS
M LRU TEA LED ER RNA
DEVIS
PUHT:
N° : DEVO0000269
Date : 16/02/2023
N° client : CLT00000020
Devis valable jusqu'au
SAINT FLOUR COMMUNAUTE 16/03/2023
Village d'entreprise - ZA du Rozier - coren
15100 SAINT FLOUR
Montant HF 11 /:V
02.07.02.01 Oculus rectangulaire 2,00 420,00 € 840,00€ 20,00%
02.07.03.01 Controle d'accès des portes interieures 5,00 850,00 € 9 250,00€ 20,00%
02.07.05.01 Trappe d'accès 40 / 50 4,00 105,00 € 420,00€ 20,00%
02.10.02.01 Miroir 70/95 1,00 205,00 € 205,00€ 20,00%
02.10.02.02 Miroir 60/90 1,00 195,00 € 195,00€ 20,00%
02.10.02.03 Miroir 70/185 1,00 405,00 € 405,00€ 20,00%
02.11.02.01 Assise banquette acceuil 1,00 1 650,00 € 1 650,00€ 20,00%
02.11.02.02 Assise banquette douche 1,00 1 680,00 € 1 680,00€ 20,00%
02.11.02.02 Assise banquette de douche 1,00 1 590,00 € 1 590,00€ 20,00%
02.12.01.01 Plaque avec texte 9,00 50,00 € 450,00€ 20,00%
02.12.01.02 Pictogrammes découpés 50,00 35,00 € 1 750,00€ 20,00%
02.12.01.03 Lettrages découpés 1,00 372,00 € 372,00€ 20,00%
Deus graruit
Code Base HT Taux Montant TVA 3 761,40 €
Normale 18 807,00 € 20,00% 3 761,40 € Total TTC 22 568,40 €
Réglement Virement
Echéance(s)
Date et signature
Le montran: total s'élavs 3 vingt-daux mills cing cant soxante-huit euros et quarante centimes
GE COMSE FASZAL + 6 PLACE DU L ANDER 15:00 SAINT FLOUPR - Email: pascalcombed@arge ‘ T-*- "+" LE
+ SARL au caoital 3 0 san
LI PYUUTENT ENÇIQE LU bänment
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 SARL COMBE PASCAL
LÆ\ 6 PLACE DU L ANDER COMBE PASCAL
ant ac tretD 15100 - SAINT FLOUR ET AEE EA DLAOEA
as Siret : 42449511700014
Email : pascal.combe2@orange.fr
DEVIS
N° : DEVO0000270
Date : 16/02/2023
N° client : CLT00000020
Devis valable jusqu'au
SAINT FLOUR COMMUNAUTE 17/04/2023
Monsieur Pascal COMBE - Gérant 15100 SAINT FLOUR
Réf. : Reaménagement de L'espace Bien Etre du Centre Aqualudique
TRAVAUX SUPPLEMENTAIRE
Unité
Village d'entreprise - ZA du Rozier - coren
MONET TVA
Dépose des miroirs salle cross fit. 1,00 450,00 € 450,00 € 20,00%
Repose des miroirs salle cross fit et fitness avec reprise a neufdes 1,00 1 100,00 € 1 100,00€ 20,00% supports
Remplacement de la vitre entre la salle cross fit et dgt 1,00 385,00 € 385,00 € 20,00%
Pose d'un chant plat dans le dgt reprise finition peinture 1,00 150,00 € 150,00 € 20,00%
Rebouchage baguette d'un chassis salle fitness finition peinture 1,00 35,00 € 35,00€ 20,00%
Socle poteau rond salle fitness 1,00 85,00 € 85,00 € 20,00%
Fourniture et pose d'un ferme porte sur accés exterieur jaccuzzi 1,00 155,00 € 155,00 € 20,00%
Fourniture et pose d'un bloc porte 2 vix cf 1/2h entre vestiaires et 1,00 1 664,00€ 1 664,00€ 20.00% jaccuzzy
Fourniture et pose d'un bloc porte 2 vtx cf 1/2h avec un imposte 1,00 3 255,00 € 3 255,00€ 20,00% vitré cf 1h cremone pompier et ferm
Davis gratuit
Code Base HT Taux Montant TVA 1 455,80 €
Normale 7 279,00 € 20,00% 1 455,80 € Total TTC 8 734,80 €
Réglement Chèque
Echéance({(s)
Date et signature
Le montant total s'alévs à nuit mille Sapt Cent trente-quatre el105 et quatre-vingt centimes
GE
COMZE 225CAL - € PLACE OÙ L ANDER 15100 SAINT FLOUR - Email : pascal.combe2@q 7 À R 5 J
. N° RM Décennals GAN N°191212025 Aganca Saint Flour RGE QUALISAT E126761 - SARL au capital: san - N° TVA FR03424495117 du bâtiment
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 Maître d'Ouvrage :
Saint-Flour COMMUNAUTE
Village d'entreprises
ZA du Rozier Coren
15 100 St Flour
Réamenagement de l’espace forme bien être
du Centre Aqualudique
Lot n° : 03 Faux plafonds — peintures — plafonds tendus ENTREPRISE : SADIRA
AVENANT N° 02
Montant du marché initial : 56 362,60 € H.T.
