Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - BP 2024LEPATI2 annexe tamponne 1
unknown - annexe n°2 ROB 2024
unknown - annexe n°1 subventions 2024
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D09
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D11
Déliberation - annexe n°1
Conseil Municipal - CM du 16 04 2024
Déliberation - CM11072022 04C Tamponnee Budget General Decision M
Déliberation - CM10032025 07 Tamponnee B. General C. Administrati
Déliberation - CM10032025 08 Tamponnee B. anxPepinieres Ent. C. A
Déliberation - 2024 046S2 annexe tamponne 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucs-sur-Boulogne.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 046S2 annexe tamponne 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE DES LUCS SUR BOULOGNE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2024-046
7-1
Nombre de Conseillers
en exercice : 23
Présents : 22
Votants : 23
L'an deux mille vingt-quatre, le 21 mai à vingt heures trente minutes,
Le Conseil Municipal de la Commune des LUCS-SUR-BOULOGNE, dûment convoqué le quinze mai 2024, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie 164 avenue des Pierres Noires, sous la présidence de Monsieur Roger GABORIEAU, Maire.
Présents : M. Roger GABORIEAU, Mme Dominique PASQUIER, M. Thierry VOINEAU, Mme Martine GRATTON, M. Michel MARTIN, Mme Catherine GUITTET, M. Christophe GAS, M. Bernard METAIREAU, M. Philippe GREAUD, Mme Catherine ROUX, Mme Marie-Noël GERY, M. Anthony GRATON, Mme Sophie IDIER, M. Cédric FLEURY, Mme Alexandra SIRET, M. Julien AGENEAU, Mme Nathalie TROQUIER, M. Fabien QUECHON, Mme Laura BABU, M. Cédric GRELET, Mme Jessica HILLION, M. Pierre RABILLER
Absente excusée :
Mme Sophie FOUCAUD donne procuration à Michel MARTIN
M. Pierre RABILLER a été désigné comme secrétaire de séance.
Décisions Modificatives
Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur des décisions modificatives concernant la répartition des crédits budgétaires.
Budget lotissement L’Orée des Sources 2 (Lotissement Les Portes de l’Atlantique), décision modificative n°1/2024
Section de fonctionnement :
Imputation comptable Dépenses (€) Recettes (€) 6611 intérêts des emprunts +20 000.00
7015 ventes de terrains +20 000.00 TOTAL + 20 000.00 +20 000.00
Budget des Espaces Communaux, décision modificative n°1/2024
Section d’investissement :
Imputation comptable Dépenses (€) Recettes (€) 2313 travaux de construction +12 000.00
1313 subvention Département +12 000.00 TOTAL + 12 000.00 +12 000.00
Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité :
- Autorise la décision modificative n°1/2024 budget Lotissement l’Orée des Sources 2 - Autorise la décision modificative n°1/2024 budget des Espaces Communaux
Le Maire,
Roger GABORIEAU
#SIGNATURE#