Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2 PV du 17 mars 2025
Procès Verbal - 2 PV du 17 mars 2025
Procès Verbal - 2 PV du 05 mars 2024
Procès Verbal - 2 PV du 11 mars 2026
Procès Verbal - 2 PV du 15 mars 2023 1
Procès Verbal - 2 PV du 15 mars 2023
Procès Verbal - 2 PV du 05 mars 2024 1
Procès Verbal - 02 PV du 11 Mars 2021
Procès Verbal - 02 PV du 02 mars 2020
Procès Verbal - 3 PV du 20 mars 2026
Procès Verbal - 2 PV du 16 mars 2022
Document publié le Mercredi 16 mars 2022 par la commune de Saint-Myon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 PV du 16 mars 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la réunion du 16 mars 2022
L'an deux mille vingt-deux le 16 mars à 18 heures 00 le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MUSELIER, Maire
Date de convocation : 07 mars 2022
PRESENTS : Jean-Pierre MUSELIER, Jean-Claude LEMOINE, Olivier KNIPPING, Stéphanie NEVOLTRY, Julien LAPLACE, Joël BARADUC, Muriel PESCADOR,
ABSENT ET EXCUSE : Monsieur Paul LASSET
Monsieur Jérôme MEYNET
Monsieur Sébastien CEREZO
Madame Elisabeth JACQUART
POUVOIR : Monsieur Paul LASSET pouvoir à Monsieur Jean-Pierre MUSELIER Monsieur Jérôme MEYNET pouvoir à Jean-Claude LEMOINE
Madame Elisabeth JACQUART pouvoir à Muriel PESCADOR
SECRETAIRE : Monsieur Joël BARADUC
Ajouts à l’ordre du jour :
Pas d’ajout à l’ordre du point du jour
1) Approbation du Procès-Verbal du 27 janvier 2022
Vote 1 abstention et 09 pour
AFFAIRES FINANCIERES
1) Vote du président de séance
Joël BARADUC est désigné président de séance par l’ensemble des présents du Conseil Municipal
Vote à l’unanimité des présents 2
2) Compte administratif :
2) Vote du compte administratif
Petit rappel, nous n’avons pas la possibilité de clôturer un exercice négatif en investissement, il faut virer de l’argent du fonctionnement à l’investissement. Report BP 2022 = 71463,28 €
Lorsque l’on prépare le budget de l’année N, il faut impérativement connaître le montant des emprunts.
La prochaine réunion finance aura principalement lieu sur le budget fonctionnement et investissement.
Report 002 = 71675,44 €
Report ligne 1068 = 71 463,28 €
Monsieur Joël BARADUC fait voter le Compte Administratif
Vote à l’unanimité des présents
3) Compte de gestion du percepteur :
Pour rappel, le compte de gestion du percepteur est à l’identique de notre compte administratif.
Vote à l’unanimité des présents
4) Affectation des Résultats :
¨Pour information, il s’agit simplement de prévoir les reports des excédents et/ ou déficits
sur le Budget prévisionnel 2022
Vote à l’unanimité des présents
4) M57 Nouveau plan comptable pour 2023
La nouvelle comptabilité M57 sera obligatoire à partir du 01er janvier 2024.
Cependant à partir du 01er janvier 2023 nous pouvons expérimenter cette M57.
Elle permettra de simplifier la comptabilité.
Vote à l’unanimité des présents 3
AFFAIRES GENERALES
1) Ligne directrice de Gestion
Ligne directrice de gestion (LDG)
La loi de transformation de la fonction publique prévoit l’obligation pour toutes les
collectivités territoriales quelle que soit leur taille de définir leurs Lignes Directrices
de Gestion (LDG) à partir du 1er janvier 2021.
Pour information, nous avons envoyé les lignes directrices de gestion au Comité
Technique en novembre 2021.
Elles sont passées en commission et ont été acceptées. Nous devons prendre une
délibération.
Vote à l’unanimité des présents
2) Salle des Fêtes Tarif pour le chauffage
Nous avons reçu un courrier de la présidente du Country Club de Saint-Myon, elle voulait savoir si on augmente le tarif 2022
Le tarif était fixé à 25 € par mois pendant la période de l’hiver.
Vote à l’unanimité pour rester à 25 € par mois pendant la période hivernale
3) Tarif salle des fêtes pour Madame BELLIER
1) Tarif de location de la salle des fêtes pour madame BELLIER de l’association » Bouge
tes méninges » qui propose d’organiser des ateliers pour faire travailler la mémoire de
nos aînés tous les 15 jours le lundi matin.
Nous vous proposons de percevoir 36 € par an.
Vote à l’unanimité des présents 4
Informations diverses :
Monsieur le Maire a reçu un courrier de la part de la maman et l’a lu de Laetitia LABBE concernant des jeunes qui l’embêterait.
Jean-Claude Lemoine : un arbre est tombé sur un chemin, l’autre sur la lagune. Mercredi dernier l’entreprise CAPELLA est venue, elle a coupé une vingtaine d’arbres, elle a mis les arbres sur le côté, Mr CAPELLA a demandé si quelqu’un était intéressé pour récupérer les branches.
Une bonne partie du bis est coupé, le pré est dans un état pitoyable.
Questions diverses : 5
La séance est levée par Monsieur le Maire
Jean-Pierre
MUSELIER
Maire,
Paul LASSET,
1er Adjoint
Pouvoir à Jean-Pierre
MUSELIER
Jean-Claude LEMOINE
2ème Adjoint,
Jérôme MEYNET
3ème Adjoint,
Pouvoir à Jean-Claude
LEMOINE
Olivier KNIPPING Stéphanie NEVOLTRY Sébastien CEREZO
ABS
Elisabeth JACQUART
Pouvoir à Muriel
PESCADOR
Julien LAPLACE Joël BARADUC Muriel PESCADOR