Procès Verbal - PV du 6 decembre 2024

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Procès Verbal - PV du 6 decembre 2024 Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Chambon-sur-Lignon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 6 decembre 2024)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire, DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

COMMUNE DU CHAMBON-SUR-LIGNON

gi PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL

MUNICIPAL

DU 6 DÉCEMBRE 2024 LECHAMBON SUR-LIGNON

Le 6 décembre 2024 à 18 heures 30, le Conseil municipal, convoqué le 29 novembre 2024, s'est réuni à la mairie en séance publique.

Nombre de conseillers :

- En exercice : 19 - Présents : 14 - Votants : 17

Etaient présents : MM. Jean-Michel Eyraud, Philippe Dubois, André Arnaud, Didier Maneval, Didier Crouzet, Sébastien Genest, Frédéric Roux, Antonio Savini

Mmes Perrine Barriol, Claudette Bernard, Chantal Chambon, Cécile Chanteperdrix, Isabelle Rouveure-Mounier, Tiphaine Vernet

Service administratif : M. Thomas Bessard

Étaient Excusés : Mme Denise Vallat (pouvoir à Mme Chantal Chambon)

Mme Sandra Picot (pouvoir à Mme Tiphaine Vernet)

Mme Roselyne Charreyron (pouvoir à M. André Arnaud)

Étaient absents : MM. Léo Bader, Franck Royer

& Administration de l'assemblée délibérante

a. Appel des conseillers — Vérification du quorum

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.

b. Election du secrétaire de séance

Tiphaine Vernet est nommée secrétaire de séance.

Vote à l'unanimité

c. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2024.

M. le Maire demande aux membres du conseil municipal s'il y a des observations ou modifications à apporter au procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2024.

L'approbation du PV du 31 octobre est reporté au prochain conseil car non envoyé avant le conseil municipal.

d. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

Pas d'opérations à signaler.

Ajout d’un point à l'ordre du jour : Vente des parcelles cadastrées section AE n° 863 et 864, à Monsieur et Madame Paul Cellier

Vote à l'unanimitéM Affaires générales

a) Validation du tracé du chemin rural au lieu-dit La Bourghea

Suite à la procédure de changement de tracé du chemin rural au lieu-dit La Bourghea, M. le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer en validant le nouveau tracé. M. le Maire sollicite le conseil pour :

e valider le tracé du chemin rural au lieu-dit La Bourghea ;

° lui donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Vote à l'unanimité

b) Dénomination de la voie de la zone artisanale des Barandons

Les travaux de la zone artisanale des Barandons étant finis, le Conseil Municipal doit se prononcer sur la dénomination de la voie nouvellement créée.

llest proposé la « rue des Marmottes »

M. le Maire sollicite le conseil pour :

e valider la dénomination de la voie de la zone artisanale des Barandons telle que présentée ;

e lui donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Vote à l'unanimité

& Affaires financières

a) Décision modificative n° 1 au budget annexe du Centre de santé

| SECTION DE FONCTIONNEMENT

Articles Intitulés Montant Articles Intitulés Montant

Chapitres

»

ÊBe

s £

©

7066 . 10 000,00 € social nm S 60268 [ 10 000,00 € -3

10 € €

M. le Maire sollicite le conseil pour :

+ autoriser la Décision Modificative n°1 au budget annexe du Centre de Santé

telle que présentée ;

° lui donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Vote à la l'unanimité

b) Décision modificative n° 1 au budget annexe de l'assainissement

| SECTION DE FONCTIONNEMENT

Montant Articles Intitulés intitulés

Chapitres

et par 757 7 000,00 € el réparations réseaux em"à

M. le Maire sollicite le conseil pour :

* autoriser la Décision Modificative n°1 au budget annexe de l'assainissement telle que présentée ;

e lui Donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Vote à l'unanimité (3 abstentions : Mmes Barriol, Chanteperdrix, M. Roux)

2c) Décision modificative n° 1 au budget annexe de l'eau potable

SECTION D'INVESTISSEMENT

Intitulés icles intitulés

M. le Maire sollicite le conseil pour :

+ autoriser la Décision Modificative n°1 au budget annexe de l'eau telle que

présentée ;

e lui donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Vote à l'unanimité (3 abstentions : Mmes Barriol, Chanteperdrix, M. Roux)

d) Tarifs communaux 2025

M. le Maire précise que des tarifs n'ont pas été votés lors du dernier conseil municipal et qu'il convient de les adopter.

Il est décidé de séparer le vote des redevances et celui du catalogue des cartes postales.

