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Procès Verbal - proces verbal 5juin23 Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Vernou-en-Sologne. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 5juin23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Environnement, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VERNOU EN SOLOGNE SEANCE DU 05 JUIN 2023

L’an deux mille vingt trois, le cinq juin à dix-neuf heures les membres du Conseil Municipal de la Commune de VERNOU-EN-SOLOGNE, se sont réunis à la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas DEGUINE, Maire.

PRESENTS : Mme RUET Martine, Mr CHARPENTIER Jeannick, Mr GUICHARD Anthony, Mme COURCELLES Kathaleen, Mr MOREAU Laurent, Mr COIGNARD Patrick, Mr PETITFRERE Jacques, Mr RENAULT Etienne, Mme BERTIN Julie, Mr BOURDERIOUX Nicolas, Mme CLOUET Magali, Mr BONARD Jean-Sébastien.

ABSENTS-EXCUSES : Mr PICAUD Arnaud

SECRETAIRE : Mr GUICHARD Anthony

DATE DE LA CONVOCATION : 30 mai 2023

INFORMATIONS DU MAIRE :

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023 :

Signature du procès-verbal de la dernière séance en fin de séance (PV envoyé par mail pour consultation).

• LISTE DES DECISIONS PRISES PAR MR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT :

Achats réalisés depuis le dernier conseil municipal (Montant TTC)

• Achat de fleurs printemps/été – Les Jardins de Sologne = 1 115,83 € ;

• Remplacement d’un radiateur (ancien presbytère) - ENGIE : 390,97 € ;

• Achat de peinture pour la fresque murale de l’école – BCL DECOR = 354,40 € ;

• Remplacement de buses de fossé et création d’une zone de retournement à bois renier – SARL J.ABRAHAMSE = 2 568,00 € ;

• Travaux chemin Marais de l’aulne - SARL J.ABRAHAMSE = 1 124,00 € ;

• Achat de 8 calculatrices (cadeaux de fin d’année des CM2) – Amazon = 168,24 € ;

• Création d’une alimentation électrique pour lave-vaisselle maison des associations – ACB ELEC = 1 410,84 € ;

• Achat de goutte à goutte pour la rocaille du Petit Vernou – H-Tube = 166,06 € ;

• Achat de bombes insecticides (anti-guêpes et frelons) = 158,40 € ;

• Remplacement de carrelage à la boulangerie – EURL Lemay-Meunier = 180,00 € ;

• Feu d’artifice – Pyro concept = 5 360,00 € ;

Soit un montant total de 12 996,74 € TTC.

• BILAN COMPTABLE :

Présentation du compte communal arrêté au 05 juin 2023 soit 448 529,80 €

1• DEBAT PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) :

En application des dispositions de l’ancien article L. 123-1 du Code de l’urbanisme (devenu l’article L. 151-5 du nouveau Code), les Plans locaux d’urbanisme (PLU) doivent comporter un projet d’aménagement et de développement durable (PADD) qui définit les orientations générales d’aménagement et d’urbanisme retenues pour l’ensemble du territoire concerné.

Surtout, lors de l’élaboration du document d’urbanisme, ces orientations doivent faire l’objet d’un débat au sein du Conseil municipal, au plus tard deux mois avant l’examen du projet de PLU lui-même (ancien article L. 123-9 et nouvel article L. 153-12 du Code de l’urbanisme).

Il est fait un rappel de la réglementation (PADD envoyé par mail à l’ensemble des conseillers le 02/06/2023)

La loi Climat et Résilience promulguée le 22 août 2021 et le décret d'application en avril 2022.

Le SCoT, Schéma de Cohérence Territoriale, approuvé par le Pays de Grande Sologne le 8 février 2023 permet l'élaboration du PLUi de la CCSE.

Le PLUi, Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, comprend 6 documents :

- le rapport de présentation,

- le projet d'aménagement et de développement durable PADD qui fait l'objet du débat de ce soir,

- le règlement qui sera rédigé prochainement,

la cartographie de chaque commune, en cours d'élaboration,

- les orientations d'aménagement et de programmation sectorielle OAP,

- l’évaluation environnementale et trame verte et bleue,

- les annexes.

Le PADD, objet du débat, fixe 3 axes :

• Axe 1 promouvoir un projet identitaire et touristique basé sur l'image du territoire,

• Axe 2 accroître la vitalité renforcer l'attractivité du territoire,

• Axe 3 promouvoir les démarches durables et environnementales,

Présentation du territoire.

