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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 17 10 2024 site internet)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE BERNxékes-SUR-MER CONsEIL MUNICIPAL — JEUDI 17 OCTOBRE 2024 ORDRE Du JOUR II sera demandé au conseil municipal d’approuver |e procés—verbal du consei! municipal du 19 septembre 2024. N° 24-086 : TARIF GARDERIE POST AIDES PEDAGOGIQUES COMPLEMENTAIRES (APC) N° 24-087: AUTORISATION DE LANCER UNE PROCEDURE ADAPTEE POUR LE MARCHE DES ASSURANCES N° 24-088 : ADOPTION POUR LES JARDINS COMMUNAUX DE LA CHARTE ET DE LA CONVENTION D'OCCUPATION D'UN JARDIN COMMUNAL N° 24-089: CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE ET D’ENTRETIEN AVEC LE DEPARTEMENT DU CALVADOS, CONCERNANT DES TRAVAUX SUR LA RESERVE NATURELLE DU CAP ROMAIN N° 24-090: AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE LOCATION DU LOCAL ADO Prochain conseil municipal : 14 novembre 2024 Le Maire, Thomas DUPON CM 17.10.2024 Page 1 T