Redevances :

- Assainissement: redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif = 0,10 € x 0,2 = 0,02 €/m3

- Eau : redevance pour la performance des réseaux d'eau potable = 0,28 € x 0,3

= 0,084 €/m3

Les deux nouvelles redevances sur l'eau et l'assainissement concernent la mise en

application de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau qui entre en vigueur en 2025.

M. le Maire sollicite le conseil pour :

e adopter ces redevances ;

e lui donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Vote à l'unanimité (3 abstentions : Mmes Barriol, Chanteperdrix, M. Roux)

Catalogue « Le Chambon en cartes postales » : 15€

Vote à l'unanimité

e) Approbation du plan de financement des dégâts suite à la crue et demande de subventions {Dotation de Solidarité Evènements Climatiques - DSEC et Fonds Barnier)

Suite aux nombreux dégâts après la crue du 17 Octobre 2024, la Conseil Municipal doit voter le plan de financement qui permettra de demander les subventions nécessaires pour aider la Commune dans la reconstruction des ouvrages détériorés.Le programme de reconstruction pourrait être financé selon les modalités présentées

ci-après :

DEMANDE DE DOTATION DE SOLIDARITE

PLAN DE FINANCEMEN PREVISIONNEL

OPERATION | OPERATIONS HORS FINANCEMENT D'URGENCE URGENCE TOTAL € HT

ETAT DSEC 60% 62 071,97 € 914 157,74 €| 976229,71€ ETAT DETR 2025 20% 20 690,66 €| 304 719,25 325 409,50€

FONDS PROPRES 20% | 20 690,66 € 304 719,25 €

OT CL SET: ë SPA: : UE

Une dizaine de ponts est concernée par les conséquences des inondations. On distingue les ponts communaux et les ponts se trouvant sur des routes départementales.

D'un point de vue communal sont concernés les ponts de La Plage, Chareyrial, Salette et la Ligne (partagés avec le Mazet) , la Vigne, Le Moulin de Bayle, Les Eyres (partagé avec les Vastres), les Sautières, Sauron.

Le pont du Lignon, le pont de Villelonge et le pont de Mars seront pris en charge par le

Département car se trouvant sur des routes départementales.

De nombreuses voiries ont été endommagées : route du Stade, chemin de Magnac, chemin de la Scie, la route de la Souche.

Quelques travaux en urgence ont été faits: rue de la Grande Fontaine, chemin de Sauron, route du stade.

L'état prend en charge dans le cadre d'une Dotation de Solidarité pour Evénements

Climatiques (DSEC) une partie des dépenses. Un dossier est déposé par élément. Une

visite de la commission ministérielle viendra à partir de janvier pour évaluer la vétusté

des ponts et les travaux à réaliser. Les pourcentages d'aide sont indiqués entre 40% et

60% après prise en compte de la vétusté. Le maire indique espérer 30% mais

demande le maximum.

Le montant global attendu est de 1 627 049,52€ avec de la DETR et la DSEC. If sera

aussi possible de faire appel au Fonds Barnier.

Il s'avère nécessaire de travailler les abords des cours d'eau. Les améliorations des

ouvrages ne seront pas prises en compte dans la DSEC mais par ce fonds Barnier.

La DSEC propose des acomptes mais aucuns travaux avant confirmation des aides et

de leurs montants.

Les travaux d'urgence, déjà réalisés, se chiffrent à ce jour à 103 453,28€.

M. le Maire sollicite le conseil pour :

e approuver le projet;

°__ approuver le plan de financement prévisionnel de l'opération tel que détaillé ci-

dessus ;

e l'autoriser à solliciter une subvention auprès des partenaires ciblés et de tout autre financeur public ou privé ;

e l'autoriser à entreprendre l'ensemble des démarches et à signer tous les

documents afférents nécessaires à la concrétisation de cette opération.

Vote à la l'unanimité

4f) Approbation du plan de financement de l'aménagement des abords de la Mairie Concernant le projet des abords de la Mairie, M. le Maire présente aux Conseillers Municipaux le plan de financement suivant :

du is de la mairie et extension du

D

haut

_- Ressources

85 CD9,00 €

60 €

Région

CAP 43 Tranche 1

Etude de MOE (14,20%) 23 393,31 €

27 650,00 €

£ Fonds propres

€

Remontage monument aux morts - PEYRARD

79021,99€ 164 7.

8 237

Travaux (avec variante pierres

destravaux

M. le Maire sollicite le conseil pour :

° _ approuver le projet;

+ approuver le plan de financement prévisionnels de l'opération tel que détaillés

ci-dessus ;

e l’autoriser à solliciter une subvention auprès des partenaires ciblés et de tout autre financeur public ou privé ;

° l'autoriser à entreprendre l'ensemble des démarches et à signer tous les

documents afférents nécessaires à la concrétisation de cette opération.