• Axe 1- promouvoir un projet identitaire et touristique basé sur l'image du territoire,

1-1- Améliorer l'offre d'accueil ou d'hébergement - soutenir les développements d'activités locales - contribuer au maillage d'itinéraire de promenade inciter à la promotion à la découverte de savoir-faire,

1-2- protéger et valoriser les patrimoines naturels et milieux écologiques,

- protéger et pérenniser les espaces boisés majeurs,

- préserver les continuités écologiques,

- protéger certains acteurs riches en biodiversité,

- protéger les berges et la ripisylve,

- restaurer les espaces de mobilité des cours d'eau.

1-3 préserver les empreintes, naturelles et paysagères, locales,

- Valoriser les différentes ambiances, paysagères,

- Veiller au traitement qualitatif des abords des bourgs et villages,

21-4 maintenir des espaces ouverts afin de valoriser les perceptions paysagères,

- Identifier les espaces ouverts à préserver,

- mettre en place une veille foncière accrue,

- réglementer une manière adaptée et cibler pour maintenir les espaces ouverts, - lutter contre leur fermeture la réglementation des clôtures et l'engrillagement,

1-5 conserver et promouvoir le patrimoine solognot,

- Préserver l'identité urbaine et architecturale traditionnelle des bourgs et des villages, - encourager l'usage des matériaux et formes urbaines solognots,

- conforter la protection du patrimoine,

- permettre une évolution qualitative des nouvelles constructions,

- cadrer et structurer les évolutions urbaines.

• Axe 2 accroître la vitalité et renforcer l'attractivité du territoire,

2-1 développer l'emploi à travers l'exploitation des potentiels du territoire

- Soutenir activement le développement économique,

- au-delà du projet touristique s'appuyer sur les potentiels spécifiques du territoire,

2-2 maintenir une organisation urbaine en archipel homogène et équilibré.

2-3 rechercher une urbanisation progressive et une modération de l'étalement urbain, - Développer le territoire de manière rationnelle modérée équilibrée conformément au SCoT, - permettre, tout en le contrôlant, le processus de densification au sein des enveloppes urbaines, - consommer de manière modérée de nouveaux espaces naturels,

- inciter la remise sur le marché de logements vacants,

- requalifier les friches bâties et économiques.

2-4 diversifier la production de logements pour répondre ensemble,

- Élargir la gamme de logement sur le territoire.

2-5 organiser les services et équipements collectifs pour maintenir une offre de proximité satisfaisante, - Maintenir des services publics ou collectif minimum,

-conforter les services publics plus rayonnant.

2-6 faciliter les déplacements et accessibilité au lieu de vie des habitants,

- Renforcer l'accessibilité du territoire,

-accroître l'offre de transport collectif,

- agir sur le développement du maillage de circulation douce,

- poursuivre la mise en place de nouvelles fonctionnalités numériques.

• Axe 3 promouvoir les démarches durable et environnemental.

3-1 laisser la place à l'innovation dans la transition énergétique,

- Soutenir le développement d'énergie renouvelable,

- réduire les consommations d'énergie et les émissions de gaz à effet de serre,

3-2 préserver/valoriser les ressources en limitant les rejets et déchets,

- s'engager de manière volontariste sur la gestion de la ressource en eau,

- gérer les eaux pluviales,

- intégrer l'assainissement des eaux usées,

- prendre en compte les réseaux existants et leurs capacités,

- limiter les productions de déchets en facilitant le tri sélectif et la collecte des déchets, - rechercher des solutions collectives pour le traitement des déchets

3.

3-3 limiter les nuisances sur la santé en informant sur la portée des risques,

- Limiter l'exposition des futurs habitants et usagers aux risques et nuisances pour la santé, - prendre en compte les risques et danger liés aux installations classées,

- assurer une information complète de la population sur les différents risques.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil, s’ils ont des remarques suite à cette lecture.

• POTEAUX D’ECLAIRAGE DU STADE DE FOOTBALL DE PRUNIERS-EN-SOLOGNE

Suite à la décision prise par le Conseil Municipal (Délibération n° 2022-096 du 15 décembre 2022), les poteaux ont été récupérés auprès de la mairie de Pruniers-en-Sologne. Ils sont actuellement arrivés au terrain de football, leur installation fera l’objet d’une étude dans les prochains mois. Celle-ci permettra, notamment, de pourvoir éclairer avec des projecteurs LED, beaucoup moins énergivores et permettant un nouvel éclairage du terrain.

