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Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 27 02 2025 site internet)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE DE BERNIERES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL — JEUDI 27 FEVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Madame Annick LENOEL, conseillére municipale, est décédée le 10 février dernier, é I’ége de
75 ans.
En raison du décés de Madame LENOEL, un siége au conseil municipal est vacant. Conformément aux textes en vigueur, et sans autre formalité, le candidat venant sur une Iiste imme’diatement aprés Ie dernier éIu est appelé a remplacer le conseiller municipal de la méme liste dont le siege devient vacant pour quelque cause que ce soit. Le remplagant n’a pas obligation d’étre du méme sexe que celui de la personne dont Ie siege est devenu vacant. Ii convient donc d’installer le candidat venant immédiatement aprés sur Ia liste << Continuons ensemble pour I’avenir de BERNIERES-SUR-MER >>, a savoir Monsieur André BRIAS.
N°25 - 005 : RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
COMMUNALES
N° 25-006 — DEBAT SUR LES ORIENTATIONS ET OBJECTIFS DU PROJET DE RLPI
N° 25-007 - MEDIATHEQUE — DEMANDE DE SUBVENTIONS
N° 25-008 - EGLISE NOTRE DAME DE LA NATIVITE— CONVENTION AVEC LA
FONDATION DU PATRIMOINE
N° 25-009 — INOLYA - ACCORD DE PRINCIPE D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT
N° 25-010 — RECRUTEMENT DES SAUVETEURS EN MER
N°25-011 - RECRUTEMENT ASVP
N° 25-012 — MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE POUR LA POLICE
MUNICIPALE
N° 25-013 - DISSOLUTION ASA RIVE PLAGE 1
N° 25-014 — CONCESSION DE PLAGE
N° 25 - 015 — VOTE DES TARIFS D'ACCUEIL AU CENTRE DE LOISIRS DE
COURSEULLES-SUR-MER
N° 25 - 016 - SPORT SANTE AUTONOMIE CONVENTION DE PRET DE PERSONNEL
Prochain conseil municipal : 27 mars 2025
Le Maire,
Thomas DUP -FE
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CM 27.02.2025 Page 1
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