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Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Invitation CM 03 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE
REMOULINS
À Remoulins le 27 février 2026
INVITATION
Mesdames et Messieurs,
J’ai Le plaisir de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Mardi 3 mars 2026 à 18h30
Salle du conseil municipal en mairie.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 janvier 2026
e Modification du tableau des effectifs
e Désimperméabilisation des cours d'écoles - Demande de financements
e Dossier loi sur l’eau - Réhabilitation de La RD6086 lieu-dit Lafoux
e Approbation du règlement d'attribution des aides communales dans le cadre du PIG - Pacte territorial France
Rénov’ et fixation de l’enveloppe financière
e Conventiontripartite pour la restauration du mur de l’école Ferragut
e Cession foncière — parcelles dans le cadre du projet d'aménagement Arnède Haute
e Cession foncière - parcelles AE30 et AE31
e Occupation du domaine public - Évolution des tarifs des droits de place applicables aux foodtrucks
e Convention avec la Communauté de Communes du Pont du Gard pour la mise à disposition d’un broyeur
e Modification des statuts du syndicat intercommunal des eaux de Remoulins et St-Bonnet-du-Gard
e Convention de partenariat pour la lutte contre le frelon asiatique
e Décisions prises par délégation
e Questions diverses
Mairie de Remoulins — 71 av. Geoffroy Perret
& 04 66 37 14 50 —- mairie@remoulins.fr - www.remoulins.fr