Cécile Chanteperdrix demande si la volonté de chauffer par géothermie de la mairie actuelle est conservée malgré l'abandon de l'extension de mairie.

Le maire répond que le projet n'est pas abandonné mais reporté.

Antonio Savini dit avoir été absent le 11 novembre. Il trouve que les plans présentés sont bien réalisés mais s'interroge sur la demande auprès de la banque des territoires qui avait été faite pour les abords de la mairie, l'école. Le maire répond que la Mairie a jusqu'en juin pour tirer la ligne. Une fois obtenus, les emprunts sont fongibles dans la trésorerie.

Frédéric Roux regrette de ne pas avoir été convié à la commission d'appel d'offres pour le projet des abords de la mairie même si le montant est inférieur à la consultation de la commission.

Le maire indique que plusieurs architectes ont été sollicités et que le choix de M. Doux a été indiqué au conseil municipal.

Le mur sera réalisé en pierres naturelles ce qui est moins cher qu'en béton indique le Maire.

Frédéric Roux fait remarquer qu'au Chambon nous aimons bien l'acier corten.

Cécile Chanteperdrix demande s'il est normal qu'il y ait moins de places de stationnement que prévu. Le maire répond qu'il était hors de question que d'en bas, aux abords du monument aux morts, on voit des nez de voitures.

Vote à la l'unanimité

g) Admission en non-valeur des loyers de l'appartement de la Gare

Suite au décès du locataire de l'appartement de la Gare, M. le Maire sollicite le Conseil Municipal afin d'annuler les sommes qui n'ont pas été payées pour un montant total de 635,87 €.h)

M. le Maire sollicite le conseil pour :

e admettre en non-valeur la somme de 635,87 € correspondant aux dettes du

locataire décédé de l'appartement de la Gare telle que présentée ;

e lui donner tout pouvoir à M. le Maire pour l'exécution de la présente.

Perrine Barriol demande si cet appartement va être reloué. Le maire indique qu'il l'espère même s'il y a des travaux à faire. La question pourrait se poser avec le retour des archives mais à priori toutes les archives devraient rentrer dans la mairie suite à un important tri et la venue d'un archiviste.

Vote à la l'unanimité

Tarif des lots du Lotissement Les Airelles

Point annulé, problème de TVA vérifié, aucun besoin de nouveau vote

Projet de compromis de vente concernant la micro parcelle de 130 m° à Peymartin

La société OnTower souhaite acheter à la commune une micro parcelle de 130 m° à Peymartin au prix de 28 000,00 € HT afin de pouvoir continuer d'exploiter l'antenne existante sur place.

Le projet de compromis de vente est présenté.

M. le Maire sollicite le conseil pour :

e l’autoriser à signer le compromis de vente tel que présenté ;

e lui donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Cécile Chanteperdrix demande si on a un avis des domaines. Le maire et Frédéric Roux répondent que l'avis des domaines donnerait un prix du m? bien moins important que le prix proposé par la société.

Antonio Savini trouve regrettable que la mairie soit presque contrainte à vendre la parcelle. Antonio Savini propose de mettre en place une convention plus contraignante pour la mairie sur une durée, par exemple de 30 ans, afin de sécuriser la société tout en gardant le terrain. Il trouve que l'attitude de la société envers la commune est regrettable et assimilable à un chantage.

Frédéric Roux dit qu'il est regrettable de faire payer un terrain à un prix qui correspondant à un certain nombre d'années du montant de la location, ce qui est finalement un prix ridicule.

Il dit qu'on est sur un marché très important où les sociétés se rachètent les emplacements entre elles. Il est convaincu que si la société mettait ses menaces à exécution, plusieurs sociétés proposeraient de prendre la place.

Le maire répond que c'est un contrat de bail qui peut s'arrêter à tout moment et donc par conséquence, placer une partie du Chambon en zone blanche.

Frédéric Roux demande à ce que tout soit relu par notaire ou avocat.

Par ailleurs, l'avis des domaines est obligatoire pour cette vente.

Vote à la majorité des votants (10 pour, 6 contre : Mmes Barriol, Chanteperdrix et MM. Dubois, Maneval, Roux, Savini, 1 abstention : Mme Rouveure-Mounier)& Ressources humaines

a) Création d'un emploi fonctionnel pour le Directeur Général des Services (DGS)

La Commune du Chambon-sur-Lignon n'a actuellement pas d'emploi fonctionnel de DGS.

M. le Maire propose au Conseil de délibérer pour la création de cet emploi.

M. le Maire sollicite le conseil pour :

e créer l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services d'une commune

de 2 000 à 10 000 habitants tel que présenté ;

e lui donner tout pouvoir pour l'exécution de la présente.

