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Déliberation - 01 adhesion 2024 adict farandole
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - 01 adhesion 2024 adict farandole)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
de
MAUSSANE
les
ALPILLES
---ooOoo--
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
décembre
2023
(N°2023/12/20/01
Adhésion
2024
de
la
commune
à
AbICT
Farandole.
Le
vingt
décembre
deux
mil
vingt-trois
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Maussane
les
Alpilles,
régulièrement
convoqué,
conformément
à
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
quinze
décembre
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
réunion
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Christophe
CARRE,
Maire.
Etaient
Présents
:
CARRÉ
Jean-Christophe,
FUSAT
Marc,
Fabienne
CITI,
Dominique
STEKELOROM,
Bernadette
SAMUEL, REYNOUD
Henri,
Laurent
JUGLARET
à partir
du
point
n°6,
FABRE
Thierry,
LAFFITTE
Potrick,
WAJS
Alexandre,
Marie-Pierre
CALLET
Pouvoirs
Mathieu
BONARD
o donné
pouvoir
à
Jean-Christophe
CARRE,
Sébastien
THOMAS
à
Marc FUSAT,
Murielle
GARZINO
à
Henri
REYNOUD, Alain
CHAIX
à
Marie-Pierre
CALLET,
Emilie
GERMAIN
à
Alexandre
WAJS Absents
excusés
:
Fanny
ARSAC,
Lourent
JUGLARET
Jusqu’au
point
n°5
inclus,
Lucie
BABIN,
Christine
GARCIN-GOURILLON Secrétaire
de
séance
: Marie-Pierre
CALLET
ftapporteur
Monsieur
Jean-Christophe
CARRÉ
Monsieur
Jean-Christophe
CARRÉ
roppelle
à
l’assemblée
les
missions
assurées
par
l’Association
pour
le
Développement
de l’Information Culturelle
et
Touristique,
ADICT-Forandole,
notamment
par
la
parution
du
journal
mensuel
d’information,
édité
à
15.000/30.000
exemplaires
et
diffusé
principalement
dons
les
Bouches
du
Rh6ne
et
le
Gard
Rhodanien
(800
points
de
distribution).
Ce
mensuel
permet
de
relayer
l’information
culturelle,
touristique
et
de loisirs
des
communes
adhérentes.
Monsieur
Jean-Christophe
CARRÉ
propose,
au
titre
de
l’année
2024,
l’adhésion
de
la
commune
auprès
de
cette
association
pour
un
montant
de
1.523,87€
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
du
Rapporteur,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés, bECIbE
de
l’adhésion
de
la
commune
au
titre
de
l’année
2024
auprès
de
l’association
pour
le
Développement
de
l’Information Culturelle
et
Touristique,
ADICT-Farandole,
pour
un
montant
de
1.523,87€
PIECISE
que
la
dépense
sera
imputée
au
budget
primitif
2024
de
la
commune
bONNE
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
pour
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
à
Maussane
les
Alpilles,
en
l’H6teI
de
Ville
les
jour,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme
Délibération
exécutoire
par
sa
publication
et
sa
transmission
en
sous-préfecture
d’Arles
le
7 2
ijrr
2D23
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
-
Marie-Pierre
CALLET
Jean-Christophe
CAFRE
),
-
Publication
sur
site
de
la
mairie
le
22
DEC
7U23
bélai
et
voie
de
recours
la
présente
délibération
01/
CONSEIL
MUNICIPAL
peut faire
lobjet
dun
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administrotif
de
Marseille
(31.
rue
Jean-Fronçois
Leca
â
13235 MAI5EILLE
Cedex
2)
dons
un
délai
de
deux
mois
â
compter
de
sa publication
ou
notification.
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20231220-DELIB_202312_01-DE Date de télétransmission : 22/12/2023 Date de réception préfecture : 22/12/2023