Date d'établissement des prix: 31/05/2021
Entre les soussignés :
Mme La presidente de Saint Flour Communauté
d'une part
et,
Monsieur LABROSSE Gérald
agissant pour le compte de la société SADIRA
ayant son siège social 17 route de Clermont 63 390 GERZAT
d'autre part
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant a pour objet la mise au point du marché en cours de travaux suite à la suppression et la modifications de prestations selon le detail ci-dessous :
1. Annulation de l'avenant 01 : - 2 572,64 €EHT
2. 03.01.01.01 PLAFOND EN PLAQUES DE PLÂTRE PROTECTION FEU BA 13 + 03.01.01.02 PLUS- VALUE POUR OSSATURE PRIMAIRE
Non réalisé : local vidoir créé à côté du hammam 5m? / — 363,00 EHT
3. 03.01.02.01 PLAFOND EN PLAQUES DE PLÂTRE PROTECTION FEU - 1 BA 15
Non réalisé 15 m°/ - 819,00 EHT
4. 03.01.04.01 PLAFOND EN PLAQUES DE PLÂTRE INSENSIBLES À L'HUMIDITÉ - 1 BA 13
[N
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 10.
11.
12.
13.
14.
15.
Non réalisé : au-dessus de la banquette du jacuzzi, le long des baies vitrées / - au-dessus de l'espace douche à côté du sauna / au-dessus du sauna = - 27 m°?/ P.U HT = 54,60 €/m? = - 1 474,20 €EHT
03.01.04.02 PLUS-VALUE POUR OSSATURE PRIMAIRE - 27 m?/ P.U HT = 18,00 €/m’ = - 486,00 EHT
03.02.05.01 TRAPPE D'ACCÈS 400 x 400 - El 30
Non réalisé : - 720,0 EHT
03.04.01.03 FAUX-PLAFONDS DES LOCAUX HUMIDES - 1200 x 600 - DALLES NOIRES
Quantité supplémentaire : au-dessus de la banquette du jacuzzi, le long des baies vitrées / - au-dessus de l'espace douche à côté du sauna = + 17 m? à 36,0 EHT/m? = + 612 EHT
Cloison 98/48 \Wab sur ossature 15 x 97,40 €/m? = + 1461,00 EHT
+ Pour séparation local poubelle / local rangement = 6 m?
+ Pour fermeture entre local rangement et Hammam = 9 m°
PEINTURE 03.06.02.01 SUR PAROIS VERTICALES
Quantité supplémentaire sur cloisons ci-dessus 12 + 9 x 21,80 = + 457,80 EHT
PEINTURE 03.06.02.02 SUR PLAFONDS
Surfaces de plafond non réalisées 27 m? x 21,80 = - 588,60 €EHT
03.08.01.01 TOILE ACOUSTIQUE BLANCHE
Non réalisé - 9 300 EHT
03.09.01.01 TOILE NOIRE DU COCOON
Non réalisé — 980 EHT
03.10.01.01 PANNEAU 230 x 240
Non réalisé — 1 600 EHT
03.10.01.02 PANNEAU 300 x 240
Non réalisé — 1 800 EHT
Réalisation d'un Plafond démontable Blanka 60x60 sur ossature cachée T24 blanche résistant en milieu
à forte hygrométrie dans la halle bien-être : 5,5 m x 8 m = 44 m? x 109,00 EHT = + 4 796 EHT
ARTICLE 2 : MONTANT DE L'INCIDENCE FINANCIERE
Le detail financier des modifications suivant la liste ennoncée ci avant :
L'incidence financière représente une moins value de -13 376,64 EHT
Prix valeur marché.
