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Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Genech.
Lien du pdf (Séance - del 001 2023 designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Page 1 sur 2
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
COMMUNE DE GENECH
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE DU 1er MARS 2023
Référence L’an deux-mille-vingt-trois, le premier du mois de mars à dix-neuf
heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au
sein de la salle polyvalente de Genech, sous la présidence de
Monsieur Pierre Dorchies, Maire, suite à la convocation qui lui a
été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la
Mairie, le vingt-deux du mois de février deux mil vingt-trois,
conformément à la Loi.
Présents : Pierre DORCHIES, Maire – Stéphanie BLANCHARD,
David MERLIN, Laurence DUPISSON, Gautier MARSON, Anne
WAUQUIER, Adjoints – Jacques DEGRAEVE, Hervé CAPELLE,
Milva MASSE, Sophie BERQUÉ, Jean-Christophe CARLIER, Virginie
RENARD, Emmanuelle PASCAL, Hélène SOULARD, Francisco
SERRA, Stéphanie GERNEZ, Guillaume LABARRE, Isabelle
LEPOUTRE, Pascal GRULOIS, Patricia MOISSETTE, Hervé GUYON,
Hugues MALFAIT, Conseillers Municipaux.
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : Fleury LOYEZ qui donne pouvoir à Guillaume LABARRE.
A été nommé secrétaire de séance : Hélène SOULARD.
DÉLIBÉRATION N°001-2023 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
DEL.001-2023
Objet de la délibération
Désignation du Secrétaire de
Séance.
Membres du Conseil
Municipal
En exercice : 23
Présents : 22
Qui ont pris part au vote : 23
Date de la convocation
22 février 2023
Date de la publication
Vote
A l’unanimité
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Sur rapport de Monsieur le Maire ci-dessous :
Conformément à l’Article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal, au début de chaque séance, nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Il est donc proposé de nommer secrétaire de séance, Madame Hélène SOULARD.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son Article L.2121-15, Considérant la séance du Conseil Municipal de ce premier mars,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 23 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide de nommer Hélène SOULARD, Secrétaire de séance. Page 2 sur 2
Signature du Secrétaire
de Séance :
Ainsi fait et délibéré en séance publique,
les an, mois et jour susdits. Pour copie
conforme,
La Maire
Anne WAUQUIER
Ont signé au registre des délibérations le Secrétaire de Séance désigné ainsi que Madame la Maire de GENECH, conformément à l’Article L.2121-23, alinéa 2 du CGCT.
Le présent acte administratif sera notifié au représentant de l’Etat chargé du contrôle de légalité. Dès sa transmission au représentant de l’Etat et dans un délai de deux mois à compter de sa réception en Préfecture, le présent acte administratif peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de la Collectivité ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille.