Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - a3364baulvn6&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - lv06637lvmzw&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - c2f671fg2wn1&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - a3364baulvn6&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Compte-Rendu - 74h671fgd73h&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Ordre du Jour - 5k65w1e75bae&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - c2f671fg2wn1&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - a3364baulvn6&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - 5k65w1e75bae&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - c2f671fg2wn1&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - 10 avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-des-Arnauds.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 10 avril)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Consommateurs,
MAIRIE DE LA ROCHE DES ARNAUDS
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 10 Avril 2025
à 19h30 Salle Polyvalente du Village.
ORDRE DU JOUR
Ÿ Délibérations
Achat de terrain à M. Pierre SERRES, chemin des Ecoles pour l’habitat à destination des aînés,
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel,
Créances éteintes et demande d’admissions en non-valeurs,
Tarif de contre-valeur correspondant à la redevance pour prélèvement,
Travaux de voirie 2025 — Désignation des voies,
Approbation des Comptes de Gestion 2024 : Budget Principal (M57) et Budget Eau et Assainissement (M49),
Approbation des Comptes Administratifs 2024 : Budgets M57 et M49,
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement — Décision du taux applicable,
Vote des Taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2025,
Affectations de résultats,
Vote des Budgets 2025 : M57 et M49.
Ÿ” Questions diverses
Le Maire,
Maurice Chautant