Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - SIPEAF CR 9Novembre2020.
Compte-Rendu - SIPEAF CR 2022 05 du 15 Decemb re 2022
Compte-Rendu - SIPEAF CR 15Octobre2020.
Compte-Rendu - SIPEAF CR 2023 05 du 26 septembre 2023
Procès Verbal - SIPEAF PV 2023 04 du 29 juin 2023
Procès Verbal - SIPEAF PV 2023 02 du 11 avril 2023
Compte-Rendu - SIPEAF CR 2023 06 du 23 novembre 2023
Compte-Rendu - SIPEAF CR 2023 01 du 16 mars 2023 1
Compte-Rendu - CR 8 DEC 2021PROJET SIPEAF
Procès Verbal - PV SIPEAF 1906
Compte-Rendu - SIPEAF CR 2023 07 du 19 decemb re 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Lassy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SIPEAF CR 2023 07 du 19 decemb re 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
S.I.P.E.A.F. (Le Plessis Luzarches, Val d’Oise) Feuillet n° 2023-07 Conseil Syndical du mardi 19 décembre 2023 à 20h30
PROCES VERBAL DU CONSEIL SYNDICAL
Du 19 décembre 2023
Date de la convocation : 11/12/2023
Date d’affichage de la convocation : 11/12/2023
Date d’affichage de la délibération : 20/122023
Date du départ en Sous-préfecture : 20/12/2023
L’an deux mille vingt et trois, le dix-neuf décembre à vingt heures trente, le Conseil Syndical s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gilbert MAUGAN, Président.
Présents :
M. MAUGAN Gilbert, Président
M. DUCLOS Jean Noel
M. FAUVIN Patrick
Mme HOLLINGER Jacqueline
M. PRUVOT Patrice
Mme FORESTIER Lucille
Mme VOISIN Elke
Mme POLLET Dorianne
Pouvoirs :
Absents excusés :
Monsieur le Président procède à l’appel et constate que le quorum est atteint.
Secrétaire : M. DUCLOS Jean Noel a été élu secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
• Décision modificative n°6-2023 Budget du syndicat
• Points divers
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 23 NOVEMBRE 2023
A l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Syndical approuve le procès-verbal.
Nombre de Membres
En exercice : 8
Présents : 8
Votants : 8
Ayant donné pouvoir : 0
Absents excusés : 0
Absents : 0 S.L.P.E.A.F. (Le Plessis Luzarches, Val d'Oise) Feuillet n° 2023-07 Conseil Syndical du mardi 19 décembre 2023 à 20h30
Délibération n° 2023-21
Décision Modificative N°6-2023 — Budget du Syndicat
Le président explique que pour assurer le bon déroulement du budget de fin d'année 2023. Il convient de prendre une décision modificative N°6/2023.
Recettes de Fonctionnement
Désignation Diminution sur | Augmentation sur g crédits ouverts crédits ouverts
Article 7472 : Subvention Région 5 000,00 €
TOTAL au CHAPITRE 74 5 000,00 €
Dépenses de fonctionnement
Article 611 : Contrat prestation services 1 000,00 €
Article 61521 : Entretien de terrains 1 000,00 €
Article 6247 : Transports collectifs 2 000,00 €
Article 6283 : Frais de nettoyage des 1 000,00 € locaux
TOTAL au CHAPITRE 011 5 000,00 €
Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés,
APPROUVE la décision modificative budgétaire N°6/2023.
POINTS DIVERS
- Questions diverses :
L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 20h45.
Secrétaire de séance Le Président,
Han MAUGAN 95270
LE FESSSLUZARCHE Es
Tél