ARTICLE 3 : MONTANT DE LA DEPENSE AUTORISEE
Le montant de la dépenses autorisée à la suite du présent avenant s'établit comme suit :
Montant initial HT. 56,362.60
Précédents avenants 2,572.64
Présent avenant -13,376.64
Montant total H.T. 45,558.60
T.V.A. 20,00% 9,111.72
TOTALT.T.C. 54,670.32
En lettre : cinquante quatre mille six cents soixante dix euros et trente deux centimes (TTC)
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 ARTICLE 4 : DELAIS D'EXECUTION
Voir planning OPC
ARTICLE 5 : RENONCEMENT AU RECOURS
Le titulaire du marché renonce expressément à tout recours pour des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE FINAL
Toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas
contraires aux dispositions du présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation.
Mention manuscrite Fait à St Flour, le 02/01/2023
"lu et approuvé"
Le titulaire du marché Mme La presidente de Saint Flour Communauté
N. ù LÉ CZ 2 L-—
Mia v
"7 SADIRA $ te Je Clermont
. 4) GERZAT
.*
- it 4171 621 521
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 Maître d'Ouvrage :
Saint-Flour COMMUNAUTE
Village d'entreprises
ZA du Rozier Coren
15 100 St Flour
Réaménagement de l’espace forme bien être
du Centre Aqualudique
Lot n° : 08 Equipement Spécifique
ENTREPRISE : SARL AQUA-REAL
AVENANT N° 02
Montant du marché initial : 80 990.00 € HT.
Date d'établissement des prix: 09/07/2021
Entre les soussignés :
Mme La présidente de Saint Flour Communauté
d'une part
et,
Monsieur LE DU Daniel
agissant pour le compte de la société SARL AQUA-REAL
ayant son siège social 21, Rue Amedée et Leon Bollée — 37 320 ESVRES
d'autre part
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant a pour objet la suppression et la modifications de prestations suivantes selon le
details joint:
° Formation supplémentaire
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 ARTICLE 2 : MONTANT DE L'INCIDENCE FINANCIERE
Le détail financier des modifications suivant la liste énoncée ci avant :
Formation supplémentaire : 822.00 € HT
L'incidence financière représente une plus-value de 822.00 € HT.
Prix valeur marché.
ARTICLE 3 : MONTANT DE LA DEPENSE AUTORISEE
Le montant de la dépense autorisée à la suite du présent avenant s'établit comme suit :
Montant initial HT, 80 990,00
Précédents avenants 5 916,00
Présent avenant 822,00
Montant total H.T. 87 728,00
T.V.A. 20,00% 17 545,60
TOTALT.T.C. 105 273,60
En lettre : Cent cinq mille deux-cent soixante-treize euros et soixante centimes (TTC)
ARTICLE 4 : DELAIS D'EXECUTION
Voir planning OPC
ARTICLE 5 : RENONCEMENT AU RECOURS
Le titulaire du marché renonce expressément à tout recours pour des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE FINAL
Toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation.
Mention manuscrite Fait à St Flour, le 30/01/2023
"lu et approuvé"
Le titulaire du marché Mme La présidente de Saint Flour Communauté
: # OU a Réai
Fabricant Sauna et Balnéo
médée et Léon Bollée
7320 ESVRES
Tél, 02 47 29 11 64
SIRET 438 476 152 00055 Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 AOULE-REAL
Sauna & balnéo
www.aqua-real.fr
21 rue Amédée et Léon Bollée
37320 ESVRES
France
Tél 02 47 29 11 64
SARL au capital de 8000 €
N° TVA: FR 22 438476152
N° siret: 438 476 152 00055
Livraison :
Chantier centre aquatique
Saint flour Communauté
Village d'Entreprises
ZA du Rozier-Coren
15100 ST FLOUR
Votre contact:Le Dü Maxime
DEVIS DC222305 Code client SAINTFLO1
Référence:304 - Avenant n°2 24/11/2022
Code Désignation Qté PU ht TVA Total
MODEP Formation supplémentaire 1,00 1,00120.0C 822,00
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Le a … Base | Taux | Montant Î Montant net ht € 822,00 822,00 20,00 164,40 | Montant tva € 164,40 Montant net ttc € 986,40
| ___Net à payer € ______ 986,40
Devis valable 1 mois
Cette offre ne peut être considérée comme une étude et ne pourra pas entrainer notre responsabilité Merci de modifier les quantités et références si nécessaire
Ilincombe au destinataire de cette proposition de contrôler soigneusement les informations de ce chiffrage, et d'en vérifier l'actualité, l'exactitude et l'intégralité. En particulier, le calcul des dimensions doit impérativement être contrôlé par vos soins
Pas d'escompte en cas de paiement anticipé. En cas de retard de paiement. les sommes dues porteront intérêt. à
compter de la date d'échéance, à un taux égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20230327-DELIB2023-091-DE Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023