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Déliberation - Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 5.10.2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 5.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Monts Tour acteurs de notre vie
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
cinq
octobre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montévrain,
dûment
convoqué
le
vingt-neuf
septembre,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
l'hôtel
de
ville,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
ROBACHE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Christian
ROBACHE,
M.
Serge
DUJARRIER,
Mme
Ghyslaine
COURET,
M.
Thierry
SERRES,
Mme
Christel
HUBY,
M.
Vincent
WEBER,
Mme
Cindy
LABORIE,
M.
Olivier
BADUREAU,
Mme
Mariêtou
SARR,
M.
Dominique
MEIGNEN,
Mme
Jocelyne
BELLIARD,
Mme
Chantal
MILLET,
M.
Alioune
DJIGO,
Mme
Nadia
BOULAIRE,
M.
Tanguy
LOHEZIC,
M.
Tarik
ASSAAD,
Mme
Stéphanie
AUPETIT,
M.
Jean-Louis
DELATTRE,
M.
Sébastien
LIBBRECHT,
Mme
Sandra
HAKOUN,
M.
Jérémy
LATRAYE,
M.
Philippe
MONSCOURT,
M.
David
ATHIS
(installation),
M.
Olivier
PAJOT,
Mme
Sylvie
BLAISE,
Ont
donné
procuration
:
Mme
Fatna
MEKIDICHE
pouvoir
à
Mme
COURET
Mme
Clémence
CHUET
pouvoir
à M.
DUJARRIER
Mme
Audrey
CONAN
pouvoir
à
M.
SERRES
M.
Frédéric
RIZZO
pouvoir
à M.
ROBACHE
M.
Philippe
BES
pouvoir
à
Mme
BLAISE
Mme
Marie
Martine
LOUBAUD
(installation)
pouvoir
à
M.
PAJOT
Absents
non-représentés
:
Mme
Félicie
CHAINON
(arrivée
à 20h06
pour
point
n°1)
M.
Sébastien
DUPLAN
(arrivé
à
20h13
pour
point
n°2)
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Jean-Louis
DELATTRE
a été
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
a acceptée.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Date
d'affichage
à
la
Mairie
: le
9
octobre
2023
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
Internet
:
le
9
octobre
2023
26
VOIX
POUR
ET
3
ABSTENTIONS
(M.
PAJOT,
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
Mme
BLAISE,
M.
BES)
municipal
du
6 juillet
2023
N° de
.
délibération
OBJET
Résultat
du
vote
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
VIE
DES
2028.040
| GUARTIERS-SECURITE
UNANIMITE
COMPTES
RENDUS
D'ACTIVITES À LA COLLECTIVITÉ
LOCALE
(C.RA.C.L.)
29 VOIX POUR
DE L'ANNEE 2022 DES CONCESSIONS
D'AMENAGEMENT
DES Z.A.C. DES
ET 4 CONTRE
2023.04
BINACHES
ET
DES
FRENES,
PAR
LA
SOCIETE
D'ECONOMIE
MIXTE
DE |
(M.
PAJOT,
Mme
BLAISE,
MONTEVRAIN
(S.E.M.M.)
M.
BES,
Mme
LOUBAUD)
ADOPTION
DE LA NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET COMPTABLE
M57 AU
DOS
|
ANMIER
2004
UNANIMITE 29 VOIX POUR
ET 4 ABSTENTIONS
2023.043
| MODIFICATION
DU TABLEAU
DES
EMPLOIS
(M. PAJOT,
Mme
BLAISE,
M. BES, Mme
LOUBAUD)
UNANIMITE
2023.044
|
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
EN
2024
CONVENTION
CADRE
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNEL
DANS
LE
2023.045
|
CADRE
DU
SERVICE
INTERIM
TERRITORIAL
DU
CENTRE
UNANIMITE
DEPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
SEINE-ET-MARNE
29
VOIX
POUR
AVENANT
DE LA CONVENTION
RELATIVE A L'ACCUEIL
DES
ENFANTS
DE |
ET
ABSTENTIONS
2023.046 |
LESCHES
SUR
LE
TEMPS
PERISCOLAIRE
DU
MERCREDI
AU
SEIN
DE |
{y
PAJOT
Mme BLAISE
L'A.L.S.H. « EUGENE
ISABEY », AVEC LA COMMUNE
DE LESCHES
ee
Mine LOUBALE)
AVENANT
DE
LA CONVENTION
RELATIVE
A L'ACCUEIL
DES
ENFANTS
DE
4
A RSTENTIONS
2023.047 | JABLINES
SUR
LE
TEMPS
PERISCOLAIRE
DU
MERCREDI
AU
SEIN
DE |
{y
PAJOT
Mme BLAISE
L'A.L.S.H. « EUGENE
ISABEY », AVEC LA COMMUNE
DE JABLINES
Nes
re
OUBAUE REGLEMENT
INTERIEUR
POUR
L'APPEL
A
PROJETS
« INITIATIVES
2028088
| JEUNESSE », À COMPTER DE L'ANNEE 2024
CNANIMITE
REGLEMENT INTERIEUR DU DISPOSITIF « SPORTS AGENTS », A COMPTER
2023.049 | REGLEMENT INTERIEL
UNANIMITE
CONVENTION E.P.S. (EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE) POUR LA MISE
2023.050
|A
DISPOSITION
D'INTERVENANTS
EXTERIEURS
PROFESSIONNELS
UNANIMITE
AGREES POUR L'ANNEE 2023/2024, AVEC L'ÉDUCATION NATIONALE CONVENTION D'ADHESION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (F.S.L.)
2028-087
| POUR L'ANNEE 2023, AVEC LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
VNANIMITE
2028052 | REGLEMENT
INTERIEUR DU KIDS GRENIERS, À COMPTER
DE L'ANNEE
DNANINITE
REGLEMENT
INTERIEUR DU REPAS
« REVONS
NOEL », A COMPTER
DE
2023053 | REGLEMENT,
UNANIMITE
2023054
| ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'«
AF.M-
UNANIMITE
TELETHON
»
(ASSOCIATION
FRANÇAISE
CONTRE
LES
MYOPATHIES)
Affichée en mairie le 9.10.2023 Publiée le 9.10.2023