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Déliberation - 17 d1423479329757 3
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 17 d1423479329757 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 5 février 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 27/01/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 09/02/2015
SEANCE DU 2 FÉVRIER 2015
Délibération n° D-2015-3
Représentation dans les organismes extérieurs - Associations -
Modification
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie- Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Dominique SIX
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Jacques ARTHUR, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE
Excusés :
Monsieur Pascal DUFORESTEL. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 février 2015
Délibération n° D-2015-3
Direction du Secrétariat Général Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales selon lequel le Conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs ;
Vu la délibération du 11 avril 2014 désignant les délégués de la Ville de Niort au sein des associations ;
Considérant qu’il convient de remplacer Madame Agnès JARRY, représentant la Ville de Niort à l’ASFODEP ;
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner Madame Catherine REYSSAT pour représenter la Ville de Niort au sein du Conseil
d’administration et à l’Assemblée générale de l’ASFODEP.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE