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Déliberation - 2025 06 ListeDeliberations 20250625
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 ListeDeliberations 20250625)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
54890
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt quatre juin à 18 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire,
s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ
Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain.
Étaient absents : BILEHOU Estelle, PAQUIN David, WARIN Delphine. Procuration : BILEHOU Estelle a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à MAGNE Michel, WARIN Delphine a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à BURLATS Emilie.
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 17 avril 2025 — délibération n° 06D01 Procès-verbal validé à l’unanimité
2. CCMM - Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire pour le mandat 2026-2032 - délibération n° 06D02 adoptée à l'unanimité
3. Vente d’un terrain : parcelle ZM 226 - délibération n° 06D03 adoptée à l’unanimité (9 pour ; 0 contre ; 1 abstention)
Vente d’un terrain : parcelle ZM 228 - délibération n° 06D04 adoptée à l’unanimité 5. Demande de fonds de concours à la CC Mad et Moselle pour la viabilisation d’un terrain - délibération n° 06D05 adoptée à l’unanimité
=
Fait à Chambley-Bussières le 25 juin 2025
et affiché le 26 juin 2025 * 7
Le Secrétaire de séance, Le Maire,