Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 29 02 2012
Compte-Rendu - 09 27
Compte-Rendu - 18 09
Compte-Rendu - 2012 04 10
Compte-Rendu - 06 17
Compte-Rendu - 2012 06 05
Compte-Rendu - 05 17 2018
Compte-Rendu - 15 09 2021
Compte-Rendu - 09 28
Compte-Rendu - 2012 10 23 CR
Compte-Rendu - 2012 09 17
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 09 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU DIX SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance POUJOL Dominique
Présents : ALBINET Alain, MAURY Didier, CARRASCO Antoine, CASTELLA Renée, GASC Patrick, MOREL Didier, BOUDY Sylvie, CAUSSE Jean-François, POUJOL Dominique, CUMERLATO David.
Excusés : VENTURI Séverine, MALY Frédéric, BUDZYNSKI Jérôme,
Absents : WOJCIESZONAK Céline, SERRIER Pascal.
AVENANTS AU MARCHE DE LA SALLE POLYVALENTE :
Monsieur le Maire rend compte des modifications intervenant en cours de chantier, à la suite d’une part, de prescriptions émises par le contrôleur technique, et d’autre part, du souhait de la maîtrise d’ouvrage d’apporter quelques modifications sur certaines prestations.
Il s’agit de prestations relatives aux lots :
• N° 4 (serrurerie) une plus value de 877,50 € HT,
• N° 6 (plâtrerie), une moins-value de 1 663,80 € HT.
• N° 8 (chauffage plomberie VMC) une moins-value de 753,28 € HT.
Le montant total de ces avenants représente une moins-value globale de 1539,58 € HT. Après avoir entendu l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide les avenants.
AVENANTS AU MARCHE DE LA CHAUFFERIE BOIS :
Monsieur le Maire fait part de l’état d’avancement des travaux de la chaufferie, ainsi que de la réalisation du réseau de chaleur. Il explique qu’il s’est avéré nécessaire de reprendre une tranchée du réseau de chaleur. Cela a nécessité l’intervention de l’entreprise GOMEZ TP et un avenant en plus value de 2 600,00€ HT.
Monsieur le Maire expose également que GCM/BOURRIE, propose une amélioration du système de circulation du réseau de chaleur, en concertation avec le maître d’œuvre. Ce changement est sans incidence financière sur le marché de GCM/BOURRIE. Après avoir entendu l’exposé du Maire, le Conseil Municipal délibère et approuve les avenants.
NUMERISATION DES RESEAUX :
Monsieur le Maire explique que dans le cadre de la réforme encadrant les travaux à proximité des réseaux, les communes ont l’obligation d’enregistrer les réseaux qu’elles exploitent auprès d’un téléservice DT/DICT. De ce fait les réseaux de l’éclairage public et l’assainissement collectif doivent être numérisés.
Il donne lecture d’un devis de SOGEFI d’un montant de 450,00 € HT comprenant la numérisation des réseaux et leur intégration dans le SIG. Un devis d’un montant de 500€ HT pour l’achat du logiciel CAD MATRIX est aussi proposé. Il permettra de donner des informations cadastrales, des plans et des informations sur les réseaux présents sur le territoire.
Le conseil municipal délibère et valide les devis.
TRANSFERT DES OM A LA CCTGV :
Monsieur le Maire rappelle que le traitement des ordures ménagères est géré par le syndicat du SICTOM. La CCTGV a étudié la possibilité de transférer les OM dans ses compétences a partir du 1er janvier 2013. Chaque commune membre de la CCTGV doit délibérer. Le fonctionnement du traitement des ordures demeurera inchangé.
Après délibération le Conseil Municipal à l’unanimité vote pour le transfert de la compétence communale « ordures ménagères » à la Communauté de Communes du Terroir de Grisolles et de Villebrumier.
REVISION DU PRIX DES REPAS CANTINE :
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil municipal de la révision du prix des repas servis à la cantine pour la rentrée scolaire 2012/2013. Monsieur le Maire rappelle que le prix des repas n’a pas été augmenté l’an dernier. Le prix du repas pour les enfants passe de 2,20€ à 2,30€ -- le repas adultes 3,50€ --- à compter du 01/10/2012. Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
INDEMNITE RECEPTEUR
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal doit délibérer tous les ans afin de verser l’indemnité au percepteur de Labastide St Pierre.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
QUESTIONS DIVERSES :
- Monsieur le maire informe les membres du conseil qu’un devis a été demandé pour l’acquisition de 200 chaises modèle coque couleur gris anthracite (choix de l’architecte).
- Monsieur Carrasco Antoine informe les membres de la commission communication qu’un bulletin est prévu pour la fin de l’année.
- Une réunion publique d’information aura lieu le 15 novembre 2012 à la salle polyvalente de Varennes à 20H00. Elle aura pour but d’informer la population sur l’organisation et la procédure de contrôle des installations d’assainissements non collectifs. Cette réunion sera dirigée par le SPANC et VEOLIA.
- 2012. Monsieur le Maire prévoit de présenter la salle des fêtes aux habitants de Varennes autour d’un apéritif organisé par la Mairie. La date prévue est le 3 novembre