Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR A AFFICHER
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR A AFFICHER
Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR A AFFICHER
Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 11 décembre 2023
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.
Délibérations :
1. Installation de Monsieur Norbert GUILLARME en qualité de conseiller municipal
2. PLU : Identification de la Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’Energies Renouvelables (ZAENR)
3. Autorisation d’engager, de mandater et de liquider en amont du vote du budget principal 2024
4. Autorisation d’engager, de mandater et de liquider en amont du vote du budget annexe Immeubles de rapport 2024
5. Contrat Vaucluse Ambition
6. Dotation d’Equipement des territoires Ruraux 2024
7. Demande de subvention à la Région – Fonds Régional d’Aménagement du Territoire – Adaptation de l’espace public d’une partie du centre ancien aux contraintes climatiques
8. Acquisition de terrain – Parcelle cadastrée section BB numéro 266
9. Acquisition de terrain – Parcelle cadastrée section BB numéro 268
10. Visite du Sénat des enfants scolarisés en classe de 3ème
11. Avenant aux tarifs de la régie "Accueil jeunes sportifs et loisirs"
12. Création de poste permanent – Modification du tableau des effectifs
13. Mise à disposition d'un agent au CCAS
14. Police municipale - Convention de coordination
Questions diverses
ROBION, le 24 janvier 2024
Le Maire,
Patrick SINTES.
COMMUNE DE ROBION
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 30 janvier 2024 à 18h30
Salle du Conseil