Vote à la l'unanimité

# Point ajouté à l'ordre du jour

Vente des parcelles cadastrées section AE n° 863 et 864, à Monsieur et Madame Paul Cellier Benjamin Rocher a indiqué que lors d'une délibération, nous avions commis une erreur sur laquelle il faut indiquer que c'est un délaissé de voirie plutôt qu'une cession de voirie.

M. le Maire indique aux membres de l'assemblée délibérante que M. et Mme Paul Cellier,

propriétaires de la parcelle AË n° 352 sise 1, rue de l'Eglise, ont empiété sur des délaissés de

voirie lors de la reconstruction de leur maison et de l'implantation de leur terrasse.

M. le Maire précise qu'il convient de régulariser la situation et de vendre à titre onéreux, par la

prise en charge des frais de géomètre incombant à la commune, les parcelles cadastrées

section AË numéros 863 et 864, à Monsieur et Madame Paul Cellier, d'une surface respective

de 4 ca (côté rue de l'Eglise) et de 8 ca (côté rue de la Grande Fontaine).

Vote à l'unanimité

Questions diverses

Sébastien Genest - RAS

Didier Crouzet - RAS

Chantal Chambon - RAS

Antonio Savini

Question sur la bibliothèque. Philippe Dubois indique que l'entrepreneur a été rencontré. On va créer à l'intérieur une saignée avec une pompe de relevage afin de pomper l'eau si elle revient. La première partie des travaux sera faite en janvier. Le chantier est programmé pour le mois de

juin 2025. La réouverture devrait se faire le 1' février même si tout ne sera pas fonctionnel.

Cécile Chanteperdrix

Sur l'abandon « Un mois pour... » car lassé du peu d'intérêt accordé par la commune du Chambon-sur-Lignon. Elle rappelle que cela fait 50 ans que Jean-François Manier participe au développement culturel du Chambon-sur-Lignon -— éditions de Cheyne, les Lectures sous l'Arbre, un Mois pour.

Il a reçu des gens très connus comme Jean LeBrun, etc. Cécile Chanteperdrix trouve que le Chambon-sur-Lignon est toujours en train de se targuer d’avoir un haut potentiel culturel, ce qui est vrai avec le Lieu de Mémoire, les 24 heures du livre et les autres expositions, mais on a aussi toutes les manifestations organisées par Jean-François Manier et notamment les Lectures sous l'Arbre qui ont une résonnance nationale voire internationale.

Cécile Chanteperdrix rappelle qu'ils ont refusé 200 € parce qu'ils estiment qu'ils ne font pas

l'aumône alors que le nombre des participants ne fait qu'augmenter.

ÎLes associations au Chambon-sur-Lignon, on en a beaucoup, des bénévoles on en a de moins en moins. On dit toujours qu'il faut aider les associations mais après que le courrier que tous les élus ont reçu en juin, il ne s’est rien passé.

La commune du Chambon-sur-Lignon pratique-t-elle le clientélisme ?

M. le Maire indique que l’article et les propos parus dans le Progrès étaient de la connerie. Il explique que les Lectures sous l’Arbre ont été épaulées par la commune. Tant financièrement que par des moyens techniques ou par le prêt de matériel (tables, chaises). La commune a même pris en charge des locations de tentes pour le compte des Lectures sous l'Arbre. Il qualifie d’'ingratitude les propos de M. Manier.

Perrine Barriol

Le panneau d'affichage de la Place de la Fontaine donne à la fois sur la place et à la fois sur la rue. Elle souhaiterait que les deux panneaux d'affichage des deux églises soient côte à côte. Elle demande aussi à avoir la clé.

Frédéric Roux — RAS

Didier Maneval

Didier Maneval est fier de pouvoir prendre la direction du tournoi international. |l dit que c'est un honneur surtout pour le handicap.

André Arnaud — RAS

isabelle Rouveure — RAS

Claudette Bernard — RAS

Tiphaine Vernet

Le bulletin municipal est à l'impression. Il sera livré en début de semaine.

Philippe Dubois - RAS

Jean-Michel Eyraud

Le maire indique le tournoi de tennis international change de format. Après 30 ans d’un tournoi européen pour les moins de 16 ans, il intègre l'International World Tour (IWT) pour les moins de 18 ans. Il félicite Didier Maneval pour sa prise de responsabilité.

Les vœux du maire seront le 4 janvier à 19h et à 11h le même jour à Tence.

L'ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal est clos à 20 h 30.Le maire, La secrétaire de séance

Procès-verbal accepté lors de la séance du conseil municipal du À \& CA Fe 2024

{ L + T

(vote à uen )

Publication le 9 None 994