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Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20231204
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20231204)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE PUYGOUZON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 DÉCEMBRE 2023
N°
Délibération OBJET APPROUVÉE /
REJETÉE
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023. APPROUVÉE
INSTITUTIONS
DEL2023-47
Convention avec l’association Arbres & Paysages Tarnais pour le
programme de plantation de haies et d’arbres champêtres
2023/2024.
APPROUVÉE
ÉCONOMIE – FINANCES
DEL2023-48 Budget communal : Décision modification n°1 relative aux dépenses de fonctionnement. APPROUVÉE
DEL2023-49 Budget communal : Décision modification n°2 relative à la création d’une provision pour créances douteuses. APPROUVÉE
DEL2023-50 Autorisation relative aux dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2024. APPROUVÉE
DEL2023-51 Tarif d’adhésion à la médiathèque Suzanne Noël pour l’année 2024. APPROUVÉE
DEL2023-52 Dérogation au repos dominical pour 2024.. APPROUVÉE
DOMAINE PUBLIC
DEL2023-53 Cession de la parcelle ZN 707 sise lieudit Garban APPROUVÉE
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Date de publication : 5 décembre 2023