Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 08.09.2026
Déliberation - liste des delib 07.07.2025
Déliberation - liste des delib 07.07.2026
Déliberation - liste des delib 20.03.2026
Déliberation - liste deliberations 25.03.2026
Déliberation - liste delib 07.10.2024
Déliberation - liste des delib 06.10.2026
Déliberation - liste des delib 02.07.2024
Déliberation - liste delib 06.11.23
Déliberation - liste des delib 05.06.2026
Déliberation - liste des deliberations 02.10.23
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Saint-Fiel.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 02.10.23)
Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02 octobre 2023
Liste des délibérations
▪ Point sur la construction de la nouvelle école : actualisation du plan de financement et demande de subventions.
Adopté à l’unanimité
▪ Etude du projet d’extension des installations d’éclairage public au city stade : installation d’un candélabre autonome (photovoltaïque)
Adopté à l’unanimité
▪ Répartition du produit des amendes de police de l’année 2022
Adopté à l’unanimité
▪ Etude de l’adhésion de la commune au Projet Alimentaire Territorial pour la Creuse
Adopté à l’unanimité
▪ Etude de la convention de mise à disposition du stade de Bonnat pour une utilisation par l’Union Sportive de Saint-Fiel pendant la durée des travaux de réfection de la pelouse du stade de St Fiel
Adopté à l’unanimité