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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2025 12 11
Document publié le Lundi 15 septembre 2025 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2025 12 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 15 septembre 2025
➢ Compte rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.
➢ Délibérations :
1. Fonds vert 2026 – Renaturation des villes et des villages
2. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2026
3. Budget principal - Décision modificative n°3
4. Budget Immeubles de Rapport – Décision modificative n°3
5. Remboursement d’une inscription à l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
6. Association " ROBION SPORT AUTO " - Subvention exceptionnelle
7. Dénomination d'une salle communale
8. Créations de postes permanents - Modifications du tableau des effectifs
9. Mise à disposition d'un agent au CCAS
10. Créations et recrutements en contrat d’engagement éducatif (CEE) (contrat de droit privé)
11. Recrutement d’agents en contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)
12. Création de plusieurs emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité article L. 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
13. CDG 84 - Convention pour les missions d'accompagnement psychologique
14. Visite de Paris avec les enfants scolarisés en classe de 3ème
15. ATC France – Convention d’occupation du domaine public
16. Présentation du rapport annuel d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération Luberon Monts de Vaucluse
➢ Questions diverses
ROBION, le 04 décembre 2025
Le Maire,
Patrick SINTES.
COMMUNE DE ROBION
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 11 décembre 2025 à 18h30
Salle du Conseil