Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2012 04 10
Compte-Rendu - 2012 07 03 CR
Compte-Rendu - CR 29 02 2012
Compte-Rendu - CR 26 03 2012
Compte-Rendu - 2012 07 30 CR
Compte-Rendu - 2012 09 17
Compte-Rendu - 2012 06 05
Compte-Rendu - 2013 09 23
Compte-Rendu - 2013 01 08 CR
Compte-Rendu - 09 23
Compte-Rendu - 2012 10 23 CR
Document publié le Mardi 1 mai 2012 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 10 23 CR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance POUJOL Dominique
Présents : ALBINET Alain, MAURY Didier, CARRASCO Antoine, GASC Patrick, MOREL Didier, , MALY Frédéric, BOUDY Sylvie, BUDZYNSKI Jérôme, CAUSSE Jean-François, POUJOL Dominique, CUMERLATO David.
Excusés : CASTELLA Renée, VENTURI Séverine,
Absents : WOJCIESZONAK Céline, SERRIER Pascal.
TAUX DE PROMOTION ECHELON SPECIAL
Un échelon spécial pour les agents territoriaux de catégorie C peut être appliqué à compter du 01 mai 2012. Monsieur le Maire explique que bien qu’aucun agent de la collectivité ne soit concerné pour l’instant, le Centre de Gestion demande au Conseil Municipal de délibérer sur le taux de promotion applicable pour les prochaines années. Après délibération, le Conseil Municipal décide d’appliquer un taux de promotion de 100%.
CHANGEMENT DE COMPTABLE PUBLIC
Monsieur AILHAS Gerald ayant remplacé Monsieur LAPORTE Michel au poste de Percepteur de Labastide Saint Pierre, Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal doit délibérer sur le taux d’indemnité accordé à celui-ci.
Après délibération le Conseil Municipal renouvelle le taux de 100% comme les années précédentes.
PREPARATION DE LA REUNION PLU :
Monsieur le Maire fait un compte rendu de la réunion organisée le 02/10/2012 par le bureau d’étude pour l’élaboration du PLU. Cette réunion avait pour objectif de réfléchir sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et ainsi définir les orientations communales en terme d’environnement et de cadre naturel. Une fois le PADD établi il sera présenté à la population dans le cadre de la concertation.
Monsieur le Maire propose de définir une commission PLU. Après concertation cette commission sera composée de : Monsieur MAURY Didier, Monsieur CARRASCO Antoine, Madame CASTELLA Renée, Monsieur MOREL Didier, Monsieur CUMERLATO David et Monsieur CAUSSE Jean-François.
La prochaine réunion avec le bureau d’étude est prévue le 07 novembre 2012
CCTGV (Communauté de Communes du Terroir de Grisolles et Villebrumier) :
*Extension du périmètre : Suite à la loi sur la réforme des collectivités territoriales, trois communes vont être rattachées à la CCTGV. Il s’agit de Pompignan, Fabas et Canals. Chaque commune membre de la CCTGV doit délibérer afin de valider l’arrêté préfectoral fixant le nouveau périmètre de la CCTGV. A l’unanimité le Conseil Municipal vote en faveur du rattachement de ces communes.
* Réflexion sur les prises de compétence : Monsieur le Maire explique qu’une réflexion sur les prises de compétences à intégrer dans la CCTGV est actuellement en cours au sein du Conseil Communautaire. Plusieurs thèmes sont à l’étude à savoir : l’urbanisme, le transport, la culture, l’Agenda 21, le CCAS, ordures ménagères, loisir et tourisme. Le but est de mettre en intercommunalité les équipements communaux afin de pouvoir mutualiser. Le projet doit s’étaler sur plusieurs années.
QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur le Maire explique que la commission de sécurité doit venir valider les travaux de la salle polyvalente le jeudi 25 octobre 2012. Monsieur le Maire propose d’organiser une présentation de la salle aux habitants de Varennes le samedi 03 novembre.