• ELECTIONS SENATORIALES :

Les conseils municipaux seront convoqués le vendredi 9 juin 2023, en vue de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral chargé de procéder à l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023.

Le nombre de délégués varie en fonction de la taille de la commune. Pour notre commune, il faudra élire 3 délégués et 3 suppléants

• INSTALLATION D’UN ABRI VELOS A L’ARRET DE BUS DU CLOS DES CERISIERS :

Monsieur le Maire précise que suite à sa demande, la Région va installer un abri vélos (6 places) à côté de l’arrêt de bus situé au clos des cerisiers. Cette installation est totalement prise en charge par la Région.

Mr Etienne RENAULT précise que le bus scolaire ne s’arrête pas sur l’emplacement prévu à cet effet, au clos des cerisiers, il reste sur la route lors de la descente des enfants. Mr le Maire lui répond qu’il a déjà signalé le problème à la région et qu’il va de nouveau leur refaire un mail.

DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À L'AVIS DU CONSEIL

2023-27 : CONTRIBUTION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES CLASSES MATERNELLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS D’ENSEIGNEMENT ACCUEILLANT DES ÉLÈVES RÉSIDANT SUR SON TERRITOIRE :

Nous avons reçu le 10 mai 2021, un courrier de l’enseignement catholique du diocèse de Blois nous demandant le versement d’une participation au fonctionnement des écoles privées sous contrat. En effet, en application de l’article L442-5-1 du code de l’Education, et plus précisément l’article D.442-44-1 dispose que les dépenses de fonctionnement des classes sous contrat d’association de la commune soient prises en charge dans les mêmes conditions que celles des classes de l’enseignement public.

En application de l’article L. 212-8 du code de l’éducation, le maire de la commune de résidence est tenu de

4participer financièrement à la scolarisation d’enfants résidant sur son territoire mais scolarisés dans une autre commune « lorsque leur inscription dans une autre commune est justifiée par des motifs tirés de contraintes liées :

• Aux obligations professionnelles des parents lorsqu’ils résident dans une commune qui n’assure pas directement ou indirectement la restauration et la garde des enfants ou si la commune n’a pas organisé un service d’assistantes maternelles agréées ;

• A l’inscription d’un frère ou d’une sœur dans un établissement scolaire de la même commune ; • A des raisons médicales ».

Notre commune ayant la capacité d’accueillir les enfants de CE1, CE2, CM1, CM2 le forfait est du sur la localisation des classes année par année, pour les enfants scolarisés en maternelle (PS, MS et GS) et en CP pour les années 2019/2020 et 2020/2021.

Il est à noter que la contribution de la commune de résidence est calculée par référence au coût moyen d’un élève externe scolarisé dans l’école publique de la commune d’accueil, le montant mis à sa charge ne saurait être supérieur au coût qu’aurait représenté pour elle l’élève, s’il avait été scolarisé dans une de ses écoles publiques.

Nous avons adressé le 13 mars dernier à la demande de la préfecture, toutes les informations permettant de déterminer le coût moyen par élève pour les années scolaires 2019/2020 et 2020/2021.

Le 27 avril dernier, la préfecture a procédé à la fixation de la contribution aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles sous contrat d’association des établissements d’enseignement.

Année scolaire 2019-2020 :

Soit un total pour l’année scolaire 2019-2020 de 3 178,06 €

Année scolaire 2020-2021 :

OGEC Notre-Dame de

Romorantin-Lanthenay

Siège Social : 7 rue de l’Hôtel

Dieu 41200 Romorantin-

Lanthenay

OGEC Sainte-

Geneviève de le

Controis-en-Sologne

Siège Social : 22 rue

Abel Poulin à Le

Controis-en-Sologne

OGEC Notre-Dame de

Lourdes de Saint-

Viâtre

Siège Social : 13 rue de

la République 41210

Saint-Viâtre

Maternelle Maternelle Maternelle

Nombre d’élèves 1 1 1

Montant du forfait

par élève 1 000,00 € 1089,03 € 1089,03 €

TOTAL 1 000,00 € 1089,03 € 1089,03 €

OGEC Notre-Dame de

Romorantin-Lanthenay

Siège Social : 7 rue de l’Hôtel

Dieu 41200 Romorantin-

Lanthenay

OGEC Sainte-

Geneviève de le

Controis-en-Sologne

Siège Social : 22 rue

Abel Poulin à Le

Controis-en-Sologne

OGEC Notre-Dame de

Lourdes de Saint-

Viâtre

Siège Social : 13 rue de

la République 41210

Saint-Viâtre

Maternelle Maternelle Maternelle

Nombre d’élèves 1 2 1

5Soit un total pour l’année scolaire 2020-2021 de 3 566,28 €.

