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Convocation - 2025 06 Convocation
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Convocation - 2025 06 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ÿ
54890
Chambley-Bussières
CHAMBLEY-BUSSIERES, le 19 juin 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu dans la salle de la mairie le :
Mardi 24 juin 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Validation du Procès-Verbal de la séance du 17 avril 2025
2. CCMM - choix de la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire pour le mandat
2026-2032
3. Vente de la parcelle ZM 0226
Vente de la parcelle ZM 0228 - signature de l'acte de vente
5. CCMM - demande d’un fonds de concours pour la viabilisation d'une parcelle
R
PF
Rendre compte des décisions UE D
54890
Chambley-Bussières
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné (e) nom prénom
Donne procuration de vote en mon nom à Mme/M. nom
prénom pour la séance du conseil municipal du 24 juin 2025 pour :
[1 Pour les points suivants :
[1 Pour tous les points de l’ordre du jour
NOM, prénom et signature