Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240610
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250210
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20260216
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20221212
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240304
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20231204
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20230607
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20230925
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20230220
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20260605
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250623
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250623)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE PUYGOUZON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JUIN 2025
N°
Délibération OBJET APPROUVÉE /
REJETÉE
DEL2025-25 Adoption du procès-verbal de la séance du 07 avril 2025. APPROUVÉE
INSTITUTIONS
DEL2025-26 Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire dans le cadre d’un accord local. APPROUVÉE
PETITE ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES
DEL2025-27 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2022-2025 avec la CAF du Tarn – Avenant d’un an. APPROUVÉE
DEL2025-28 Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2025-2026. APPROUVÉE
DEL2025-29 Tarification cantine : année scolaire 2025-2026. APPROUVÉE
DEL2025-30
Tarifs et conventions de fourniture de repas à la crèche
associative Les Lucioles et à l’association Familles Rurales de
Puygouzon 2025-2026.
APPROUVÉE
DEL2025-31 Mise à disposition des agents communaux auprès de l’Association Familles Rurales de Puygouzon pour l’A.L.A.E. 2025-2026. APPROUVÉE
DEL2025-32 Montant de la participation des familles pour le chantier loisirs jeunes 2025. APPROUVÉE
ÉCONOMIE – FINANCES
DEL2025-33 Budget communal : Décision modificative n°1. APPROUVÉE
DEL2025-34 Modification des durées d’amortissements. APPROUVÉE
DEL2025-35 Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2025. APPROUVÉE
DOMAINE PUBLIC
DEL2025-36 Projet Urbain Partenarial La Brugue – Avenant. APPROUVÉE
DEL2025-37 Acquisition de la parcelle 113A48. APPROUVÉE DEL2025-38 Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie 1 impasse de la Bourdarié. APPROUVÉE
DEL2025-39 Cession du délaissé de voirie sis 1 impasse de la Bourdarié. APPROUVÉE
DEL2025-40 Dénomination de la salle polyvalente : Salle Maria Estampe et les salles de réunion annexes : Salles Claude Aversenc. APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
DEL2025-41 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires. APPROUVÉE
Date de publication : 25 juin 2025