Monsieur le Maire précise que les dépenses totales s’élèvent à 6 744,34 € pour les 2 années scolaires. Elles seront imputées au compte 65748 et seront directement versées auprès de l’Union Départementale des Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique de loir-et-cher (UDOGEC) selon les détails ci-dessus.

Avis du Conseil : POUR : 13

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

2023-28 : PRESTATAIRE RETENU POUR L’ENTRETIEN DES CHEMINS COMMUNAUX :

Lors de la commission Réseaux Chemins et Voieries qui s’est réunie le 23 mai dernier en mairie, la commission propose de confier à la société ABRAHAMSE TP l’entretien des chemins listés ci-dessous, pour l’année 2023 :

- Chemin de la Fauconnière jusqu’à Villemerle

- Chemin de la Musse

- Chemin du Marais de l’Aulne

- Chemin du Gué de Sassay

- Chemin du Gué des Juliens

Pour cette campagne d’entretien des chemins communaux 2 prestataires avaient été interrogés sur la base du cahier des charges établi : DEPOND SARL et ABRAHAMSE TP.

Il est proposé de retenir le devis de l’entreprise pour un montant de ABRAHAMSE TP pour un montant de 39 960,00 TTC.

Avis du Conseil :

POUR : 13

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

2023-29 : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES MARCHE DE RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX :

Suite au marché lancé fin 2021 concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux, des travaux complémentaires vont être réalisés pour la restauration de la grange communale.

Des avenants vont être rédigés, afin de tenir compte de ces travaux supplémentaires.

Montant du forfait

par élève 891,57 € 1 783,14 € (pour 2 élèves) 891,57 €

TOTAL 891,57 € 1 783,14 € 891,57 €

DEPOND SARL ABRAHAMSE TP

Tonnage Calcaire 0/20 1200 T (900T utilisé en 222) 630 T

Nombre de ML 5800 ML 5800 ML

Réfection des chemins Oui Oui

Entretien des chemins et bouchage

des trous Oui Oui

Montant Total TTC 50 040,00 € 39 960,00 €

6Il est à noter, que nous avons effectué une demande de fonds de concours pour un montant de 71 733,18 €, qui a été validé lors du dernier conseil communautaire du 24 mai 2023, afin de réduire le reste à charge de la commune.

A ce jour, nous avons déjà réglé la somme de 233 812,92 € TTC sur les travaux initiaux.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son accord pour signer les avenants avec les entreprises listées ci-dessus.

Avis du Conseil :

POUR : 13

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

2023-30 : PROPOSITION POUR ORGANISER BERDIGNE BERDOGNE EN 2025 :

Suite à la présentation du projet qui a été faite lors de la dernière réunion du 11 avril dernier, le conseil municipal avait demandé des précisions complémentaires avant de se positionner. Monsieur le Maire a rencontré en présence de Martine RUET et Anthony GUICHARD, l'Union pour la Culture Populaire en Sologne (UCPS) et les informations suivantes ont été communiquées :

• le transport des animaux et l’installation des enseignes seront gérés par l’association ; • un travail en amont de recherche des différents métiers, doit être effectué en lien avec l’UCPS, le GRAHS. Ces différentes recherches permettront de définir le thème

Rappel des coûts directs assurés par la commune d'accueil :

Lot / Entreprise

Montant du

marché de base

TTC

Montant de l’avenant

TTC

Nouveau montant

total TTC

Lot n°1 maçonnerie :

Robin FROT 74 782,80 € 37 822,80 € 112 605,60 €

Lot n°2 couverture :

SARL RAPAUD DOSQUE 90 090,67 € 31 755,56 € 121 846,23 €

Lot n°3 menuiserie : PICANOL

STHENE 72 781,34 € 31 463,84 € 104 245,18 €

Lot n°4 électricité : PICANOL

STHENE 2 430,00 €

Lot n°5 chauffage :

ENGIE 59 686,94 € 1 798,26 € 61 485,20 €

MONTANT GLOBAL 299 771,75 € 102 840,46 € 400 182,21 €

7• Communication interne au village.

