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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Saint-Fiel.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 08.09.2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 septembre 2026
Liste des délibérations
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal : avis favorable à l’unanimité
Aliénation d’un chemin rural (stade) après étude du rapport du
commissaire enquêteur : avis favorable à l’unanimité
Aliénation d’un délaissé de voirie (Croze) après étude du rapport du
commissaire enquêteur : avis favorable à la majorité
Reconduction de la convention de déneigement entre la commune et le Conseil Départemental de la Creuse : avis favorable à l’unanimité
Etude demande d’acquisition d’un bien de section (Bournazeau) : avis favorable à l’unanimité
Projet de réhabilitation de l’ancienne école : retrait de la délibération n° 2026-066 : avis favorable à l’unanimité