• Le déjeuner pour 4 personnes les 4 jours qui précèdent et les 3 jours qui suivent la

manifestation.

• Le repas des meneurs d'attelages et autres intervenants extérieurs le jour de la

manifestation : 100 repas.

• Vin chaud et café le matin pour les meneurs des attelages et les participants au marché à l’ancienne pour 50 personnes vers 8h00.

• Le coût de branchements électriques, petits travaux de voirie éventuellement.

• Le coût de l’installation des toilettes publiques, si besoin.

• Coût de la clique ou fanfare ou autre animation initiée par la municipalité éventuellement. • Le transport (aller/retour) des enseignes des anciens commerces.

• Le transport du matériel à fournir par la municipalité.

• Les dépenses liées à la décoration (papier crépon...).

• Les « pots de l’amitié » en fin des réunions publiques et de retrouvailles (partagés avec l’UCPS).

• La fourniture des 200 bottes de paille

• La disponibilité d’un véhicule

Après les échanges, l’association nous a précisé que le coût de ce projet est compris entre 8 000 € et 10 000 € TTC.

Il est demandé au Conseil Municipal de se positionner et de définir un coordinateur, pour cette manifestation qui aura lieu en septembre 2025.

Avis du Conseil :

POUR : 5 (Mrs CHARPENTIER et MOREAU et Mmes COURCELLES, RUET et BERTIN) CONTRE : 7

ABSTENTION : 1 (Mr Nicolas DEGUINE)

Cette manifestation demande un gros travail de recherche en amont et de nombreux bénévoles. Le conseil municipal décide de ne pas donner une suite favorable à l’UCPS pour l’organisation de cette manifestation.

Questions diverses :

- Conseils Municipaux : Vendredi 9 juin 2023 à 18h45 et 19h00 ;

- Questions des administrés : Demande de broyage dans le chemin de Damble ;

- Réunion de préparation pour les festivités du 14 juillet, prévue le mardi 13 juin à 19h45 ; - Festivités de la fête nationale 2023 : Feu d’artifice prévu le samedi 15 juillet ;

- Course Millan’cyclisme : samedi 1er juillet le départ aura lieu à l’étang communal ;

- Concert de l’orchestre d’harmonie de la garde républicaine du dimanche 11 juin ;

- Recrutement d’un emploi saisonnier au service technique ;

- Kermesse des écoles le 30 juin à Vernou ;

- Remises des cadeaux aux élèves de CM2 Mardi 4 juillet à 15h00 ;

- Remplacement du compresseur de la chambre froide positive de la cantine 1 733,39 € TTC ; - La commune s’est écrite à l’opération Prépa’risk inondation. L’objectif est de mieux préparer notre collectivité face aux risques majeurs ;

- Les mercredis pétanque débuteront le 5 juillet prochain ;

- Une démonstration de déherbeurs mécanique par la société GRS a été effectué sur notre commune, auprès des services techniques de la commune et des communes voisines ; - Le Bus numérique, sera de nouveau présent, sur notre commune les 26 et 27 octobre 2023 ; - Organisation d’une manifestation « Party Dance » qui rassemble toutes les associations de dance de la communauté de communes de la Sologne des étangs le 23 juin à la Ferté Beauharnais.

- Mr le maire adresse ses remerciements à Jeannick CHARPENTIER pour la réparation de la jardinière de la mairie ;

- Une soirée initiation au yoga est prévue à la maison des associations, le mardi 03 juillet ; - Commission des bâtiments à prévoir ;

Ecole :

- Bilan réunion école avec les maitresses de Vernou : 1 audit a été réalisé par l’inspection : cet audit fait apparaitre une bonne organisation au niveau de l’école et des services périscolaires.

8Une végétalisation de l’école serait à prévoir, renouvellement des dictionnaires des classes. Une sortie est prévue le 3 juillet au parc floral de la Source.

Les projets de l’année prochaine seront sur le thème du sport avec les JO 2024 (rugby, tennis...)

Il est convenu, que les maitresses présentent les projets de l’école au conseil. Une décision sera ensuite prise sur une éventuelle participation de la commune.

Vernissage de la fresque aura lieu le jeudi 6 juillet à 18h30 à l’école.

Prévoir de refaire la peinture des 2 classes en 2024

Fin de la séance à 20h32

Le Maire, Les Conseillers

Nicolas DEGUINE

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